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Déliberation - aff listedelib2026 28mai vf
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - aff listedelib2026 28mai vf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE GENTILLY
www.ville-gentilly.fr
N° DÉLIBÉRATION STATUT
260528059 CONSEIL MUNICIPAL - Dérogation au vote à scrutin secret Adoptée
260528060 CONSEIL MUNICIPAL - Élection des représentants de la commune au Comité de jumelage Adoptée
260528061 CONSEIL MUNICIPAL - Élection des membres de la Commission consultative des services publics Locaux (CCSPL) Adoptée
260528062 CONSEIL MUNICIPAL - Approbation de la création de la Commission municipale de prévention des violences faites aux enfants et élection de ses membres Adoptée
260528063 CONSEIL MUNICIPAL - Approbation de la complétion des commissions municipales Adoptée
260528064 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat intercommunal pour l’informatique municipale (SIIM 94) Adoptée
260528065
CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) pour l’établissement public territorial Grand- Orly Seine Bièvre
Adoptée
260528066 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) pour la Métropole du Grand-Paris Adoptée
260528067 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la commune de Gentilly à l’Assemblée générale de l’association Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) Adoptée
260528068 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des membres représentants de la commune à la Commission communale des impôts directs (CCID) Adoptée
260528069 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants de la commune au Comité des usagers du réseau de chaleur des communes de Gentilly et d’Arcueil Adoptée
260528070 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants de la commune à l’Association des villes pour la propreté urbaine Adoptée
260528071 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants de la commune à l’Association Orbival Adoptée
260528072 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la commune à la Maison commune des addictions, des troubles mentaux et de la santé 94 Ouest (MCATMS94) Adoptée
260528073 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du correspondant défense de la commune Adoptée
260528074 CONSEIL MUNICIPAL - Demande de surclassement démographique de la commune dans la strate supérieure (20 000 à 40 000 habitants) Adoptée
260528075 CONSEIL MUNICIPAL - Détermination du droit à la formation des conseillers municipaux : orientations et crédits ouverts Adoptée
260528076 FINANCES COMMUNALES - Approbation du marché public de fourniture, livraison et installation de mobilier pour la Ville de Gentilly Lot 1 Adoptée
260528077 FINANCES COMMUNALES - Approbation du marché public de fourniture, livraison et installation de mobilier pour la Ville de Gentilly Lot 2 Adoptée
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES AU COURS DE LA SÉANCE DU
28 MAI 2026
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