Procès Verbal - 3 Procès verbal 28.06.2022

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Procès Verbal - 3 Procès verbal 28.06.2022 Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Rouillé. Lien du pdf (Procès Verbal - 3 Procès verbal 28.06.2022)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, Procès-verbal du 28 Juin 2022 – Page 1 sur 6

Le vingt-deux juin deux mille vingt-deux, les membres du Conseil Municipal de Rouillé ont été individuellement convoqués à l'effet de se réunir Salle de la Mairie, le vingt-huit juin deux mille vingt-deux à dix-huit heures trente.

PROCES VERBAL DU 28 Juin 2022

Le vingt-huit juin deux mille vingt-deux, à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de Rouillé, dûment convoqués, se sont réunis dans la salle de la Mairie, sous la Présidence de M. Jean-Luc SOULARD, Maire.

Assistée de la secrétaire de Mairie, Mélanie ROBERT.

Etaient présents : M. SOULARD, M. BRACONNIER, Mme BECHON, M. QUINTARD, Mme PETIT, M. BELLIN, M. CLOCHARD, Mme HERISSE, Mme BOUQUET, M. TANNEAU, Mme GRUSON, M. DELHOMME, M. MARIE, Mme PINGUET, Mme LE GOADEC, Mme ROCHAIS CHEMINEE, M. HUBERT, M. MULOT.

Était absente et excusée :

Mme NOC avait donné pouvoir à Mme ROCHAIS CHEMINEE

M. TANNEAU a été élu secrétaire de séance, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Nombre de présents :18

Nombre de votants :19

Le quorum (10) est atteint.

L’ordre du jour est le suivant :

1- Agrandissement de la Rose d’or : lot 05 choix de l’entreprise

2- Agrandissement de la Rose d’or : Emprunt

3- Travaux d’aménagement du logement 3 Rue Mélusine

4- Téléphonie

5- Clôture site de la gare

6- Acquisition de guirlandes

7- Vente de matériel

8- Tarif du spectacle du 8 octobre 2022

9- Convention de participation aux frais des chantiers loisirs

10- Enquête publique relative au projet éolien des Forges

11- Modalités de publicité des actes

12- Questions diverses

M. le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du dix-sept mai deux mille vingt-deux qui est approuvé à l’unanimité.

Avant d’aborder l’ordre du jour, M le Maire indique au Conseil Municipal qu’il convient comme chaque année de procéder au tirage au sort de six électeurs pour l’établissement de la liste préparatoire annuelle du jury criminel. Après tirage au sort, la liste préparatoire à la liste annuelle s’établit ainsi :

N° NOM - PRENOM DOMICILE 1 KUENEGEL Véronique 13 Rue Mélusine 86480 ROUILLE 2 GUILLON Brigitte 25 Cité du Champ de la Plaine 86480 ROUILLE 3 LORENZ Nathalie 8 Rue des Morilles 86480 ROUILLE 4 THUBERT Valérie 10 Souilleau 86480 ROUILLE 5 BONNET Elie 8 L’Hebertière 86480 ROUILLE 6 PEINTUREAU Anaïs 14 Le Parquet 86480 ROUILLE

Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.Procès-verbal du 28 Juin 2022 – Page 2 sur 6

2022-058 – Agrandissement de la Rose d’or : Lot 05 choix de l’entreprise

M. le Maire indique que la consultation des entreprises a eu lieu du 24 mars au 15 avril 2022. Le lot 5 Menuiseries extérieures n’avait reçu aucune offre, une consultation avait été alors relancé et 3 offres ont été réceptionnées. Après ouverture des plis et analyse des offres, le cabinet d’architectes C+M propose, au regard des critères d’attribution, l’attribution du lot 05 à la SARL SOUILLE pour un montant de 62 485.00 € HT soit 74 992.00 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré,

- Décide de retenir l’entreprise SOUILLE pour un montant de 62 485.00 € HT soit 74 992.00 € TTC - Autorise M. le Maire ou son représentant à signer les documents relatifs à ce marché public et à la bonne exécution de cette délibération.

Ces dépenses seront imputées à l’opération 139 en section d’investissement du budget communal.

2022-059 – Agrandissement de la Rose d’or : Emprunt

M. le Maire rappelle que les travaux d’agrandissement de la Rose d’or doivent débuter au cours du second semestre. Plusieurs subventions ont été sollicitées et notifiées pour le financement des travaux, toutefois un emprunt doit être contracté.

Plusieurs banques ont été consultées pour un emprunt de 450 000 € en taux fixe et échéances semestrielles. Il est proposé d’emprunter sur 10 ans.

Lors de la consultation certains organismes bancaires ont indiqué ne pouvoir répondre qu’en taux variable et sur des durées n’excédant pas 10 ans.

Les travaux ne doivent débuter qu’en octobre 2022 par conséquent les premiers paiements seront effectués en novembre ou décembre, l’emprunt aurait pu être contracté en fin d’année ou en début d’année 2023 mais les banques affirment une fluctuation des taux à compter du 1er juillet 2022.

M. MULOT suggère d’écarter les emprunts à taux variable par précaution. M. MARIE demande quelle est la capacité de remboursement du budget communal afin de déterminer la durée de remboursement de l’emprunt, 10 ans ou 15 ans.

M. le Maire présente au conseil municipal le montant de la dette par habitant de 2014 à ce jour. Avec les emprunts réalisés pour l’agrandissement, la Commune de Rouillé passe de 539 € par habitant à 781 € par habitant en 2023, si l’emprunt est contracté sur 10 ans.

Les membres du conseil municipal suggèrent un prêt sur une durée de 15 ans permettant de limiter le montant des échéances.

M. le Maire propose de retenir la proposition du Crédit Mutuel sur 15 ans.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré,

- Décide d’emprunter au Crédit Mutuel 450 000 € à taux fixe de 1.73 %, périodicité de remboursement trimestrielle, échéances constantes, frais de dossier de 450 €

- Autorise M. le Maire à signer le contrat de prêt et tous les documents s’y afférents.

2022-060 – Travaux d’aménagement du logement 3 Rue Mélusine

M. le Maire indique que lors des travaux de rénovation des bâtiments situés 1&3 Rue Mélusine, seul le rez-de- chaussée avait été transformé et aménagé. Le premier et deuxième étage de ces anciens logements n’a pas été transformé. Le 1er étage du 1 Rue Mélusine, desservi par l’escalier situé dans la salle d’attente, est occupé par des professionnel et le 2ème étage est non utilisé.

Néanmoins les étage du 3 Rue Mélusine ont une entrée indépendante. Par conséquent, en créant une petite cuisine dans la chambre du 1er étage, cet espace peut être loué en logement comprenant deux chambres situées au dernier niveau.

L’entreprise LUMINO propose un devis de 1 906.00 € HT soit 2 287.20 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, accepte la réalisation des travaux et autorise M. le Maire à signer le devis de l’entreprise LUMINO pour un montant de 1 906.00 € HT soit 2 287.20 € TTC.

Cette dépense sera imputée à l’opération 118 « Agencement de bâtiments » en section d’investissement du budget principal.Procès-verbal du 28 Juin 2022 – Page 3 sur 6

2022-061 – Téléphonie

M. le Maire indique que l’entreprise SRT communication propose un devis de travaux permettant de réduire les couts de télécommunication très élevés. Ces travaux concernent l’ensemble des installations téléphonique des bâtiments communaux dont la Rose d’or.

Le devis de SRT Communication s’élève à 53 453.00 € HT soit 64 143.60 € TTC.

Ces travaux peuvent faire l’objet d’un financement dans le cadre du programme France Relance pouvant prendre en charge les travaux jusqu’à 100 %.

Il est précisé que si la subvention n’est pas octroyée, les travaux ne seront pas réalisés.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :

- Décide de solliciter une subvention dans le cadre du programme France Relance - Autorise M. le maire à signer le devis de SRT Communication d’un montant de 53 453.00 € HT soit 64 143.60 € TTC, uniquement en cas d’octroi de la subvention.

Cette dépense sera imputée à l’opération 103 « Mobilier/Matériel » en section d’investissement du budget principal.

2022-062 – Clôture site de la gare

M. le Maire rappelle que lors de l’acquisition des terrains SNCF, la réalisation d’une clôture était préconisée. M. QUITARD présente le devis de l’entreprise Poitou Environnement de Coulombiers pour une clôture de 151 mètres linéaires et 7 mètres linéaires de retour.

Deux propositions de hauteur de clôture sont présentées :

- Un devis pour une clôture d’1.23m : 7 608.00 € HT – 9 129.60 € TTC - Un devis pour une clôture d’1.73 m : 8 632.00 € HT – 10 358.40 € TTC

Pour un si faible écart de prix, M. QUINTARD propose de retenir le devis pour une clôture de 1.73 m.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, autorise M. le Maire à signer le devis de Poitou Environnement pour un montant de 8 632.00 € HT – 10 358.40 € TTC.

Cette dépense sera imputée à l’opération 138 « Bâtiments de la gare » en section d’investissement du budget principal.

2022-063 – Acquisition de guirlandes

M. le Maire passe la parole à M. BRACONNIER qui présente plusieurs modèles de traversées de route pour la Rue de l’Atlantique. Quatre poteaux seront posés prochainement pour l’installation de ces 3 guirlandes de Noël.

Les membres du conseil municipal après discussion, décident de choisir le modèle « Rideaux boules 8 m » pour un montant de 5 140.80 € HT soit 6 168.96 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, autorise M. le Maire à signer le devis de Bazaud Illuminations pour un montant 5 140.80 € HT soit 6 168.96 € TTC.

Cette dépense sera imputée à l’opération 103 « Mobilier/Matériel » en section d’investissement du budget principal.Procès-verbal du 28 Juin 2022 – Page 4 sur 6

2022-064 – Vente de matériel

M. le Maire passe la parole à M. CLOCHARD qui indique que le matériel a été publié sur un site d’annonces de matériel agricole.

Plusieurs propositions ont été effectuées :

M. Romain PORTRON propose d’acquérir le matériel à l’intérieur du silo comprenant élévateur à grain, convoyeur, vis en l’état avec démontage à sa charge et sous sa responsabilité pour un montant de 1 500 €.

La EARL Giraud de Vouneuil sur Vienne souhaite acquérir un boisseau de chargement à céréales pour un montant de 2 000 € net.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, accepte de procéder à la vente de matériel comme présenté ci-dessus.

2022-065 – Tarif du spectacle du 8 octobre 2022

M. le Maire passe la parole à Mme BECHON qui indique que le Bagad de l’Infanterie de Marine fait une représentation le samedi 8 octobre à la salle des fêtes. Ils ne prennent pas de cachet par conséquent Mme BECHON propose que l’entrée soit gratuite.

Le groupe met à disposition une urne pour les personnes qui souhaiteraient faire des dons en faveur des blessés de l’Armée de Terre.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, décide de proposer une entrée gratuite pour le spectacle du 8 octobre 2022.

2022-066 – Convention de participation aux frais des chantiers loisirs

M. le Maire explique que dans le cadre des chantiers loisirs Escap Ados il convient de passer une convention avec Grand Poitiers pour définir les conditions et modalités de la contribution aux frais de fonctionnement.

Organisation

Grand Poitiers assure la coordination et l’organisation du projet, le suivi administratif et réglementaire ainsi que l’inscription, le transport et l’encadrement des jeunes par les animateurs recrutés par Grand Poitiers.

La commune organise l’accompagnement technique du projet en mettant à disposition les agents techniques communaux.

La commune prend à sa charge l’organisation des repas et la mise à disposition de locaux pour la prise des repas.

Prise en charge financière

Grand Poitiers assure la prise en charge financière des animations, du transport des jeunes, de repas servis aux jeunes, aux animateurs et au personnel technique de la commune. Grand Poitiers prend à sa charge le coût des repas et des gouters, qui sera facturé par la commune.

La Commune prend à sa charge le matériel, les outils et les matériaux adaptés aux projets. Elle se charge de l’avance des frais des repas et des gouters

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, autorise M le Maire à signer la convention avec Grand Poitiers.

M. BRACONNIER précise que les Chantiers Loisirs commencent la semaine prochaine à Poutort, réalisation d’une cabane de pêche, la semaine sera clôturée par un verre de l’amitié à 17h sur place.Procès-verbal du 28 Juin 2022 – Page 5 sur 6

2022-067 – Enquête publique relative au projet éolien des Forges

M. le Maire indique qu’il est procédé sur le territoire de la commune de Les Forges à une enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société PE de la Naulerie relative à un projet d’exploitation d’un parc éolien comportant deux éoliennes.

Cette enquête est ouverte pendant une durée de 36 jours du mardi 5 juillet au mardi 9 aout 2022 en mairie de Les Forges.

Le conseil municipal de Rouillé est appelé à donner son avis sur la demande d’autorisation.

Le conseil municipal, émet l’avis suivant avec 4 voix contre, 9 abstentions et 6 voix pour le projet éolien.

M. le Maire indique par ailleurs que des tracts d’opposition aux différents projets éoliens sont distribués actuellement.

Aussi, le projet des communes de Cloué/ Coulombiers est retardé en raison d’une nouvelle étude de sauvegarde des espèces protégées.

2022-068 – Modalités de publicité des actes

Vu l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction en vigueur au 1er juillet 2022,

Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,

M. le Maire rappelle au conseil municipal que les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés pour les actes règlementaires et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après transmission au contrôle de légalité. A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assurée sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité.

Les communes de moins de 3 500 habitants bénéficient cependant d’une dérogation. Pour ce faire, elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la commune : - soit par affichage ;

- soit par publication sur papier ;

- soit par publication sous forme électronique.

Ce choix pourra être modifié ultérieurement, par une nouvelle délibération du conseil municipal. A défaut de délibération sur ce point au 1er juillet 2022, la publicité des actes se fera exclusivement par voie électronique dès cette date.

Considérant la nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des actes de la commune de Rouillé afin d’une part, de faciliter l’accès à l’information de tous les administrés et d’autre part, de se donner le temps d’une réflexion globale sur l’accès dématérialisé à ces actes,

M. le Maire propose au conseil municipal de choisir la modalité suivante de publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel: Publicité par affichage dans les panneaux d’affichage des villages et à la Mairie ; et

Publicité par publication papier (à la mairie) ;

et

Publicité sous forme électronique sur le site de la commune.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré, décide d’adopter la proposition du maire qui sera appliquée à compter du 1er juillet 2022.Procès-verbal du 28 Juin 2022 – Page 6 sur 6

Questions diverses

Minibus

Réception du véhicule Mardi 5 juillet à 16h, Place de l’Eglise.

La subvention de la CARSAT a été octroyée pour un montant de 10 000 €.

Tour Poitou Charentes

Des bénévoles sont recherchés pour le vendredi 26 aout 2022.

Syndicat ENERGIES VIENNE - Appel à Manifestation d’Intérêt

Il s’agit d’expérimenter 5 projets d’autoconsommation collective sur le Département de la Vienne. L’autoconsommation collective est un nouveau modèle de partage local d’électricité pour les particuliers, professionnels et collectivités, rendu possible par la loi de transition énergétique pour la croissance verte. Ce modèle permet de rapprocher les producteurs d’électricité renouvelable (principalement photovoltaïque) des consommateurs selon un système de vente en circuit court.

Il convient de trouver des espaces pour un éventuel projet de 4 000 m² pour une alimentation de proximité limitée à 2 km des habitations ou entreprises.

M. le Maire souhaite répondre à cet AMI et présentera un potentiel projet lors d’une prochaine séance.

Départ de la Directrice de la Rose d’or

M. le Maire indique que Mme MARTINAT quitte le poste de directrice le 1er septembre prochain. L’appel à candidature pour son remplacement sera publié dès demain et le jury recevra les candidats le 9 août.

Mme ROCHAIS CHEMINEE souhaite émettre une remarque à ce sujet : La Commune de Rouillé perd très gros en perdant Mme MARTINAT. Depuis son arrivée, le fonctionnement de l’établissement fait des envieux et désormais nous avons acquis une réputation qui nous permet d’avoir une liste d’attente conséquente.

Elle se demande si la municipalité a tout fait pour la garder car Mme MARTINAT est un agent dynamique qui commençait néanmoins à se questionner sur son avenir. Les travaux relatifs à l’agrandissement ont tardé à commencer, il aurait fallu lui proposer des projets. Le poste de Directrice du Centre Socio Culturel lui convient très bien mais Rouillé perd beaucoup.

M. le Maire est de cet avis, Mme MARTINAT a apporté à la collectivité et nous lui devons la réputation de l’établissement. Mme MARTINAT était effectivement en demande de nouveaux projets comme l’agrandissement de la structure pour rebondir, la période COVID a été difficile pour elle, demandant beaucoup d’énergie et on ne peut que la féliciter du travail accompli. Tout n’a pas été effectivement fait pour la retenir, mais Mme MARTINAT attendait autre chose et le poste de Directrice du Centre Socio Culturel s’est présenté, elle a fait son choix malgré les propositions effectuées pour la conforter à son poste. Nous respectons son choix et nous lançons dès cette semaine un appel à candidature.

Mme ROCHAIS CHEMINEE indique qu’il faudra être exigeant dans les candidatures pour la remplacer.

Un moment convivial pour son départ est organisé le Mardi 30 aout à 18h suivi d’un repas.

Services techniques

Mme ROCHAIS CHEMINEE souhaite quelques précisions suite au mail que M. le Maire a envoyé aux membres du conseil municipal, les informant de dysfonctionnements au sein du service technique. M. le Maire explique que depuis son élection, il est en contact direct avec les agents, il est présent tous les lundis matin aux ateliers municipaux. Il y a des difficultés avec le poste du Responsable du service technique en interne car le responsable a du mal à se positionner par rapport au maire et le maire par rapport à lui et à l’équipe. Comme cela ne fonctionnait pas bien et la municipalité essaie de travailler différemment, en travaillant sur les missions de chacun, et afin qu’il y ait un contact direct avec le maire et d’établir un climat serein.

Mme ROCHAIS CHEMINEE demande si la rumeur est donc avérée sur le fait que le Responsable du service technique est-il toujours Responsable ? y a-t-il des justifications ? a-t-il commis des fautes ? Si le maire donne des ordres à l’équipe technique cela contribue à rendre des difficultés et à désavouer le Responsable du service.

M. le Maire précise que le Responsable du service technique est toujours en poste mais qu’une nouvelle organisation est en réflexion. En effet suite à l’évocation de plusieurs dysfonctionnements, il n’a pas su mettre en place les outils nécessaires et par conséquent cela a contribué à engager une réflexion sur une réorganisation du service et des missions de chacun des agents.

Mme ROCHAIS CHEMINEE indique que « ça n’est pas clair » et regrette qu’il y ait des difficultés de personnel au sein de la Mairie de Rouillé.

La séance est levée à 20h20.