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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 06 079
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 06 079)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024
Publié le A8 (06 l£2 24 S'EIO
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_079-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC_06 079
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le onze juin à 18h30, le Conseil de Nombre de membres
Communauté s'est réuni à LE MAZEAU, en session ordinaire, sous la En exercice :
Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 5 juin 2024
- Titulaires : 28
- Suppléant: 1
Excusés ayant donné pouvoir : 2
Votants : 30
PRESENTS :
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d’Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
- M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M, LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
. Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet
Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de là commune de Benet
- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet
- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
. M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau
- M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
. M. GRIMAUPD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix
- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
- Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de là commune de Vix
M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à Mme PERRIN
Marie-Line)
M, GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux (donne pouvoir à M. HENRIET Christian) Envoyé en préfecture le 17/06/2024
Reçu en préfecture le 17/06/2024 …
Publié le Â& {OC (2o2u SO
ID : 085-248500563-20240611-2024CC_06_079-DE
ABSENTS EXCUSES :
M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de là commune de Saint-Hilaire-des-Loges
Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez
M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de là commune de Saint-Sigismond
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouïillé-Courdault
| OBJET : DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Monsieur le Président explique que les réunions du Conseil de Communauté ne peuvent se tenir au siège de l'EPCI pour des raisons d'organisation.
Il précise que tes séances du Conseil peuvent être tenues en dehors du siège mais uniquement dans le territoire intercommunal après délibération de l'Assemblée délibérante.
Vu l'article L5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant l'impossibilité par manque de places de réunir l'ensemble des membres du Conseil de Communauté au siège de la Communauté de communes,
Considérant la volonté des élus d'organiser les séances du Conseil dans les communes membres disposant d’une salle adaptée au bon déroulement des réunions,
Monsieur le Président demande aux membres du Conseil son autorisation pour organiser là prochaine réunion à la salle des fêtes de la commune de Xanton-Chassenon, le mardi 9 juillet 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
Le Président,
Donne son accord pour que la séance du Conseil de Communauté du 9 juillet 2024 soit organisée à la salle des fêtes de la commune de Xanton-Chassenon.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 11 juin 2024
Le secrétaire de séance,
Michel BOSS4R& Stéphay® GUILLON