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Procès Verbal - ply5lj0o3jt9s9
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Vieillespesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - ply5lj0o3jt9s9)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Conseil municipal du 18 Novembre 2022 à 20 h 30
Présents : Mmes Agnès AMARGER, Jacqueline SOULIER, Edith BOULET, Elodie FALVET et Mélanie
MOTESCU.
Mrs Pascal CHAUVEL, Philippe ARMAND, Grégory CROZATIER, Bruno PASTOUREL.
Absente Excusée : Claire MARLIAC donne pouvoir à Agnès AMARGER.
Date de convocation : 7 novembre 2022.
Le procès-verbal de la séance du 7 octobre 2022 a été adopté.
ORDRE du JOUR
1)
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3)
4)
5)
6)
7)
Délibération relative à la demande de DETR 2023
- Au vu de l'augmentation du tarif de l'électricité, et ne bénéficiant pas du bouclier tarifaire,
la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'auberge est nécessaire permettant
une meilleur attractivité pour la gérance.
Adopté à l’unanimité
Décision modificative — BP Commune
- Virement du compte 60633 fournitures de voirie à charges du personnel 64 : 1 000 €
(primes de précarités et heures complémentaires versées aux CDD)
Adopté à l’unanimité
Délibération relative au déneigement du parc éolien REZENTIERES/VIEILLESPESSE
- Versement de 1 000 € à la commune de Rezentières qui assure le déneigement du parc.
Cette somme est remboursée par ERELIA à la commune de Vieillespesse.
Adopté à l’unanimité
Délibération relative aux tarifs 2023
- Assainissement : augmentation de 0,10 € le M2. La tranche passe de 0.20 € à 0.30 €
- Une augmentation de 10 £ sera effective au 1° janvier 2023 sur les charges du logement
1° étage de la mairie soit 80 €/mois. Adopté à l’unanimité
Délibération relative à la mise en place de la taxe d'aménagement
- Taxe d'aménagement pour 2023 — taux : 0 % Adopté à l'unanimité
Désignation d’un correspondant sécurité incendie pour assurer le lien entre la préfecture et le
SDIS.
- Mélanie MOTESCU Conseillère municipale a été nommée par arrêté municipal.
Adopté à l'unanimité
Auberge
La porte d'entrée et la porte fenêtre côté sud prévues en bois ont été réalisées en
aluminium — moins-value réalisée de 600 € TTC soit :
- Un avenant pour une plus-value de 6 084,00 € TTC a été fait par l’entreprise COUTAREL
- Un avenant pour une moins-value de 7 470 € TTC a été fait par l’entreprise SARL
MENUISERIE DE LA FLORIZANE.
Adopté à l'unanimité - Le nom de l'Auberge a été choisi : Auberge de l’Arcueil
Adopté à l’unanimité
Questions diverses :
* Contrat EDF Tarif Jaune, salle polyvalente depuis 2018. Entre
temps des travaux de chauffage et changement
des menuiseries ont été réalisés. Après constat d’un agent ENEDIS,
le passage au Tarif Bleu peut-être envisagé.
Pour info : consommation sur 3 jours en week-end tarif heure
d’été - Ancien
tarif jaune avant l'augmentation : 15.90 €
- Nouveau tarif jaune {sans bouclier tarifaire) : 94.046 €.
En sachant que pour les heures d’hiver, le tarif est multiplié par
9.
L'ensemble des élus opte pour repasser la salle polyvalente
en tarif bleu.
* Demande de changement des portes et fenêtres extérieures
du presbytère. Des devis vont être demandés.
* _ Adressage - Point sur les Panneaux manquants.
* _Les vitres et la porte du Trilleur de la Fageole vont être faites
par Thierry.
Fin de séance à O h 20