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Déliberation - Conseil 5.04.16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil 5.04.16)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
5
Avril
2016
à
18
heures
15
Présents
: Mmes
Liliane
BLANC,
Marie
France
BOZZI,
Stéphanie
LEHU,
Sylvie
PUECHLONG,
Nicole
RIBAUD.
Mrs
Serge
ABELY,
Laurent
RINCI,
Alain
GAZARD,
Laurent
MOKRZYCKI,
Rémi
TORTEL
Excusée
: Chantal
FRITSCH
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
LEHU.
Ordre
du jour
: Projet
de
réfection
de
la toiture
de
la « maison
Girard
».
Dossier
de
demandes
de
subventions
au
Conseil
départemental,
à l’Etat
Questions
diverses
Projet
de réfection
de
la toiture
de
la Maison
Girard
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
dans
la cadre
de
la Contractualisation
2016.
Le
montant
du
devis
proposé
est de
53
204.10
€ TTC.
Questions
diverses
:
Mme
le Maire
rappelle
aux
conseillers
la délibération
du
26
février
2016
relative
à la demande
de
subvention
du
projet
toilettes
publiques
(coût
estimé
à 50
000
€)
dans
le
cadre
du
soutien
d’investissement
local,
précise
que
le coût
du
projet
a été
affiné
et qu’il
est de
51
800
€ HT.
Concernant
l’emplacement
de
ces
toilettes
publiques,
une
discussion
s’est
engagée
pour
étudier
la
possibilité
d’autres
emplacements
(autres
que
la rue
de
l’Eglise)
respectant
toutes
les
contraintes
d'aménagement
(accessibilité
PMR,
raccordement
eau,
assainissement,
électricité
et
coût
de
l’opération). Mme
Le
Maire
présente
la demande
de
subvention
de
la Maison
Familiale
Rurale
de
Richerenches
et propose
de
verser
30
€.
Le
conseil
accepte
de
verser
une
subvention
de
30
€ à la M.FR.
de
Richerenches. Mme
Le
Maire
propose
de prendre
une
décision
modification
en
comptabilité
à savoir
:
+234
€ au
compte
6811
(immobilisations)
-234
€ au
compte
6714
(Bourses
et prix)
Le
conseil
accepte
cette
décision
modificative
La
séance
est
levée
à
19h
45
Le
Maire,
Liliane
BLANC