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Ordre du Jour - convoc ODJ 22 06 2023 21 09 2023
Convocation - Convocation ODJ CM 27 06 23 1
Ordre du Jour - convoc ODJ 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 27 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
EX = TT d
Liberté + Egalité* Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
————
UN VELE AGE AU NDIOTUE EN PROVENCE
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 27 juin 2024.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 3 juillet 2024 à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
G. JULLIEN
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/3 CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. DEMISSION DE MADAME DORIANE CHAUVIN ET INSTALLATION DE MONSIEUR DANIEL FERRETTI,
NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
5. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE AVIGNON FESTIVAL & COMPAGNIES (AF&C) ET LA
COMMUNE DE NOVES
6. CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, DISPOSITIF PROVENCE EN SCENE, ADHESION
2024-2025
7. CONTRAT DE CO-REALISATION ENTRE LA MAIRIE DE NOVES ET LA GARANCE-SCENE NATIONALE DE
CAVAILLON — 2024 / 2025
8. APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ET DU
BILAN DE LA MISE A DISPOSITION AU PUBLIC
9. REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URABNISME, OBJECTIFS POURSUIVIS ET FIXATION DES
MODALITES DE CONCERTATION
10. CONVENTION DE MUTALISATION ENTRE LA COMMUNE ET LES COMMUNES DE SAINT-ANDIOL ET
MOLLEGES POUR UTILISER EN COMMUN UN MATERIEL DE CONTROLE DES POINTS D'EAU INCENDIE
11. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LE RACCORDEMENT D'UN PYLONE D'ANTENNES
POUR LA PARCELLE CADASTREE AN0244 DU CHEMIN DES MULES AU HAMEAU DES PALUDS
12. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUITE À LA CONSTRUCTION DU LOTISSEMENT DU CLOS
D'ARTHUR CHEMIN DES JOURNETTES AU HAMEAU DES PALUDS
13. AIDE FINANCIERE ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA GENDARMERIE POUR L’ANNEE 2024
14. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 (TRANCHE 2)
15. ADMISSION EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES DE PRODUITS IRRECOUVRABLES AU BUDGET
2024
16. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2024
17. REPRISE DES RESULTATS 2023 DU SIVU DE VILLARGELLE
18. DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2024
Page 2/3 19. DISSOLUTION DU SIVU DE VILLARGELLE - REPARTITION DU BILAN ENTRE LES COMMUNES DE
NOVES ET DE CHATEAURENARD
20. POUVOIRS DU MAIRE — DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL À MONSIEUR LE MAIRE POUR
CONTRACTER AU NOM DE LA COMMUNE DE NOVES DEUX PRETS AUPRES DU CREDIT AGRICOLE POUR
DIFFERENTS INVESTISSEMENTS
21. DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET 2024
22. MOTION DE SOUTIEN AUX AGRICULTEURS DES BOUCHES-DU-RHONE
23. MOTION RELATIVE AUX MESURES D'ECONOMIES ANNONCEES PAR L'ETAT SUSCEPTIBLES
D'AFFECTER LES FINANCES LOCALES A L'INITIATIVE DE l'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE
24. MISE A DISPOSITION DU BUREAU DES PERMANENCES DE L'ESPACE MARCEL GINOUX A TERRE DE
PROVENCE AGGLOMERATION (CONSEIL INFO ENERGIE ENVIRONNEMENT), ET SIGNATURE D’UNE
CONVENTION
25. ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE A427
26. REGIE DE RECETTES ENFANCE JEUNESSE — MODE DE PAIEMENT SUPPLEMENTAIRE : AFFILIATION A
L'ASSOCIATION NATIONALE DES CHEQUES VACANCES (ANCV)
Page 3/3