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Déliberation - DEL 35 Subventions Allouees AUX Associations
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 35 Subventions Allouees AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2018-35
VILLE D'HAUTEVILLE-LOMPNES
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
OBJET : Subventions allouées aux associations d'Hauteville-Lompnes en 2018 (657)
Séance du 27 mars 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt-sept mars à vingt heures, le Conseil Municipal d'Hauteville-Lompnes, dûment convoqué le vingt mars deux mille dix-huit, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard ARGENTI, Maire.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 26.
Membres présents : MM. ARGENTI Bernard, BLEIN Jean, BOURGEAIS Didier, FERRARI Jean, PESENTI Philippe, RABUT
Jacques, SAVEY Didier, ZANI Guy, Mmes BOURDONCLE Annie, CARRARA Carole, JOLY Fabienne, MACHON Annie,
MASNADA Isabelle, PALAZZI-ZANI Nelly, ROSIER Nicole, TRAINI Marie, TREUVELOT Catherine.
Membres absents excusés : M. PIFFADY Philippe (représenté par Mme TRAINI Marie), M. RODRIGUEZ-CERVILLA José (représenté par Mme ROSIER Nicole).
Membres absents : MM. CHAPUIS Gérard, CHARVOLIN Roch, HARNAL Sébastien, RENAUD Jean-Xavier, Mmes
BARDON Fabienne, CHENET Valérie, ROTARU Maria.
Secrétaire de séance : Mme PALAZZI-ZANI Nelly
Soit : 17 présents, 2 pouvoirs.
Conformément aux propositions de la Commission Finances du 15 mars 2018,
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés,
- VOTE les subventions 2018 s’élevant à la somme globale de 212 720, 00 €, dont la liste est jointe au budget voté cette même séance.
- PRECISE que les crédits correspondants sont prévus au chapitre 65 - articles 657362 et 6574 du budget 2018.
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
AINSI FAÎIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
7 Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
001-210101853-20180327-DE-2018-35-DE
Date de télétransmission : 03/04/2018
Date de réception préfecture : 03/04/2018