Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Af n032 CM 2023 Attri. Subv. US SALAZES
Conseil Municipal - Af n022 CM 2023 Attri. Subv. Etoile Salazienne
Conseil Municipal - Af n032 CM 2023 Attri. Subv. US SALAZES
Conseil Municipal - Af n031 CM 2023 Attri. Subv. ADAS
Conseil Municipal - Af n029 CM 2023 Attri. Subv. AJL
Conseil Municipal - Af n030 CM 2023 Attri. Subv. ADQS
Conseil Municipal - Af n028 CM 2023 Attri. Subv. APCS
Conseil Municipal - Af n030 CM 2023 Attri. Subv. ADQS
Conseil Municipal - Af n029 CM 2023 Attri. Subv. AJL
Conseil Municipal - Af n031 CM 2023 Attri. Subv. ADAS
Conseil Municipal - Af n025 CM 2023 Attri. Subv. JAP 974
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Salazie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Af n025 CM 2023 Attri. Subv. JAP 974)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Transports,
Commune de Salazie - conseil municipal du 28 mars 2023 - Affaire n°2023-CM/025
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNE DE SALAZIE
mzZCZZzOnEz
SALAZIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 MARS 2023
AFFAIRE _N°2023-CM/025 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION JAP 974
Le Maire certifie que la liste
des délibérations a été
affichée le 30 mars 2023.
La convocation du conseil
municipal avait été faite le 22
mars 2023.
Le nombre des membres en
exercice : 29
Présents : 20
Absents : 9
Représentés : 5
Total des votes : 25
Le Maire,
VV
L'an deux mille vingt-trois, le 28 mars à 17h22 le conseil municipal
s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane FOUASSIN, Maire de la Commune de Salazie,.
Présents : Stéphane FOUASSIN - PAPAYA Marie Sidoleine —- DAMOUR Marcel Gérard — VIADERE Marie Ange - MAILLOT Yann — ELISABETH Marie Jeanne — GEVIA Marie Catherine - MOREAU Jules Mario — HOAREAU Marie Nathalie - LUCILLY Harry — FANNIO Anaïs — ELISABETH Vincent — GARRYER Patrick — MAZAGRAN Daniella - BRANCALIN Sandrine - SINAPIN Marie Jacqueline - ROBERT Laurencine - RAYAPIN Marie Kenny — ECLAPIER Eric — ELISABETH Karine.
Absents : PAUSE Jean Claude — TECHER Sophie — TECHER Paulin — PADRE Hermina — BOYER Laurent — CHARLEMAGNE Jules Thierry — DELAMOTHE Jean Bernard — PAPAYA Mélissa — SISAHAYE Teddy.
Ont_ voté par _ procuration: PAUSE Jean Claude (procuration donnée à MOREAU Jules Mario) —- TECHER Sophie (procuration donnée à SINAPIN Marie Jacqueline) - PADRE Hermina (procuration donnée à ROBERT Laurencine) — CHARLEMAGNE Jules Thierry (procuration donnée à HOAREAU Marie Nathalie) — PAPAYA Mélissa (procuration donnée à ELISABETH Karine).
Secrétaire de séance : FANNIO Anaïs.
|
LE QUORUM ETANT ATTEINT LE CONSEIL MUNICIPAL PEUT VALABLEMENT DELIBERER
Publiée le 07/04/2023
Page 1 sur 2
Accusé de réception en préfecture
974-219740214-20230328-2023-CM-025-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023 Commune de Salazie - conseil municipal du 28 mars 2023 - Affaire n°2023-CM/025
IL EST EXPOSE AU CONSEIL MUNICIPAL :
L'Association JAP 974 évolue dans la passion du sport automobile. Elle a pour objectif de proposer
des solutions alternatives aux courses sauvages, sur les routes publiques, et contribue également à la sensibilisation sur la sécurité routière.
Elle ambitionne cette année l'organisation de deux courses de côte, discipline sportive qui consiste à parcourir le plus rapidement possible un tracé au dénivelé relativement important.
Les véhicules concourant dans ces épreuves peuvent appartenir à des catégories complètement différentes, voitures de tourisme, grand tourisme, sport-prototype ou encore monoplace.
Suite à la demande de l'association JAP 974 et compte tenu de l'engouement des jeunes de Salazie et
du public pour cette formule de compétition sportive, la collectivité souhaite apporter son soutien par l'octroi d'une subvention de 3 000 € pour la tenue de deux courses de côte sur son territoire.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
Vu l’article L.2121-23 du Code général des collectivités territoriales,
Vu l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales.
DECIDE :
Après avoir délibéré, à l'unanimité (25 voix pour) :
ARTICLE 1 :
e D'autoriser l'attribution d’une subvention de 3 000 € à l'association JAP 974,
ARTICLE 2 :
e D'autoriser l'inscription de cette dépense au budget communal 2023 chapitre « Autres charges de gestion courante ».
ARTICLE 3 :
e D'autoriser le Maire ou l’Adjoint délégué à signer tout document se rapportant à cette affaire.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours dans un délai de deux mois devant le
tribunal administratif de Saint-Denis à compter de sa publication et sa réception par les services du contrôle de
légalité.
Ont signé au registre des délibérations :
La secrétaire de séance,
Anaïs FANNI
Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
974-219740214-20230328-2023-CM-025-DE
Date de télétransmission : 07/04/2023
Date de réception préfecture : 07/04/2023