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Déliberation - 2022 10 15 validation RI forum des Assos
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 15 validation RI forum des Assos)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
LD ur
le LienNd ‘Angers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le trois octobre à vingt heures trente, le Consell Municipal de la commune du Lion d'Angers, convoqué le vingt-sept septembre deux mille vingt-deux, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la
présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire. . Age
Étaient présents : Am
M GLÉMOT Étienne, M MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie-Claude, M GEORGET David, Mme Isabelle CHARRAUD, M GUEUDET Arnaud, Mme NOIROT Muriel, M DELOIRE Jérôme, M GUILLEMIN Richard, Mme FURIC Tiphaine, M GABORIAUD Bernard, Mme GROSBOIS Mélanie, Mme HUBERT Céline, Mme MELLIER Marie, M PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, Mme STEINIRGER Emeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
É t |
Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme MELLIER Marie: Mme LOREAU
Samuel a donné procuration à M. HUBERT Céline; Mme PAQUEREAU Amélie a donné
procuration à Mme FURIC Tiphaine ; M. ROBERT Bruno à donné procuration à M.
MUHAMMAD Nooruddine; Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard ; Mme MADIOT Séverine ; M. MAURIER Jérôme :
Secrétaire de séance : Mme Émeline STEINIRGER
Nombre de conseillers en exercice... 29
Nombre de conseillers présents... 22
Nombre de suffrages exprimés... 27
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairle
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de M. le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
CONSIDERANT que depuis plusieurs années, la ville du Lion d'Angers organise un forum des associations, très souvent, le premier samedi après la rentrée scolaire du mois de septembre ;
CONSIDERANT que les associations et les habitants ont pris l'habitude de fréquenter ce moment devenu incontoumable pour bon nombre d'entre eux ; que les associations ont aussi pris l'habitude de mobiliser leurs bénévoles pour justement étoffer les volontaires pour les accompagner sur la nouvelle année.
CONSIDERANT que le forum à double objectif : présenter les activités et renforcer les bénévoles.
CONSIDERANT que ia commission, aidée des services, a travaillé à définir un règlement pour cette manifestation afin que son organisation puisse être plie 42 24 2e 426 expériences passées.
ENTENDU l'exposé de Mme Muriel NOIROT, rapporteur,
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20221003-2022-10-15-DE
Date de réception préfecture : 14/10/2022 APRES EN AVOIR DELIBERE, À L'UNANIMITE, DECIDE:
- De valider le projet de règlement intérieur proposé pour le Forum annuel des associations, tel que présenté et joint en annexe ;
- D'Autoriser le maire ou son représentant à signer tous les actes relatifs à cette délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d'Angers, le 3 octobre 2022
Le Maire,
Etienne GLEMOT
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie vià une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir
du site www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20221003-2022-10-15-DE
Date de réception préfecture : 14/10/2022