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Compte-Rendu - Conseil 26.02.16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 26.02.16)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
Du
26
Février
2016
à
18
heures
15
Présents
: Mmes
Liliane
BLANC,
Marie
France
BOZZI,
Chantal
FRITSCH,
Sylvie
PUECHLONG,
Nicole
RIBAUD.
Mrs
Serge
ABELY,
Laurent
RINCI,
Alain
GAZARD,
Rémi
TORTEL
Représentée
: Stéphanie
LEHU
a donné
pouvoir
à Liliane
BLANC
Excusé
: Laurent
MOKRZYCKI
Secrétaire
de
séance
: Alain
GAZARD.
Ordre
du jour
: Vote
des
comptes
administratifs
: commune
et assainissement
2015
Vote
des
comptes
de
gestion
: commune
et assainissement
2015
Vote
des
affectations
de
résultats
2015
Vote
des
subventions
aux
associations
Questions
diverses
A
rajouter
à l’ordre
du jour
: Avenant
n°1
pour
les travaux
de
la salle
des
fêtes
Demande
de
subvention
pour
le projet
des
toilettes
publiques
Compte
administratif
Commune
2015
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
224
607.98
€
487
002.70
€
105
855.33€
432
540.32€
Excédent
262
394.72
€
326
684.99
€
Excédent
total
589
079.71
€
Compte
administratif
Assainissement
2015
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
18
252.39
€
104
103.01
€
15
982.40
€
77
718.92€
Excédent
85
850.62
€
61
736.52€
Excédent
total
147
587.14€
Toutes
les
délibérations
relatives
aux
clôtures
des
comptes
2015
ont
été
approuvées
à l’unanimité
e
Approbation
du
compte
administratif
Commune
et Assainissement
2015
°
Approbation
du
compte
de
gestion
2014
Commune
et assainissement
2015
e
Affectation
des
résultats
2015
pour
la Commune
et l’ Assainissement Avenant
N°1
au
marché
de
travaux
pour
le lot N°1
Gros
Œuvre :
Un
avenant
est proposé
pour
le renforcement
du
plancher
du
1°
étage,
la dalle
de
la cave
pur
un
montant
de
19
680€
TTC.
Le
conseil
municipal
accepte
cet
avenant
et donne
pouvoir
à Mme
le Maire
pour
signer
tous
les
documents. Soutien
à l’Investissement
Public
Local
:
Mme
Le
Maire
informe
les
élus
de
la circulaire
de
la Préfecture
relative
au
Soutien
à
l’Investissement
Public
Local
adopté
dans
la Loi
des
finances
pour
2016.
Cette
circulaire
informe
les
élus
qu’ils
peuvent
proposer
un
projet
qui
devra
obligatoirement
connaître
un
démarrage
en
2016,
afin
d’avoir
un
effet
significatif et rapide
sur
l’investissement
local.
Mme
Le
Maire
propose
de
présenter
le projet
Constructions
des
Toilettes
Publiques
et du
cheminement
et signalisation
pour
accessibilité.
Le
coût
de
ce projet
est de
: Création
de
toilettes
publiques
suivant
normes
PMR
: 35
000
€
Cheminement
et signalisation
accessibilité
: 15
000
€
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
de
présenter
ce
dossier
de
projet
pour
les toilettes
publiques
dans
le
cadre
du
Soutien
à l’investissement
Public
Local.
Subvention
aux
associations
:
Association
Les
Barrys
250
€
Société
de
Chasse
200
€
Animations
et Cultures
à Buisson
250
€
Amicale
laïque
(15
€
X
10
enfants)
150
€
Coopérative
scolaire
(15
€
x
10
enfants)
150
€
Entr’aide
Vaison
(1.26
€ par
habitant)
351.54
€
O.N.A.C.
50
€
Fondation
du
patrimoine
50
€
S.P.A.
225.15
€
Prévention
routière
30
€
Union
départementale
des
Pompiers
50
€
Comité
Feu
de
Forêt
150
€
A.N.E.V.
50
€
A.D.LL.
39.06
€
Vote
de
principe
d’une
subvention
de
10
euros
par
membre
de
Buisson
adhérant
au
club
des
ainés
de
Villedieu.
(En
attente
du
dossier
complet).
La
séance
est
levée
à 20h
Le
Maire
Liliane
BLANC