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Déliberation - aff listedeliberation2024 10 oct 1
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - aff listedeliberation2024 10 oct 1)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
VILLE DE GENTILLY LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXAMINÉES AU COURS DE LA SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2024 www.ville-gentilly.fr N° DÉLIBÉRATION STATUT 241010100 CONSEIL MUNICIPAL - Procès-verbal d'installation d'une conseillère municipale Pris acte 241010101 CONSEIL MUNICIPAL - Dérogation au vote à bulletin secret Adoptée 241010102 CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la représentation de la commune au sein du CCAS Adoptée 241010103 CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la représentation de la commune au sein du comité de jumelage de la ville de Gentilly Adoptée 241010104 CONSEIL MUNICIPAL - Désignation du représentant de la ville au sein du groupe de travail afin de prévenir toutes formes de violence faites aux enfants Adoptée 241010105 CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la représentation de la commune au sein du Conseil d'administration du collège Rosa-Parks Adoptée 241010106 CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la représentation de la commune au sein du Conseil d'école maternelle Jean-Lurçat Adoptée 241010107 CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la représentation de la commune au sein du Conseil d'administration de l'organisme de gestion de l’école privée Saint-Joseph Adoptée 241010108 CONSEIL MUNICIPAL - Indemnités des élus - Actualisation du tableau des indemnités Adoptée 241010109 CONSEIL MUNICIPAL - Approbation de la majoration des indemnités des élus au titre de la DSU Adoptée 241010110 FINANCES COMMUNALES - Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2024 Adoptée 241010111 FINANCES COMMUNALES - Frais de représentation du Maire Adoptée 241010112 FINANCES COMMUNALES - Régularisation des comptes de tiers 4581 et 4582 non justifiés Adoptée 241010113 INTERCOMMUNALITÉ - Désignation du référent déontologue de l'élu local Adoptée 241010114 INTERCOMMUNALITÉ - Approbation du rapport de la CLECT du Grand-Orly Seine Bièvre Adoptée 241010115 POLITIQUE DE LA VILLE - Approbation du contrat de ville "Engagements Quartiers 2030" de l'Établissement Public de Territoire Grand-Orly Seine Bièvre Adoptée 241010116 POLITIQUE DE LA VILLE - Approbation de la convention d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties du bailleur VALDEVY pour la période 2025-2030 Adoptée 241010117 AMÉNAGEMENT - Présentation du rapport Sadev 94 pour l'exercice 2023 Adoptée 241010118 AMÉNAGEMENT - Approbation d'une prise de participation de la commune dans la SPL Grand- Orly Seine Bièvre Adoptée 241010119 AMÉNAGEMENT - Désignation du représentant de la commune pour siéger aux assemblées générales de la SPL du Grand-Orly Seine Bièvre Adoptée 241010120 ÉCONOMIE - Approbation du compte d'exploitation 2023 de la DSP des marchés de plein vent Adoptée 241010121 ÉCONOMIE - Approbation de la convention relative à la mise en place d'une action d'insertion et de qualification professionnelle entre la ville et l'association Confluences chantier d'insertion Adoptée 241010122 ENVIRONNEMENT - Approbation de la convention entre la ville de Gentilly et Alcome pour la gestion des déchets de produits de tabac Adoptée 241010123 ENVIRONNEMENT - Approbation de la convention entre la ville de Gentilly et Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnes diffus Adoptée 241010124 BÂTIMENTS COMMUNAUX - Autorisation donnée à Monsieur le maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour le remplacement des fenêtres, vitrages et portes vitrées de l'école Henri- Barbusse élémentaire Adoptée 241010125 BÂTIMENTS COMMUNAUX - Autorisation donnée à Monsieur le maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour le remplacement des huisseries et portes d'entrée principales du groupe scolaire Lamartine Adoptée 241010126 JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS - Approbation de la modification de la charte des Conseils de quartier Adoptée 241010127 MÉDIATHÈQUE - Approbation de l'organisation d'une foire aux livres et des tarifs proposés Adoptée 241010128 AFFAIRES SPORTIVES - Approbation de la convention "Vivez les jeux de Paris dans votre commune de la Métropole du Grand Paris" entre la Métropole du Grand Paris et la commune de Gentilly Adoptée 241010129 CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ - Approbation des tarifs pratiqués au centre municipal de santé Adoptée 241010130 RELATIONS INTERNATIONALES - Approbation de l'attribution au Secours populaire français d'une aide financière exceptionnelle de 1 500 euros pour le soutien aux populations civiles déplacées du sud Liban Adoptée 241010131 DIRECTION DE LA SANTÉ/PRÉVENTION - Approbation de la convention de financement des actions de préservation de l'autonomie des personnes âgées établie avec la conférence des financeurs du Conseil départemental du Val-de-Marne pour l'année 2024 Adoptée 241010132 DIRECTION DE LA SANTÉ/PRÉVENTION - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens de l'année 2024 établie avec l'Agence régionale de santé Île-de-France (ARS-IdF) concernant le dispositif Prescri'Forme Adoptée 241010133 CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ - Approbation de la convention sur les modalités d'échanges et de coopération entre le GCS-LCSH et la commune de Gentilly pour l'analyse des prélèvements biologiques Adoptée 241010134 SIFUREP - Avis de la commune de Gentilly sur le retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP Adoptée