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Procès Verbal - PV du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
SEANCE DU 09 JUIN 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 09 juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Aignan s’est réuni, en application des articles L. 283 à L. 293 et R. 148 du code électoral, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation en date du 02 juin 2023, sous la Présidence de Monsieur Eric LE DENMAT, Maire.
PRESENTS : LE DENMAT Eric, LE BIHAN Jean-Michel, LE MOAL Marine, GUILLOUX Michel, SALAUN Nicolas, SILVEM Adeline, CAIL Cédric, LE SOURNE Danielle, LE GUEHENNEC Jacqueline, LE NEAL Véronique.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
PEDROT David ayant donné procuration à LE BIHAN Jean-Michel
DACQUAY Marie-Cécile ayant donné procuration à LE NEAL Véronique
JOUANNO Thierry ayant donné procuration à SALAÜN Nicolas
FIAUT Guénaël ayant donné procuration à CAIL Cédric
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Madame LE SOURNE Danielle a été nommée secrétaire.
Ordre du jour :
Election des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales 2023
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Va l'instruction n° I0OMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des con- seils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Mon- sieur GUILLOUX Michel, Madame LE SOURNE Danielle, Madame LE MOAL Marine et de Monsieur CAIL Cédric. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Les candidatures enregistrées :
"Mr GUILLOUX Michel
” MrLE DENMAT Eric
" Mme LE SOURNE Danielle
n Mme DACQUAY Marie-Cécile
M. le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections séna- toriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8 Ont obtenu :
-- M. GUILLOUX Michel : 14 voix
-- M. LE DENMAT Eric : 14 voix
-- Mme DACQUAY Marie-Cécile : 8 voix
-- Mme LE SOURNE Danielle : 6 voix
M. GUILLOUX Michel ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
M. LE DENMAT Eric ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
Mme DACQUAY Marie-Cécile ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
C) Élection des suppléants
Les candidatures enregistrées :
" Mme LE MOAL Marine
" MrLE BIHAN Jean-Michel
"Mr SALAÜN Nicolas
” Mme SILVEM Adeline
M. le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des suppléants en vue des élections sé- natoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 12
- majorité absolue : 7
Ont obtenu :
- M. LE BIHAN Jean-Michel : 11 voix
- Mme LE MOAL Marine : 11 voix
- Mme SILVEM Adeline : 10 voix
- M. SALAÜN Nicolas : 3 voix
M. LE BIHAN Jean-Michel ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de sup- pléant pour les élections sénatoriales.
Mme LE MOAL Marine ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue en qualité de sup- pléant pour les élections sénatoriales.
Mme SILVEM Adeline ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue en qualité de sup- pléant pour les élections sénatoriales.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Danielle LE SOURNE — Eric LE DENMAT 7,
= :