Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR 2025 042 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Subventio
Déliberation - AR 2022 024 ASSOCIATIONS Convention avec lAssociat
Déliberation - AR 2022 024 ASSOCIATIONS Convention avec lAssociat
Déliberation - AR 2026 041 BUDGET PRINCIPAL Subventions aux Assoc
Déliberation - AR 2022 022 ASSOCIATIONS Subvention Exceptionnelle
Déliberation - AR 2023 042 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Subventio
Déliberation - AR 2022 022 ASSOCIATIONS Subvention Exceptionnelle
Déliberation - AR 2022 023 ASSOCIATIONS Subvention Exceptionnelle
Déliberation - AR 2022 023 ASSOCIATIONS Subvention Exceptionnelle
Déliberation - AR 2025 017 BUDGET PRINCIPAL Subventions aux Assoc
Déliberation - AR 2025 041 Subventions AUX Associations Subvention Exceptionnelle Association Le Broc Loisirs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2025 041 Subventions AUX Associations Subvention Exceptionnelle Association Le Broc Loisirs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
= mes S DELIBERATIONS DU
LE BROC
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 9
Pouvoirs 1
Suffrages exprimés 10
Vote pour 10
Vote contre 0
Abstention O0
Ne participe pas au vote 0
NSEIL MUNICIPAL N° 2025-041
Séance du 28/04/2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-huit avril à dix-huit heures trente,
se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du
conseil municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de
Monsieur HEURA, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 23/04/2025
PRÉSENTS: Mmes et MM. ADAMO -— AUDIBERT R — BERNARD -
BUCARO -— HEURA — KARROUCHI — PIROUD -— SION — YACOUB
REPRÉSENTÉ : M. LAMY par Mme PIROUD
ABSENTS: Mmes AUDIBERT C — ROUX -— SNITSELAAR et
MM. DALIBARD -— PALAGONIA
Secrétaire de séance : M. BUCARO
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Subvention exceptionnelle — Association le broc loisirs
Le Maire
Présente la demande de subvention exceptionnelle de l’association « Le broc loisirs » pour la
participation aux frais liés à l’achat des badges dans le cadre de la gestion de la salle de fitness.
L'association n’ayant plus l'utilité des badges un remboursement sous forme de subvention est accordé quand l'association aura restitué lesdits badges.
Nom de l’association Montant demandé
Association le broc loisirs 200€ |
Le Conseil Municipal, après délibération,
- DECIDE d’allouer à l'Association Le broc loisirs une subvention exceptionnelle de 200 €.
- INDIQUE que les crédits sont prévus au budget communal 2025, section fonctionnement
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA KE Re
AR Prefecture
006-210600250-20250428-2025_041-DE
Reçu le 06/05/2025
Publié le 06/05/2025