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Ordre du Jour - ODJ DECEMBRE 2025 V2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DECEMBRE 2025 V2)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
A l'attention des membres du conseil
COMMUNE DE municipal MALVILLE
Fait à Malville, le 02 décembre 2025
Madame, Monsieur,
J'ai Fhonneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira dans la SALLE DU CONSEIL, en
mairie le mardi 09 décembre 2025 à 20 heures précises et vous prie de bien vouloir assister à cette
séance.
Ordre du jour :
À - Questions préliminaires
e Nomination d’un(e) secrétaire de séance,
e Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 novembre 2025
B — Questions nécessitant délibération
FINANCES
e Tarifs municipaux 2026
e Acompte sur la subvention 2025 pour le CCA
e Marché de travaux de réhabilitation de l’ancienne Cure - Avenants
e Actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement
e Autorisation d'anticiper les dépenses avant le vote du budget primitif 2026
e Vente des terrains AD130 et AD131 à 3 dentistes
e Implantation d’un ostéopathe, Place de la Liberté — Proposition de loyer
RESSOURCES HUMAINES
e Création et suppression de postes
ASSOCIATION
e Convention de Tournée des mômes
INTERCOMMUNALITÉ
e Transformation de la Dotation de Solidarité Communautaire en attribution de compensation
e Avenant à la convention ADS : Facturation des services mutualisés Autorisation du Droit du Sol
e Mécanisme conventionnel de mise en commun de la taxe foncière bâtie issue des zones
d'activités
AMENAGEMENT
e Convention de gestion relative à la restructuration et à la création d’arrêts de cars
€ — Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Pour Le Maire,
Delphine LAROSE ; à... RD
érale des Services
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/ rs mn | *
www.malville.fr
FE Rue de la Merlerie ° 44260 MALVILLE
Tél : 02 40 56 42 61 = Fax 02 40 56 04 97