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Conseil Municipal - 4115 001
Compte-Rendu - 3020 001
Procès Verbal - 3630 001
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3630 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Travail et emploi,
CONVOCATION A LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal
3 Mars 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d'un Secrétaire de Séance
> Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, en date du 15
janvier 2026
Rappel du précédent Conseil Municipal
Numéro de Adoption
délibération Intitulé P
Protection Sociale Complémentaire - Adhésion à la convention
de participation sur le risque “Santé” proposée par le centre de
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Délibérations :
Ressources humaines:
Avenant N°2 à la convention pour l'intervention du Centre de
gestion sur les dossiers de retraite CNRACL
Création d'un poste de gardien-brigadier de Police municipale
et d'un poste de Rédacteur territorial
Finances :
Créances irrécouvrables - admission en non valeur
Créances éteintes - admission en non voleur
r i rché
Consultation administrative : avis du conseil municipal sur le
projet du PPRN
Achat par la commune de parcelles créées pour régulariser une emprise de voirie communale sur des parcelles privées
Signature des contrats d'assurance de la commune
Divers :
Montant des frais de secours 2025/2026 - Annule et remplace la
délibération précédente
Approbation du Plan particulier de mise en sécurité unifié (PPMS) de l'école élémentaire
> Questions diverses
Bozel, Le 25/02/2026
Le Maire, Sylvain PULCINI