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Déliberation - DEL18 11 27 02 DOB 2019
Conseil Municipal - DEL18 11 27 02 ROB 2019
unknown - DEL23 06 27 11 NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL
Déliberation - DEL18 11 27 13 CONVENTION 2019 COS
Compte-Rendu - CR CM 27 11 2019
Document publié le Mercredi 27 novembre 2019 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 11 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU
Mercredi 27 novembre 2019 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - L. FABRE -— J. LAFAGE - $. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY (PTS 2 À 17) - M. LEFEVRE - C. BRISSOIS - N. SEDKI - JF. MARY - JC. ARAGON - M. PEREZ - J. HURTADO - B. DANIS - C. NEGRI-AZAIS - S$. JEAN - C. CARRIE-MAHMOUXKI - P. KAPPLER - G. GUIRAUD - C. PINO
Absents représentés : MC. FABRE DE ROUSSAC par L. FABRE - G. REQUENA par J. LAFAGE - A. KELLY par M. ROUVIER (PT 1) - M. GROSSO par B. DANIS - $S. SENEGA-SANCHEZ par S. JEAN - S. BERBEZIER par Ÿ. MICHEL
Absents : A. CHOUKROUN - W. BIGNON - F. PEREZ
Secrétaire de séance : M. LEFEVRE
Le compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2019 est adopté à l’unanimité.
1. Convention relative à l’expérimentation du
compte financier unique
À LA MAJORITE
Contre : G. GUIRAUD - C. PINO
Abstention : C. CARRIE-MAHMOUKI
Arrivée d’A. KELLY.
2. Débat d’orientation budgétaire 2020
Le conseil prend acte.
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI - G.
GUIRAUD -— C. PINO
3. Convention des Maires pour le climat et
l’énergie
À L’UNANIMITE
Départ de JF. MARY.
4, Approbation de la procédure de
déclassement du domaine public communal
correspondant à la parcelle BH 100 dite chemin de
caval et vente à Domaine des Charmettes et son
ou ses représentants
À L’UNANIMITE
Retour de JF. MARY.
5. Approbation de la modification n°1 du
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOURI - G.
GUIRAUD -— C. PINO
6. Convention entre Sète Agglopôle
Méditerranée et la commune pour la gestion des
encombrants
À L’UNANIMITE
7. Dérogation au repos dominical 2019
À L’'UNANIMITE
8. Demande de subvention à la Région
Occitanie dans le cadre du projet de la Crèche de
Marseillan
A L’UNANIMITE
9. Appel à la solidarité pour les intempéries
des 22 et 23 octobre 2019
À L’UNANIMITE
10. Fixation du taux horaire des intervenants
dans les établissements scolaires
À L’'UNANIMITE
11. Création d’une activité accessoire en
urbanisme
A LA MAJORITE
Abstention : C. CARRIE-MAHMOUKI
12. Modification du tableau des effectifs
À L’'UNANIMITE
13. Indemnités de conseil du comptable du
trésor chargé des fonctions de receveur de la
commune de Marseillan
À L’'UNANIMITE
14. Indemnité départ volontaire
À L’UNANIMITE
15. Règlement de fonctionnement des
structures d’accueil de petite enfance
À L’'UNANIMITE
16. Tarifs bungalows municipaux 2020
À L'UNANIMITE
17. Décisions du Maire
Le conseil prend acte.
La séance prend fin à 20h05.
Le Maire
Yves MICHEL