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Convocation - 1630 001
Arrêté - 1539 001 2
unknown - 2452 001
unknown - 3942 001
Procès Verbal - 1870 001
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1870 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
YYY Y
CONVOCATION A LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal
Lundi ler septembre 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, du 2 juillet 2025
Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil,
Délibérations :
> Personnel:
e Instaurotion du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
e Approbation de la convention pour l'instauration d'un service commun entre la
communauté de communes Val Vanoise et la commune de Bozel pour le suivi
des services dans les écoles de Bozel à compter de septembre 2025.
> Finances :
e Pause méridienne : adoption des tarifs de la restauration scolaire municipale
pour 2025/2026
e Approbation du remboursement anticipé dans sa totalité du prêt consenti
pour la construction du Collectif des Vignes
e Décision Modificative DM n°2 au BP communal
> Urbanisme / marchés publics :
e Instauration du droit de préemption sur les cessions de fonds artisanaux,
de fond de commerce et de baux commerciaux
e Consultation administrative : avis du Conseil Municipal sur le projet du PPRn
(Plan de Prévention des Risques Naturels)
> Divers :
e Informations et questions diverses :
Bozel, le mardi 25 août 2025
Le Maire,
Sylvain PU LCIN