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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 46 2023 Finances Budget Annexe GEMAPI BP2023
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 46 2023 Finances Budget Annexe GEMAPI BP2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
Département
de Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
27
mars
2023
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à la réunion (à
l’ouverture)
: 39
Pouvoirs
de
vote
: 5
Quorum
: 24
Date
convocation
: 21/03/2023
Date
d'affichage :
21/03/2023
L'an
deux
mille vingt-trois, le vingt-sept mars,
à dix-sept heures
trente, les conseillers
communautaires
se sont
réunis
à la salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
Monsieut
le
Président,
conformément
à l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Annexe
26
: BP
Délibération
n°46-2023
— Finances
Budget
Annexe
GEMAPI
- Vote
BP
2023
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture : 30/03/2023 Publication
: 30/03/2023
s
L
Dé
ÿ
“e
Observaton
u|€
Commune
Nom
-
Prénom
;
:
3
:
j
JE A
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Eric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
x
AIGLE
BIDET
Valérie
X [Pouvoir
à LARRIEU
Catherine
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
[Pouvoir
à GIRARDI
Christian
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
]J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
[GRLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
x
AGOSTI
Christine
X
|Pouvoir
à ROSSATO
Stéphane
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOËE
J-Marie
X
Départ
à 19h30
Après
délib,
42-2025
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
x
Départ
à 19h30
-Après
délib,
42-2023
LAGARRIGUE
JÉANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Départ
à 19h
près
défib,
19-2023
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline
|
X
NICOLE
COLLADO
François
X
Délibération
46-2023
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20230327-462023-BF Reçu le
30/03/2023 LARROY
fac
es
X
|Pouvoir
à LIENARD
Pascale
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Élisabeth
X
|Pouvoir
à GENTILLET
Jean
Pierre
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
SAINT-LEGER
SAUBOT
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de BUZET|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MAS
Xavier
X
Suppléé
par
FONTANILLE
Pierre
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance
:
39
|
5
1|1
À
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
Buger
Délibération
n°46-2023
—
Finances
Acte
rendu exécutoire après le dépôt
D
CEST
PROS
Palin: 30/03/2023
Le
Vice-Président
en
charge
des
finances,
Francis
Castell,
présente
les
propositions
pour
le
Budget
Primitif
2023
du
Budget
Annexe
GEMAPI
M57
de
la
Communauté
de
Communes,
Considérant
l'avis
favorable
de
la commission
Finances
du
15/03/2023
Monsieut
le Président
demande
au
Conseil
Communautaite
de
bien
vouloir
délibérer.
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
41
Voix pour—
0 V/oix contre - 0 Abstention
Procède
au vote
du Budget
Primitif de l’exercice
2023
pour
le Budget
Annexe
GEMAPT
M57
de la
Communauté
de
Communes :
Investissement
:
Dépenses
:
920
806.00
€
(dont
18
917.00
€
de
RAR)
Recettes
:
920
806.00
€
(dont
0.00
€
de
RAR)
Fonctionnement
:
Dépenses
: 1 125
962.00
€ (dont
0 € de RAR)
Recettes
: 1 125
962.00
€ (dont
0 € de RAR)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
Michel
MASSE
Délibération
46-2023
13 D—
to
AR
Prefecture
047-200068922-20230327-462023-BF Reçu le
30/03/2023