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Ordre du Jour - convoc ODJ CM 20 09 2022
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 07 04 2022
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 22 06 2022
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ CM 22 06 2022)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DE ft
Liberté + Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 22 juin 2022.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 29 juin 2022 à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
G. JULLIEN
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2022
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. CLOTURE DU NUMERO SIRET 2130066000076 DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES
5. ACQUISITION DU BAR DES ARENES SITUE SUR LA PARCELLE AN 167 D’UNE SUPERFICIE DE 643 ca AU
220 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AUX PALUDS-DE-NOVES
6. CONTRAT DE CO-REALISATION ENTRE LA MAIRIE DE NOVES ET LA GARANCE-SCENE NATIONALE DE CAVAILLON — 2022 / 2023
7. CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CINEMA MUNICIPAL A L'ASSOCIATION
« LE CINOCHE »
8. DEMARCHE DE TRI SELECTIF DE LA COMMUNE DE NOVES POUR LE TRI DES MEGOTS AVEC ALCOME
9. VOISINS VIGILANTS CONVENTION 2022
10. PROPOSITION DE DEPOT DES ARCHIVES AUPRES DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES
11. CONVENTION-CADRE DE DISPONIBILITÉ POUR LE DEVELOPPEMENT DU VOLONTARIAT AVEC LE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHONE (S.D.I.S).
AUTORISATION A DONNER A MONSIEUR LE MAIRE POUR SA SIGNATURE
12. AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC ORANGE POUR ENFOUIR LES RESEAUX
DE COMMUNICATION LE LONG DE LA VOIE VERTE
13. MISE A DISPOSITION DU BUREAU DES PERMANENCES DE LA MAIRIE DE NOVES A L'ASSOCIATION MAISON D'ACCUEIL, ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION
14. AFFECTATION DES RESULTATS DE LA COMMUNE DE L’EXERCICE 2021 SUR 2022
15. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COMMUNE
16. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2022 (TRANCHE 2)
17. SUBVENTION ALLOUEE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VILLARGELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022
18. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
19. RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS TITULAIRES DE PERSONNEL ET DE LA COLLECTIVITÉ AUPRES DU COMITE SOCIAL
TERRITORIAL (CST)
20. CREATION D'UN EMPLOI A TEMPS COMPLET ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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