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Convocation - Convocation et ordre du jour Seance Conseil Municipal du 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour Seance Conseil Municipal du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Ville de Soultz Conseil Municipal du 05 juin 2026
1
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
Réf. MR/CR/CB
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 05 JUIN 2026
Madame, Monsieur, Membre du Conseil Municipal,
Par décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, les conseillers municipaux sont convoqués
Vendredi 05 juin à 19h30 en mairie, salle du conseil municipal
pour la tenue d’une séance du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
POINT 1. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SEANCE
POINT 2. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS CHARGÉS D’ÉLIRE LES SÉNATEURS.