Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ODJ CM Avril 2026 BP
Compte-Rendu - ODJ CM Avril 2024
Procès Verbal - PV CM 9 avril 2026
Procès Verbal - PV CM 28 avril 2026
Compte-Rendu - ODJ JUIN 2026
Conseil Municipal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 9 avril 2026 POUR AFFIC
Compte-Rendu - ODJ MARS 2026
Ordre du Jour - ODJ CM Mai 2025
Compte-Rendu - ODJ CONSEIL INSTALLATION mars 2026
Compte-Rendu - ODJ CM dec 2024
Compte-Rendu - ODJ CM 09 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ CM 09 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE
MALVILLE
A l'attention des membres du Conseil municipal
Fait à Malville, le 02 avril 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la séance du conseil municipal aura lieu dans la salle du conseil,
en mairie, le jeudi 09 avril 2026 à 19h30 précises et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
A L'ORDRE DU JOUR :
À — Questions préliminaires
Nomination d’un-e secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
B — Questions nécessitant délibération
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Création et composition des commissions communales permanentes
Création et composition des comités consultatifs
Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action
Sociale (C.C.A.S)
Election des élus siégeant au Centre Communal d'Action Sociale {C.C.A.S.)
Création et élection des membres de la commission d’appel d'offres (C.A.O.). Création et élection des membres de la commission M.A.P.A (Marché à Procédure Adaptée)
Liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D) Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
Désignation du référant déontologue
Désignation de représentant de la commune au sein des écoles publiques Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'OGEC (Organisme de Gestion de
l'Enseignement Catholique)
Désignation des membres du Comité Social Territorial
Désignation du Correspondant Défense
Désignation du représentant au sein de l’Office Intercommunal des Sports (OIS)
Désignation des représentants de la commune au sein de Territoire d’Energie 44
Désignation des membres du Syndicat mixte Atlantic’eau
Désignation des membres du Conseil d'administration de la Mission Locale Rurale du Sillon
Désignation des membres au sein Société Publique Locale Loire Atlantique Développement
Désignation d'un membre de la commune au sein de Polleniz
Rue de la Merlerie * 44260 MALVILLE
Tél : 02 40 56 42 61 » Fax 02 40 56 04 97
www.malville.fr e Désignation d’un représentant de la commune au sein du Syndicat Chère Don Isac
e Désignation des conseillers municipaux délégués
e Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
e Marché de travaux de réhabilitation de l’ancienne Cure - Actualisation
e Actualisation des Autorisations de Programme / Crédit de Paiement (AP/CP)
° Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (R.B.F.)
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Martine LEJEUNE