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Compte-Rendu - ODJ JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
l
COMMUNE DE
MALVILLE
A l'attention des membres du conseil
municipal
Fait à Malville, le 01 juin 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira dans la SALLE DU CONSEIL, en
mairie le lundi 08 juin 2026 à 20 heures et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Rendez-vous à 19h30 pour la photo de groupe du Conseil Municipal et des élus non présents lors de la
dernière séance
Ordre du jour :
Ÿ”_ Nomination d’un(e) secrétaire de séance,
“Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 09 & 28 avril 2026
Points nécessitant délibération
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°.
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e Instance:
+ Instance :
e Finances :
e Finances:
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f
“
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CCES : Rapports d'activités
Urbanisme : Taxe d'aménagement
Urbanisme : Cession d’une portion de l’ancien chemin La Guérivais
Ressources Humaines : Tableau des effectifs
Ressources Humaines : Création d’un Comité Social territorial — Elections professionnelles
Création et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Estuarium — Désignation des représentants
Conditions & modalités des droits de formations des élus
Marché de travaux de réhabilitation de l’ancienne cure — AVENANTS
Demande de subvention dans le cadre des amendes de police
Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
Communication relative à la gestion des affaires communales et au suivi des dossiers en cours
Comités consultatifs
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Martine LEJEUNE.
Rue de la Merlerie * 44260 MALVILLE
Tél : 02 40 56 42 61 » Fax 02 40 56 04 97
www.malville.fr