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Déliberation - aff listedeliberation2024 23mai 1
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - aff listedeliberation2024 23mai 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Éducation,
VILLE DE GENTILLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES AU COURS DE LA SÉANCE DU
23 MAI 2024
www.ville-gentilly.fr
N° DÉLIBÉRATION STATUT
240523053 Élection d'un·e conseill·ère territorial·e Adoptée
240523054 Dérogation au vote à scrutin secret Adoptée
240523055 Élection des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) Adoptée
240523056 Élection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO) Adoptée
240523057 Élection des membres de la Commission de délégation de services publics (CDSP) Adoptée
240523058 Désignation des membres du Comité de suivi du budget participatif Adoptée
240523059 Désignation des membres de la Commission des aides au projet pour les jeunes Adoptée
240523060 Désignation des membres représentant la commune au sein du Syndicat pour l'édification d'un ensemble scolaire du second cycle (SIPB) Adoptée
240523061 Approbation de l'acte portant renonciation à servitude sur la venelle appartenant à la copropriété sise 22 avenue Paul-Vaillant-Couturier Adoptée
240523062 Marché public d'achat de fournitures scolaires, pédagogiques, jeux et jouets Adoptée
240523063 Approbation des modalités de calcul et du montant des aides de rentrée scolaire Adoptée
240523064 Intégration et harmonisation du règlement intérieur du cyberespace à celui de La médiathèque Adoptée
240523065 Approbation de la convention de partenariat entre la Métropole du Grand Paris et la commune de Gentilly pour l'allocation et la diffusion de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques Adoptée
240523066 Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours populaire français pour une aide d'urgence à destination des populations civiles de Gaza victimes de la guerre Adoptée
240523067 Approbation d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne dans le cadre du Réseau d'écoute d'appui et d'accompagnement aux parents (REAAP) Adoptée
240523068 Approbation de la tarification des activités du Point J à compter de l'année scolaire 2024-2025 Adoptée
240523069 Approbation de la tarification des activités organisées par la Direction de la jeunesse et de la vie des quartiers en direction des 16-25 ans (hors Point J) à compter de l'année scolaire 2024-2025 Adoptée
240523070 Approbation de la tarification des activités organisées par la Direction de la jeunesse et de la vie des quartiers en direction des familles à compter de l'année scolaire 2024-2025 Adoptée
240523071 Approbation de la tarification des activités du Point J à compter de l'année scolaire 2024-2025 Adoptée
240523072 Convention Nuit Blanche 2024 entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Gentilly Adoptée
240523073 Approbation d'une convention entre la ville et la Croix-Rouge pour assurer la couverture sanitaire lors de la Foulée gentilléenne Adoptée
240523074 Approbation de la convention de financement entre la commune et la Fondation du patrimoine pour la rénovation de la stèle 14/18 du cimetière de Gentilly Adoptée