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Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 31.08.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Département de Vaucluse
Mairie de
LAPALUD LAPALUD, le 25 août 2023
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Direction générale des services
N/Réf. : HF/RA
Dossier suivi par Romain ANDREOTTI
Objet : CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra, le
Jeudi 31 août 2023 à 18h45
en Mairie « salle des mariages » à Lapalud
En vue de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Conformément à l'article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T), vous trouverez annexée à cette convocation une note de synthèse relative aux projets de délibérations qui seront examinées lors de cette séance.
ORDRE DU JOUR
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.
1. Élection du Secrétaire de Séance.
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023. Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
3. Modification du tableau des effectifs — Créations de postes pour avancements de grade.
Rapporteur : Monsieur Philippe BOUCK
4. Rapport définitif de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) — Séance du 18 juillet 2028.
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc GUARINOS
Conseil Municipal du 31 août 2023 - Page 1 sur 2 . Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la CCRLP auprès de la Commune de LAPALUD.
Rapporteur : Madame Césarine SAUVADON
. Fonds d'Aide aux Jeunes (F.A.J.) — Participation financière de la Commune — Appel de fonds 2023.
Rapporteur : Madame Sylvie BONIFACY
. Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) — Participation financière de la Commune — Appel de fonds 2023.
Rapporteur : Madame Sylvie BONIFACY
. Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte- rendu des décisions prises du 03 juillet 2023 au 24 août 2023.
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
Informations diverses
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7, Mervé FLAUGERE
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Conseil Municipal du 31 août 2023 - Page 2 sur 2