Arrêté - DEC2026 082 T DMP ANNEXE 1 Contrat Pret Oeuvres Arnay le DUC

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Arrêté - DEC2026 082 T DMP ANNEXE 1 Contrat Pret Oeuvres Arnay le DUC Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Autun. Lien du pdf (Arrêté - DEC2026 082 T DMP ANNEXE 1 Contrat Pret Oeuvres Arnay le DUC)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine, Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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V7

=

autun MUSEUM LŒLR DE BOURGOGNE D'HISTOIRE NATURELLE AUTUX

CONTRAT DE PRET — EXPOSITION

CONDITIONS GENERALES

Herbes gourmandes, herbes soignantes

ENTRE LES SOUSSIGNES

L'association Maison régionale des arts de la table

15, rue Saint-Jacques - 21230 Arnay-le-Duc

Représentée par son président, M. Jean-François CAUTAIN,

Ci-après dénommée « l’emprunteur » ou « La Maison régionale des arts de la table »,

D'UNE PART,

ET

La ville d’Autun

Place du champ de Mars — 71400 Autun

Siret n° 217 100 148 000 14

Représentée par Monsieur Vincent Chauvet —- Maire

Ci-après désigné « le prêteur », ou « le muséum d’Histoire naturelle »

D'AUTRE PART,

IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

Article 1 - OBJET

1.1 L’emprunteur a sollicité le muséum d’Histoire naturelle d’Autun pour le prêt de 41

planches d’herbiers et de deux microscopes pour illustrer leur prochaine exposition

temporaire, intitulée « Herbes gourmandes, herbes soignantes », qui se déroulera entre le 1*

mai 2026 et le 11 novembre 2026 qui prendra place à la Maison régionale des arts de la table,

à Arnay-le-Duc.

Le prêteur concède à titre de prêt et en conformité aux conditions générales figurant dans le

présent contrat et aux conditions particulières figurant dans les feuilles de prêt, les œuvres

mentionnées en annexe, accompagnées de leur valeur d'assurance.

1.2 L’emprunteur et le prêteur s'engagent à respecter les termes du présent contrat. Ils

peuvent néanmoins, par accord mutuel et écrit, y ajouter ou retrancher certains termes, ou

en modifier la formulation.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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VV

1.3 les demandes de prêt doivent être accompagnées du facility report.

Article 2 - DUREE DE L'EXPOSITION

2.1. Compte tenu de la durée de l’exposition et de la fragilité des planches d’herbier, un

premier lot de planches sera d’abord exposé entre mai et aout. Ce premier lot sera ensuite

retiré pour être remplacé par le deuxième lot. Les dates exactes de prêt de chacune des

planches seront mentionnées dans les fiches de prêt. Les microscopes seront empruntés pour

la durée totale de l'exposition.

2.2 L’emprunteur s'engage à récupérer les œuvres du premier lot à partir du 20 avril 2026.

Elles seront restituées au prêteur au moment de la rotation au mois d’aout. Le deuxième lot

de planches devra être restitué dans une durée de 15 jours après la date de fin d'exposition.

2.3 L’emprunteur s'engage à respecter les dates annoncées pour la durée de l'exposition.

Toute prolongation devra faire l’objet d’une demande écrite.

2.4 Tout prêt n’est consenti qu’à une seule exposition.

Article 3 - RESPONSABILITE

3.1 La prise en charge de l’œuvre est assurée, pour emprunteur, par un professionnel

compétent dans la manipulation de ce type d’objet.

3.2 L'emprunteur indiquera au prêteur le nom de la ou des personnes chargées de l’œuvre.

Article 4 - TRANSPORT

4.1 Le transport et l'emballage seront effectués par le prêteur, pour les deux lots de planches

et pour les microscopes.

4.2 Les conditions d'emballage et de transport seront précisées dans la fiche de prêt. Les

mêmes conditionnements seront employés à l’aller et au retour.

4.3 Les œuvres seront livrées à La Maison régionale d’Arnay-le-Duc.

Article 5 - CONDITIONS GENERALES

Ce prêt est consenti et accepté de bonne foi entre les parties et en conformité des usages

professionnels, sous les conditions mentionnées ci-après, que l’emprunteur s'engage à

respecter.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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5.1 L’emprunteur s'engage à rechercher et obtenir les autorisations nécessaires pour

l'exploitation des œuvres, lorsqu'elles ne sont pas tombées dans le domaine public.

5.2 Les œuvres prêtées ne pourront en aucune manière être déplacées en un autre lieu que

le lieu d'exposition, sauf accord préalable et écrit du prêteur.

5.3 L'emprunteur ne devra faire aucun usage autre que celui prévu dans le cadre du présent

contrat de prêt.

5.4 L'emprunteur se chargera de protéger le prêt de façon permanente contre les risques

d'incendie ou d'inondation, d'exposition excessive à la lumière ou aux radiations, d’écarts de

température ou de variations du taux d’humidité, d’attaques par les insectes ou la pollution.

5.5 L’emprunteur s'engage, pendant toute la durée de l’exposition, à garantir les conditions

nécessaires à la sécurité de chaque œuvre (salle fermée à clé et sous alarmes incendie et anti-

intrusion, échantillons présentés sous vitrine fermant à clé), et ce à ses frais.

5.6 Les dispositifs de soclage des spécimens devront être réalisés de manière à conserver

l'intégrité totale de l’objet et à en empêcher la dégradation. Le mode de soclage devra être

validé par le prêteur avant l'installation.

Article 6 — CONDITIONS DE CONSERVATIONS

6.1 L’emprunteur s'engage à conserver les spécimens selon les normes généralement

reconnues d'exposition dans la mesure de ses moyens et à communiquer au muséum

d'Histoire naturelle toute information en la matière sur simple demande de ce dernier. Il

garantit au muséum d'Histoire naturelle que les spécimens seront sous protection continue

et vigilante dans les salles d'exposition, ainsi que dans les réserves et tout local dans lequel les

spécimens seraient exceptionnellement amenés à séjourner.

Pour assurer leur sauvegarde ou leur conservation, le musée essayera de satisfaire autant que

possible aux conditions de température et d’hygrométrie suivantes :

- Température : 20° celsius (+7 /-7) ;

-__ Hygrométrie : 50 % (+10 / -10 );

L'éclairage, quant à lui, devra être artificiel, modéré, non chauffant (type Led) et limité à 30 lux. La

lumière directe du soleil est proscrite.

6.2 ll est formellement interdit de procéder à une intervention de quelque nature que ce soit sur les

spécimens, sauf demande expresse motivée par des raisons de sécurité et/ou de conservation, et après

accord du Muséum, excepté en cas d'extrême urgence (incendie, inondation, séisme, ..).

6.3 L’emprunteur s'engage à prendre toutes les précautions pour que l’état des spécimens reste

inchangé. Au cas où un problème surviendrait, il en informera immédiatement ie Muséum et

conviendra avec lui des mesures à prendre.

6.4 Les restaurations devront être exclusivement effectuées par des restaurateurs désignés ou

approuvés par le muséum d'Histoire naturelle.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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6.5 Toute étiquette collée sur un spécimen ou sur son emballage et qui se décollerait, devra être

conservée dans un sachet minigrip annoté et conservé jusqu’au retour du spécimen chez le prêteur.

6.6 L’emprunteur veillera à interdire de boire, manger ou fumer dans les lieux où sont déposés ou

exposés les spécimens.

Article 7 — ASSURANCE

7.1 L’emprunteur s'engage à assurer les œuvres prêtées, la police d'assurance étant conclue

selon la formule « clou à clou », en valeur agréée, sans franchise, contre tous risques, avec

renonciation à tout recours au profit de l’assureur pour toute la durée du prêt (du retrait à la

restitution, incluant le transport). La couverture comprendra notamment : le vol par

effraction, la perte, la disparition ainsi que les détériorations consécutives constatées après

récupération. La couverture d'assurance comprendra également toute altération des œuvres

assurées due à des circonstances fortuites : forces de la nature, incendie, explosion, collision,

accidents de trafic routier, etc. Ou tout dommage entraîné par des actes de vandalisme, grève,

émeutes, guerre, actions policières, douanières ou par tout autre autorité...

7.2 L’emprunteur s'engage à envoyer une copie de l'attestation d'assurance au prêteur avant

l'enlèvement des pièces. Aucune œuvre ne sera prêtée avant la réception de cette attestation.

7.3 Tout dommage, vol, disparition, perte ou autre irrégularité concernant les œuvres reçues

en prêt seront signalés dans les plus brefs délais. En cas de vol, disparition ou perte, un procès-

verbal sera immédiatement dressé par une autorité locale.

Article 8 — DISPARITION — DETERIORATION

8.1 L’emprunteur informera sans délai par écrit le Département de conservation concerné du

Musée Rolin en cas de détérioration, destruction, perte ou vol des œuvres.

8.2 L’emprunteur prendra en charge l’intégralité des frais de restauration y afférents.

8.3 Un titre de perception sera, le cas échéant, émis par l'autorité compétente, conformément

aux dispositions de l’article R. 451-28 du code du patrimoine, sans que cette somme puisse

excéder les valeurs agréées d'assurance des Œuvres fixées en annexe des présentes

conditions générales de prêt.

8.4 Les modalités de restauration seront déterminées d’un commun accord par les Parties et,

à défaut d’accord, par le muséum d'Histoire naturelle, étant d'ores et déjà entendu que le

restaurateur devra être désigné par le muséum d'Histoire naturelle.

Article 9 —- CREDITS/MENTIONS

9.1 Dans le cadre du présent contrat de prêt, l'emprunteur s'engage, préalablement à

l'exposition des documents, à rechercher et créditer les auteurs et/ou ayants droit des œuvres

exposées. Pour cela, le prêteur fournira à l’emprunteur, dans la mesure du possible, les

informations qu'il détient.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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Toute mention de l’œuvre exposée sera accompagnée de la précision du musée prêteur selon

ces termes : « muséum d'Histoire naturelle Jacques de la Comble, Autun »

9.2 Dans le cas où l’emprunteur publierait un ou plusieurs documents accompagnant

l'exposition (un catalogue, une affiche, un carton d'invitation, etc.) impliquant la reproduction

d’une ou de plusieurs œuvres prêtées, celui-ci s'engage préalablement à en informer le

prêteur. Il s'engage de la même façon à rechercher et créditer les auteurs et/ou ayants droit

des œuvres reproduites. Tout document présentant une œuvre du prêteur sera adressé en

double exemplaire au muséum d'histoire naturelle à titre de justificatif.

9.3 Sauf consigne contraire, l’'emprunteur s'engage à mentionner clairement et lisiblement la

participation du prêteur sur le lieu d'exposition ainsi que dans le dossier de presse, lors des

entretiens avec la presse, et sur les réseaux sociaux présentant des objets du prêt.

Article 10 — DROIT DE CONTROLE

10.1 Le prêteur aura en tout temps, le droit d'accéder aux œuvres et au lieu où elles sont

exposées afin de s’assurer que les conditions convenues sont respectées, et ce, pendant toute

la durée du prêt.

Article 11 - ANNULATION DU CONTRAT

11.1 Le présent contrat se trouverait suspendu ou annulé de plein droit et sans indemnité

d'aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure par la loi et la jurisprudence.

11.2 A défaut par l’emprunteur d'exécuter l’une des clauses, charges et conditions des

présentes, la résiliation du prêt sera encourue de plein droit.

Article 12 - COMPETENCE JURIDIQUE

12.1 En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties

conviennent de s’en remettre à l’appréciation des tribunaux de Dijon, mais seulement après

épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc..).

Article 13 — DISPOSITIONS PARTICULIERES

13.1 Les annexes et avenants font partie intégrante du contrat.

Fait à Autun, en deux exemplaires, le 02/04/2026

Pour le prêteur, Pour l’emprunteur,

Vincent Chauvet, maire Jean-François CAUTAINEnvoyé en préfecture le 23/04/2026

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TT

Annexe 1 — EXPOSITION

Herbes gourmandes, herbes soignantes

Dans le cadre de l’exposition « Herbes gourmandes, herbes soignantes » qui se tiendra à la Maison

des arts de la table, à Arnay-le-Duc, du 1° mai 2026 au 11 novembre 2026, le prêteur concède à titre

de prêt les spécimens suivants :

Désignation provenance N° Lo d'inventaire | d’assurance

planche d'herbier de Achilée millefeuille | Herbier J.E. Nolot; liasse Medicales | ;

Achilea millefolium collection MHNA 2158 100

planche d'herbier de Belladone Atropa Herbier L.E. Nolot; liasse medicales Il ;

belladona collection MHNA 2960 100

planche d'herbier de Centaurée Herbier J.E. Nolot; liasse Medicales | ;

Centaurea sp. collection MHNA 2339 200

planche d'herbier de Consoude Herbier LE. Nolot; liasse Medicales Il ;

Symphytum officinale collection MHNA 2881 100

planche d'herbier de Consoude Herbier J.E. Nolot; liasse nuisibles aux

Symphytum officinale cultures ; collection MHNA 2881 200

planche d'herbier de Datura stramoine Herbier J.E. Nolot; liasse medicales || ;

Datura stramonium collection MHNA 2961 100

planche d'herbier de Digitale pourpre Herbier L.E. Nolot ; liasse medicales Il ;

Digitalis purpurea collection MHNA 3082 300

planche d'herbier de Guimauve Altaea Herbier J.E. Nolot ; liasse fourragères || ;

officinalis collection MHNA 72 100

planche d'herbier de Hysope Hyssopus | Herbier J.E. Nolot; liasse Medicales || ;

officinalis collection MHNA 3206 100

Herbier J.E. Nolot; liasse ornementales ;

planche d'herbier de Lin Linum collection MHNA 728 100

planche d'herbier de Lin des Alpes Linum | Herbier L.E. Nolot; liasse fourragères || ;

alpinum collection MHNA 729 200

planche d'herbier de Menthe Pouliot Herbier L.E. Nolot; liasse medicales Il ;

Mentha pulegium collection MHNA 3192 200

planche d'herbier de Pastel Isatis Herbier J.E. Nolot; liasse ornementales ;

tinctoria collection MHNA 360 100

ptanche d'herbier de Pavot Papaver Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

orientale collection MHNA 146 200

planche d'herbier de Pulmonaire Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il ;

officinale Pulmonaria officinalis collection MHNA 2917 200

planche d'herbier de Ricin Ricinus Herbier JE. Nolot; liasse medicales Il ;

communis collection MHNA 4843 200

planche d'herbier de Romarin Salvia Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il;

rosmarinus collection MHNA 3224 100

planche d'herbier de Saponaire Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Saponaria officinalis collection MHNA 575 200

planche d'herbier de Sauge des prés Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il ;

Salvia pratensis collection MHANA 3229 100

planche d'herbier de Thym commun &

Thym serpolet Thymus vulgare & Thymus | Herbier J.E. Nolot; liasse medicales | ;

serpyllum collection MHNA 3201 & 3204 50

planche d'herbier de Verveine Lippia Herbier L.E. Nolot; liasse medicales Il ;

citriodora collection MHNA 3333 100

planche d'herbier de Dompte-venin Herbier J.E. Nolot; liasse medicales | ;

Vincetoxicum officinale collection MHNA 1852 100

planche d'herbier de Sureau noir Herbier J.E. Nolot; liasse medicales | ;

Sambucus nigra collection MHNA 2800 100Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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planche d'herbier de Panicaut Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

champêtre Eryngium campestre collection MHNA 1842 200

planche d'herbier de Plantain lancéolé Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il;

Plantago lanceolata collection MHNA 3347 50

planche d'herbier de Onagre bisannuelle | Herbier J.E. Nolot; liasse alimentaires ;

Oenothera biennis collection MHNA 1460 200

planche d'herbier de Céleri odorant Herbier J.E. Nolot ; liasse alimentaires ;

Apium graveolens collection MHNA 1808 200

planche d'herbier de Lamier blanc Herbier L.E. Nolot; liasse medicales Il ;

Lamium album collection MHNA 3252 100

planche d'herbier de Morelle tomate Herbier J.E. Nolot; liasse alimentaires ;

Solanum lycopersicum collection MHNA 2954 100

planche d'herbier de Blé commun Herbier j.E. Nolot; liasse alimentaires ;

Triticum vulgare collection MHNA 4666 200

planche d'herbier de Lythrum salicaire Herbier LE. Nolot; liasse medicales | ;

Lythrum salicaria collection MHNA 1481 100

planche d'herbier de Grande chélidoine | Herbier LE. Nolot; liasse medicales |;

Chelidonum majus collection MHNA 159 200

planche d'herbier de Aconit napel Herbier L.E. Nolot; liasse medicales |;

Aconitum napellus collection MHNA 726 100

planche d'herbier de Clématite vigne- Herbier L.E. Nolot ; liasse medicales | ;

blanche Clematis vitalba collection MHNA 64 100

planche d'herbier de Valériane officinale | Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Valeriana officinalis collection MHNA 1938 100

planche d'herbier de Hellebore foetide Herbier J.E. Nolot ; liasse medicales |;

Helleborus foetidus collection MHNA 105 100

planche d'herbier de Armoise vulgaire Herbier L.E. Nolot ; liasse medicales |;

Atrtemisia vulgaris collection MHNA 2090 200

planche d'herbier de Millepertuis perforé | Herbier LE. Nolot; liasse medicales |;

Hypericum perforatum collection MHNA 796 200

planche d'herbier de Senecon Jacobée Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Senecio jacobea collection MHNA 2066 200

planche d'herbier de Ronce arbrisseau Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Rubus fruticosus collection MHNA 1371 200

planche d'herbier de Eupatoire chanvrine | Herbier J.E. Nolot; Liasse medicales | ;

Eupatorium canabinum collection MHNA 1996 200

Microscope ancien et sa boîte en bois

avec 4 oculaires, une loupe, une pince et Sans numéro 500

un manche cassé { ?)

Microscope ancien Sans numéro 200

Total : 41 planches d’herbier et deux microscopes

Valeur d'assurance totale : 6700 €Envoyé en préfecture le 23/04/2026

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A nd Publié le

ID :071-217100148-20260421-DCM_082_2026-AIEnvoyé en préfecture le 23/04/2026

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VIT

=

autun MUSEUM ZŒUR DE BOURGOGNE D'HISTOIRE HATURELLE AUTUN

CONTRAT DE PRET — EXPOSITION

CONDITIONS GENERALES

Herbes gourmandes, herbes soignantes

ENTRE LES SOUSSIGNES

L'association Maison régionale des arts de la table

15, rue Saint-Jacques - 21230 Arnay-le-Duc

Représentée par son président, M. Jean-François CAUTAIN,

Ci-après dénommée « l’emprunteur » ou « La Maison régionale des arts de la table »,

D'UNE PART,

ET

La ville d’Autun

Place du champ de Mars — 71400 Autun

Siret n° 217 100 148 000 14

Représentée par Monsieur Vincent Chauvet - Maire

Ci-après désigné « le prêteur », ou « le muséum d'Histoire naturelle »

D'AUTRE PART,

IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

Article 1 — OBJET

1.1 L’emprunteur a sollicité le muséum d'Histoire naturelle d’Autun pour le prêt de 41

planches d’herbiers et de deux microscopes pour illustrer leur prochaine exposition

temporaire, intitulée « Herbes gourmandes, herbes soignantes », qui se déroulera entre le 1°’

mai 2026 et le 11 novembre 2026 qui prendra place à la Maison régionale des arts de la table,

à Arnay-le-Duc.

Le prêteur concède à titre de prêt et en conformité aux conditions générales figurant dans le

présent contrat et aux conditions particulières figurant dans les feuilles de prêt, les œuvres

mentionnées en annexe, accompagnées de leur valeur d'assurance.

1.2 L'emprunteur et le prêteur s'engagent à respecter les termes du présent contrat. Ils

peuvent néanmoins, par accord mutuel et écrit, y ajouter ou retrancher certains termes, ou

en modifier la formulation.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

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1.3 les demandes de prêt doivent être accompagnées du facility report.

Article 2 —- DUREE DE L'EXPOSITION

2.1. Compte tenu de la durée de l’exposition et de la fragilité des planches d’herbier, un

premier lot de planches sera d’abord exposé entre mai et aout. Ce premier lot sera ensuite

retiré pour être remplacé par le deuxième lot. Les dates exactes de prêt de chacune des

planches seront mentionnées dans les fiches de prêt. Les microscopes seront empruntés pour

la durée totale de l’exposition.

2.2 L’emprunteur s'engage à récupérer les œuvres du premier lot à partir du 20 avril 2026.

Elles seront restituées au prêteur au moment de la rotation au mois d’aout. Le deuxième lot

de planches devra être restitué dans une durée de 15 jours après la date de fin d'exposition.

2.3 L’emprunteur s'engage à respecter les dates annoncées pour la durée de l'exposition.

Toute prolongation devra faire l’objet d'une demande écrite.

2.4 Tout prêt n’est consenti qu’à une seule exposition.

Article 3 — RESPONSABILITE

3.1 La prise en charge de l’œuvre est assurée, pour l’emprunteur, par un professionnel

compétent dans la manipulation de ce type d'objet.

3.2 L'emprunteur indiquera au prêteur le nom de la où des personnes chargées de l’œuvre.

Article 4 - TRANSPORT

4.1 Le transport et l'emballage seront effectués par le prêteur, pour les deux lots de planches

et pour les microscopes.

4.2 Les conditions d'emballage et de transport seront précisées dans la fiche de prêt. Les

mêmes conditionnements seront employés à l'aller et au retour.

4.3 Les œuvres seront livrées à La Maison régionale d’Arnay-le-Duc.

Article 5 - CONDITIONS GENERALES

Ce prêt est consenti et accepté de bonne foi entre les parties et en conformité des usages

professionnels, sous les conditions mentionnées ci-après, que l’emprunteur s'engage à

respecter.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

Publié le ne

ID :071-217100148-20260421-DCM 082 2026-AI

5.1 L’emprunteur s'engage à rechercher et obtenir les autorisations nécessaires pour

l'exploitation des œuvres, lorsqu'elles ne sont pas tombées dans le domaine public.

5.2 Les œuvres prêtées ne pourront en aucune manière être déplacées en un autre lieu que

le lieu d'exposition, sauf accord préalable et écrit du prêteur.

5.3 L’emprunteur ne devra faire aucun usage autre que celui prévu dans le cadre du présent

contrat de prêt.

5.4 L’emprunteur se chargera de protéger le prêt de façon permanente contre les risques

d'incendie ou d'inondation, d'exposition excessive à la lumière ou aux radiations, d’écarts de

température ou de variations du taux d'humidité, d'attaques par les insectes ou la pollution.

5.5 L’emprunteur s'engage, pendant toute la durée de l’exposition, à garantir les conditions

nécessaires à la sécurité de chaque œuvre (salle fermée à clé et sous alarmes incendie et anti-

intrusion, échantillons présentés sous vitrine fermant à clé), et ce à ses frais.

5.6 Les dispositifs de soclage des spécimens devront être réalisés de manière à conserver

l'intégrité totale de l’objet et à en empêcher la dégradation. Le mode de soclage devra être

validé par le prêteur avant l'installation.

Article 6 — CONDITIONS DE CONSERVATIONS

6.1 L'emprunteur s'engage à conserver les spécimens selon les normes généralement

reconnues d’exposition dans la mesure de ses moyens et à communiquer au muséum

d'Histoire naturelle toute information en la matière sur simple demande de ce dernier. Il

garantit au muséum d'Histoire naturelle que les spécimens seront sous protection continue

et vigilante dans les salles d'exposition, ainsi que dans les réserves et tout local dans lequel les

spécimens seraient exceptionnellement amenés à séjourner.

Pour assurer leur sauvegarde ou leur conservation, le musée essayera de satisfaire autant que

possible aux conditions de température et d’hygrométrie suivantes :

- Température : 20° celsius (+7 /-7) ;

-__ Hygrométrie : 50 % (+10 / -10 );

L’éclairage, quant à lui, devra être artificiel, modéré, non chauffant (type Led) et limité à 30 lux. La

lumière directe du soleil est proscrite.

6.2 Il est formellement interdit de procéder à une intervention de quelque nature que ce soit sur les

spécimens, sauf demande expresse motivée par des raisons de sécurité et/ou de conservation, et après

accord du Muséum, excepté en cas d'extrême urgence (incendie, inondation, séisme, ..).

6.3 L’emprunteur s'engage à prendre toutes les précautions pour que l’état des spécimens reste

inchangé. Au cas où un problème surviendrait, il en informera immédiatement le Muséum et

conviendra avec lui des mesures à prendre.

6.4 Les restaurations devront être exclusivement effectuées par des restaurateurs désignés ou

approuvés par le muséum d’Histoire naturelle.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

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6.5 Toute étiquette collée sur un spécimen ou sur son emballage et qui se décollerait, devra être

conservée dans un sachet minigrip annoté et conservé jusqu’au retour du spécimen chez le prêteur.

6.6 L’emprunteur veillera à interdire de boire, manger ou fumer dans les lieux où sont déposés ou

exposés les spécimens.

Article 7 — ASSURANCE

7.1 L’emprunteur s'engage à assurer les œuvres prêtées, la police d'assurance étant conclue

selon la formule « clou à clou », en valeur agréée, sans franchise, contre tous risques, avec

renonciation à tout recours au profit de l’assureur pour toute la durée du prêt (du retrait à la

restitution, incluant le transport). La couverture comprendra notamment : le vol par

effraction, la perte, la disparition ainsi que les détériorations consécutives constatées après

récupération. La couverture d’assurance comprendra également toute altération des œuvres

assurées due à des circonstances fortuites : forces de la nature, incendie, explosion, collision,

accidents de trafic routier, etc. Ou tout dommage entraîné par des actes de vandalisme, grève,

émeutes, guerre, actions policières, douanières ou par tout autre autorité...

7.2 L’emprunteur s'engage à envoyer une copie de l’attestation d'assurance au prêteur avant

l'enlèvement des pièces. Aucune œuvre ne sera prêtée avant la réception de cette attestation.

7.3 Tout dommage, vol, disparition, perte ou autre irrégularité concernant les œuvres reçues

en prêt seront signalés dans les plus brefs délais. En cas de vol, disparition ou perte, un procès-

verbal sera immédiatement dressé par une autorité locale.

Article 8 — DISPARITION — DETERIORATION

8.1 L’emprunteur informera sans délai par écrit le Département de conservation concerné du

Musée Rolin en cas de détérioration, destruction, perte ou vol des œuvres.

8.2 L’emprunteur prendra en charge l'intégralité des frais de restauration y afférents.

8.3 Un titre de perception sera, le cas échéant, émis par l’autorité compétente, conformément

aux dispositions de l’article R. 451-28 du code du patrimoine, sans que cette somme puisse

excéder les valeurs agréées d'assurance des Œuvres fixées en annexe des présentes

conditions générales de prêt.

8.4 Les modalités de restauration seront déterminées d’un commun accord par les Parties et,

à défaut d'accord, par le muséum d'Histoire naturelle, étant d’ores et déjà entendu que le

restaurateur devra être désigné par le muséum d'Histoire naturelle.

Article 9 —- CREDITS/MENTIONS

9.1 Dans le cadre du présent contrat de prêt, l’emprunteur s'engage, préalablement à

l'exposition des documents, à rechercher et créditer les auteurs et/ou ayants droit des œuvres

exposées. Pour cela, le prêteur fournira à l’emprunteur, dans la mesure du possible, les

informations qu’il détient.Envoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

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Toute mention de l’œuvre exposée sera accompagnée de la précision du musée prêteur selon

ces termes : « muséum d'Histoire naturelle Jacques de la Comble, Autun »

9.2 Dans le cas où l’emprunteur publierait un ou plusieurs documents accompagnant

l'exposition {un catalogue, une affiche, un carton d’invitation, etc.) impliquant la reproduction

d’une ou de plusieurs œuvres prêtées, celui-ci s'engage préalablement à en informer le

prêteur. Il s'engage de la même façon à rechercher et créditer les auteurs et/ou ayants droit

des œuvres reproduites. Tout document présentant une œuvre du prêteur sera adressé en

double exemplaire au muséum d'histoire naturelle à titre de justificatif.

9.3 Sauf consigne contraire, l’emprunteur s'engage à mentionner clairement et lisiblement la

participation du prêteur sur le lieu d'exposition ainsi que dans le dossier de presse, lors des

entretiens avec la presse, et sur les réseaux sociaux présentant des objets du prêt.

Article 10 — DROIT DE CONTROLE

10.1 Le prêteur aura en tout temps, le droit d'accéder aux œuvres et au lieu où elles sont

exposées afin de s’assurer que les conditions convenues sont respectées, et ce, pendant toute

la durée du prêt.

Article 11 —- ANNULATION DU CONTRAT

11.1 Le présent contrat se trouverait suspendu ou annulé de plein droit et sans indemnité

d'aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure par la loi et la jurisprudence.

11.2 A défaut par l’emprunteur d'exécuter l’une des clauses, charges et conditions des

présentes, la résiliation du prêt sera encourue de plein droit.

Article 12 —- COMPETENCE JURIDIQUE

12.1 En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties

conviennent de s’en remettre à l’appréciation des tribunaux de Dijon, mais seulement après

épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc..).

Article 13 — DISPOSITIONS PARTICULIERES

13.1 Les annexes et avenants font partie intégrante du contrat.

Fait à Autun, en deux exemplaires, le 02/04/2026

Pour le prêteur, Pour l’emprunteur,

Vincent Chauvet, maire Jean-François CAUTAIN

CBEnvoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

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Annexe 1 — EXPOSITION

Herbes gourmandes, herbes soignantes

Dans le cadre de l’exposition « Herbes gourmandes, herbes soignantes » qui se tiendra à la Maison

des arts de la table, à Arnay-le-Duc, du 1° mai 2026 au 11 novembre 2026, le prêteur concède à titre

de prêt les spécimens suivants :

Désignation provenance N° Valeur d'inventaire | d'assurance

planche d'herbier de Achilée millefeuille | Herbier L.E. Nolot; liasse Medicales | ;

Achilea millefolium collection MHNA 2158 100

planche d'herbier de Belladone Atropa Herbier L.E. Nolot; liasse medicales || ;

belladona collection MHNA 2960 100

planche d'herbier de Centaurée Herbier J.E. Nolot ; liasse Medicales | ;

Centaurea sp. collection MHNA 2339 200

planche d'herbier de Consoude Herbier J.E. Nolot; liasse Medicales ||;

Symphytum officinale collection MHNA 2881 100

planche d'herbier de Consoude Herbier j.E. Nolot ; liasse nuisibles aux

Symphytum officinale cultures ; collection MHNA 2881 200

planche d'herbier de Datura stramoine Herbier J.E. Nolot; liasse medicales | ;

Datura stramonium collection MHNA 2961 100

planche d'herbier de Digitale pourpre Herbier LE. Nolot ; liasse medicales I ;

Digitalis purpurea collection MHNA 3082 300

planche d'herbier de Guimauve Altaea Herbier JE. Nolot; liasse fourragères || ;

officinalis collection MHNA 72 100

planche d'herbier de Hysope Hyssopus | Herbier J.E. Nolot; liasse Medicales Il ;

officinalis collection MHNA 3206 100

Herbier J.E. Nolot; liasse ornementales ;

planche d'herbier de Lin Linum collection MHNA 728 100

planche d'herbier de Lin des Alpes Linum | Herbier L.E. Nolot; liasse fourragères Il ;

alpinum collection MHNA 729 200

planche d'herbier de Menthe Pouliot Herbier L.E. Nolot; liasse medicales Il ;

Mentha pulegium collection MHNA 3192 200

planche d'herbier de Pastel Isatis Herbier L.E. Nolot; liasse ornementales ;

tinctoria collection MHNA 360 100

planche d'herbier de Pavot Papaver Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

orientale collection MHNA 146 200

planche d'herbier de Pulmonaire Herbier J.E. Nolot; liasse medicales || ;

officinale Pulmonaria officinalis collection MHNA 2917 200

planche d'herbier de Ricin Ricinus Herbier J.E. Nolot; liasse medicales I! ;

communis collection MHNA 4843 200

planche d'herbier de Romarin Salvia Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |! ;

rosmarinus collection MANA 3224 100

planche d'herbier de Saponaire Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Saponaria officinalis collection MHNA 575 200

planche d'herbier de Sauge des prés Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il ;

Salvia pratensis collection MHNA 3229 100

planche d'herbier de Thym commun &

Thym serpolet Thymus vulgare & Thymus | Herbier J.E. Nolot; liasse medicales || ;

serpyllum collection MHNA 3201 & 3204 50

planche d'herbier de Verveine Lippia Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il ;

citriodora collection MHNA 3333 100

planche d'herbier de Dompte-venin Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Vincetoxicum officinale collection MHNA 1852 100

planche d'herbier de Sureau noir Herbier J.E. Nolot ; liasse medicales |;

Sambucus nigra collection MHNA 2800 100Envoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

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planche d'herbier de Panicaut Herbier LE. Nolot; liasse medicales |;

champêtre Eryngium campestre collection MHNA 1842 200

planche d'herbier de Plantain Llancéolé Herbier J.E. Nolot ; liasse medicales Il;

Plantago lanceolata collection MHNA 3347 50

planche d'herbier de Onagre bisannuelle | Herbier J.E. Nolot ; liasse alimentaires ;

Oenothera biennis collection MHNA 1460 200

planche d'herbier de Céleri odorant Herbier J.E. Nolot; liasse alimentaires ;

Apium graveolens collection MHNA 1808 200

planche d'herbier de Lamier blanc Herbier J.E. Nolot; liasse medicales Il ;

Lamium album collection MHNA 3252 100

planche d'herbier de Morelle tomate Herbier J.E. Nolot ; liasse alimentaires ;

Solanum lycopersicum collection MHNA 2954 100

planche d'herbier de Blé commun Herbier 1.E. Nolot; liasse alimentaires ;

Triticum vulgare collection MHNA 4666 200

ptanche d'herbier de Lythrum salicaire Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Lythrum salicaria collection MHNA 1481 100

planche d'herbier de Grande chélidoine | Herbier LE. Nolot; liasse medicales l;

Chelidonum majus collection MHNA 159 200

planche d'herbier de Aconit napel Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Aconitum napellus collection MHNA 726 100

planche d'herbier de Clématite vigne- Herbier J.E. Nolot ; liasse medicales |;

blanche Clematis vitalba collection MHNA 64 100

planche d'herbier de Valériane officinale | Herbier J.E. Nolot ; liasse medicales |;

Valeriana officinalis collection MHNA 1938 100

planche d'herbier de Hellebore foetide Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Helleborus foetidus collection MHNA 105 100

planche d'herbier de Armoise vulgaire Herbier L.E. Nolot ; liasse medicales |;

Atrtemisia vulgaris collection MHNA 2090 200

planche d'herbier de Millepertuis perforé | Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Hypericum perforatum collection MHNA 796 200

planche d'herbier de Senecon Jacobée Herbier JE. Nolot; liasse medicales |;

Senecio jacobea collection MHNA 2066 200

planche d'herbier de Ronce arbrisseau Herbier L.E. Nolot; liasse medicales |;

Rubus fruticosus collection MHNA 1371 200

planche d'herbier de Eupatoire chanvrine | Herbier J.E. Nolot; liasse medicales |;

Eupatorium canabinum collection MHNA 1996 200

Microscope ancien et sa boîte en bois

avec 4 oculaires, une loupe, une pince et Sans numéro 500

un manche cassé { ?)

Microscope ancien Sans numéro 200

Total : 41 planches d’herbier et deux microscopes

Valeur d’assurance totale : 6700 €Envoyé en préfecture le 23/04/2026

Reçu en préfecture le 23/04/2026

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