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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
N° 2022-023
1ISTRE PES DELIBERATIONS DU
LE BROC
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 11
Pouvoirs 2
Suffrages exprimés 13
Vote pour 13
Vote contre 0
Abstention O
Ne participe pas au vote 0
UNICIPAL
Séance du 07/03/2022
L'an deux mille vingt-deux, le sept mars à dix-huit heures trente, se sont
réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal
de la Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 02/03/2022
PRÉSENTS : Mmes et MM. BERNARD — BUCARO - DALIBARD - HEURA —
LAMY — PALAGONIA — PIROUD — ROUX — SION — SNITSELAAR — YACOUB
REPRÉSENTÉS : Mme AUDIBERT C par Mme BERNARD
M. KARROUCHI par M. HEURA
ABSENTS : Mme ADAMO et M. AUDIBERT R
Secrétaire de séance : Mme BERNARD
ASSOCIATIONS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Collège Paul Langevin
Monsieur le Maire,
Indique que le Collège Paul Langevin de Carros a sollicité la commune afin que celle-ci contribue aux
frais liés au voyage scolaire prévu à Barcelone en Espagne en 2022 à hauteur de 25 euros par enfant.
Précise que 2 enfants de la commune participent au voyage
Le Conseil Municipal, l'exposé de Monsieur le Maire entendu
DECIDE d’allouer au Foyer Socio-Educatif du Collège Paul Langevin de Carros une subvention de
25 € par enfant, soit 50 € pour l’année 2021/2022
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
AR Prefecture
006-210600250-20220307-2022_023-DE
Reçu le 11/03/2022
Publié le 11/03/2022