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Déliberation - AR 2023 042 Subventions AUX Associations Subvention Exceptionnelle Association Les Festivites Brocoises 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2023 042 Subventions AUX Associations Subvention Exceptionnelle Association Les Festivites Brocoises 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
N° 2023-042 enine vu nLrUISTRE ES DELIBERATIONS DU
co UNICIPAL
Séance du 19/06/2023
LE BROC
Nombre de Membres L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf juin à dix-huit heures trente, se sont
un réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal Effectif légal 15 de la Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA,
En exercice 15 Maire.
Présents 10 | Date de convocation du conseil municipal : le 14/06/2023
Pouvoirs î PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO - BERNARD — BUCARO - DALIBARD
REPRÉSENTÉE : Mme AUDIBERT C par M. YACOUB
Vote pour 11 Vote contre 0 ABSENTS : Mmes ROUX -— SNITSELAAR et MM. AUDIBERT — KARROUCHI Abstention 0 Ne participe pas au vote DO | Secrétaire de séance : M. BUCARO SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Subvention exceptionnelle - Association Les Festivités Brocoises
M. YACOUB, 4ème adjoint,
Présente la demande de subvention exceptionnelle de l'Association « Les Festivités Brocoises » pour la
participation aux frais liés à la venue d’un groupe de musique pour la Fête de l'Eté ainsi qu'aux frais du
renouvellement du matériel de l’association (comptoir, réfrigérateur, barbecue) :
Nom de l'association Montant demandé Montant déjà subventionné en 2023
Association Les Festivités Brocoises 3 500 € 1 500 €
Le Conseil Municipal, après délibération,
- DECIDE d’allouer à l’Association Les Festivités Brocoises une subvention exceptionnelle de 3 500 €.
- INDIQUE que les crédits sont prévus au budget communal 2023, section fonctionnement
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA_
AR Prefecture
006-210600250-20230619-2023_042-DE
Reçu le 21/06/2023