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Déliberation - conseil municipal 2002 10 10
Document publié le Jeudi 10 octobre 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2002 10 10)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 OCTOBRE 2002
COMPTE RENDU
L'Assemblée Communale s'est réunie le 10 octobre 2002 sous la présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
Etaient présents : Mme Joëlle SCHIRRER, M. Jean-Claude ROY, M. Vincent FUSTER, Mme Rosine CHAVIN-SIMONOT, M. Jean-Louis FOUSSERET, Mme Danièle TETU, M. Jacques MARIOT, Mme Martine BULTOT, M. Jean-Claude CHEVAILLER (à compter de la question n° 23), Mme Marie-Odile CRABBÉ-DIAWARA, Mme Françoise FELLMANN, M. Michel ROIGNOT, Mme Marie-Guite DUFAY (à compter de la question n° 6), Mme Nicole DAHAN, Mme Paulette GUINCHARD-KUNSTLER (à compter de la question n° 23), M. Jean-Jacques DEMONET, Mme Jacqueline PANIER, Mme Françoise PRESSE, Mme Danièle POISSENOT, M. Michel LOYAT, M. Benoît CYPRIANI, M. Yves-Michel DAHOUI, M. Patrick BOURQUE, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Denis BAUD, M. Jean-Loup COLY, Mme Catherine BALLOT, M. Bruno MEDJALDI, M. Éric ALAUZET, M. Christophe LIME, Mme Annie MENETRIER, M. Franck MONNEUR, M. Emmanuel DUMONT, M. Abdel GHEZALI, Mme Karine GEIGER, M. Sébastien MAIRE, M. Jean ROSSELOT, Mme Martine ROPERS, Mme Claire CASENOVE, Mme Catherine PUGET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, Mme Nicole WEINMAN, Mme Françoise BRANGET, M. Pascal BONNET, M. Alexandre CHIRIER.
Secrétaire : M. Sébastien MAIRE.
Absents : Mme Lucille LAMY, M. Jean-Claude CHEVAILLER (jusqu'à la question n° 22), Mme Marie-Guite DUFAY (jusqu'à la question n° 5), Mme Paulette GUINCHARD-KUNSTLER (jusquà la question n° 22), Mme Corinne TISSIER, M. Patrick BONTEMPS, M. Bruno LEGEARD, Mme Frédérique MOZER, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Safia N'MINEJ, M. Marcel POCHARD, M. Bernard LAMBERT, M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN.
Procurations de vote : Mme Lucille LAMY à Mme Marie-Guite DUFAY (à compter de la question n° 6), M. Jean-Claude CHEVAILLER à M. Michel ROIGNOT (jusqu'à la question n° 22), Mme Corinne TISSER à M. Éric ALAUZET, M. Patrick BONTEMPS à M. Michel LOYAT, M. Bruno LEGEARD à M. Benoît CYPRIANI, Mme Frédérique MOZER à Mme Catherine BALLOT, Mme Annaïck CHAUVET à Mme Françoise PRESSE, Mme Safia N'MINEJ à M. Denis BAUD, M. Marcel POCHARD à Mme Nicole WEINMAN, M. Bernard LAMBERT à Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN à M. Pascal BONNET.
* * * * *
* * *
1
VILLE DE BESANÇON
Secrétariat Général Avant d'aborder l'ordre du jour, M. le Maire a fait une courte déclaration sur le climat de violence qui règne autour des élus et des assemblées démocratiquement élues. Il a fait part de son soutien à Bertrand DELANOË, Maire de Paris, agressé récemment dans l'exercice de ses fonctions.
Par ailleurs, il a fait part à l'assemblée de son intention de proposer, lors du Conseil Municipal de novembre, une motion qui fera d'Ingrid BETANCOURT une citoyenne d'honneur de la Ville de Besançon, ceci afin d'attirer l'attention de tous sur la situation dramatique que vit cette candidate aux élections présidentielles colombiennes, enlevée le 23 février dernier, la soutenir dans son combat et oeuvrer pour sa libération.
M. Pascal BONNET a rappelé au Maire sa proposition d'honorer la mémoire du Commandant MASSOUD.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a pris les décisions suivantes :
1 - Exercice 2002 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'Assemblée Communale, à l'unanimité, a pris acte de ce bilan.
2 - Commissions et délégations - Modification de représentants
L'Assemblée Communale, à l'unanimité, a désigné :
- Mme Annaïck CHAUVET en remplacement de M. Bruno LEGEARD au sein de la Commission Sports,
Au Comité Technique Paritaire :
- M. KOESLER, Directeur Général Adjoint des Services, en remplacement de M. MEYER,
- M. ANANOS, Directeur Général du CCAS, en remplacement de M. KOESLER.
3 - Schéma de développement touristique du Grand Besançon - Désignation des membres du Comité de Pilotage et du Comité Technique
A l'unanimité, le Conseil Municipal a désigné comme suit les membres du Comité de Pilotage et du Comité Technique :
I - Comité de Pilotage
Le Maire : M. FOUSSERET
2 Adjoints : M. MARIOT, Commerce, Artisanat et Tourisme
Mme FELLMANN, Première Adjointe au Maire
Mme PANIER, Relations Extérieures
M. LOYAT, Urbanisme, Voirie, Transport
M. ROIGNOT, Culture
M. LIME, Patrimoine
M. ALAUZET, Environnement et Maîtrise de l’Énergie
Conseillers Municipaux Délégués : Mme SCHIRRER, Tourisme, Animations M. DUMONT, Communication
M. CHEVAILLER, Budget Ville
M. ROY, Voirie, Circulation, Stationnement
Conseillers Municipaux d’opposition : - Mme BRANGET
- Mme COMTE-DELEUZE
- Mme WEINMAN
II - Comité Technique
Direction Générale : M. AYACHE, DGS
M. CONTOZ, DGST
M. DANIEL, DGAS
Cellule Tourisme : M. GUILLET, Économie, Emploi, Tourisme
Mme DORIER, Chargée du Tourisme
M. RUELLE, Directeur OTSI
Services : Mme HATON-PEREZ, Urbanisme
M. GUDEFIN, Voirie
Mme MOUNEYRAC, Espaces Verts
Mme MERLE-MARCHANDIAUX, Action Culturelle
M. NUYTS, Communication, Relations Publiques
M. DESGEORGES, Police Municipale
Cabinet : M. ANGUENOT, Directeur
M. PINEL, Directeur Adjoint
M. ESTAVOYER, Patrimoine
Finances, ressources budgétaires
4 - Comptabilité - Exercice 2002 - Transferts de crédits
A l'unanimité, le Conseil Municipal a adopté ces transferts de crédits.
3 5 - Comptabilité - Exercice 2002 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires par reprises sur le compte des dépenses imprévues
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a adopté ces ouvertures de crédits et voté les crédits complémentaires sollicités.
6 - Transfert de la compétence incinération - Mise à disposition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Transfert des emprunts
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a décidé le transfert au 1er janvier 2003 de la Ville à la CAGB des emprunts mobilisés de 1999 à 2002 pour un encours de dette au 1er janvier 2003 de 19 838 738,64 £ auxquels il convient d'ajouter les contrats restant encore à souscrire par la Ville d'ici au 31 décembre 2002 dans la limite de la prévision budgétaire du budget annexe des Déchets (compétence incinération).
M. le Maire, Président de la CAGB, n'a pas pris part au vote.
7 - Résiliation d'un marché - Emission d'un titre de recettes - Encaissement et réaffectation d'une recette
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a autorisé M. le Maire à émettre un titre de recette d'un montant de 6 672,20 £ TTC à l'encontre des Ateliers des Prés de Vaux suite à la non réalisation des travaux de remplacement du bardage translucide du gymnase Diderot.
8 - Permis de construire - Remise gracieuse de pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a décidé la remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme dues par la SCI OLYMPE.
9 - Bibliothèques Municipales - Vente de livres d'occasion - Modification des tarifs
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a :
- autorisé la vente à l'unité de livres d'occasion,
- adopté un tarif unique forfaitaire de 2 £ quel que soit le livre.
4 10 - Permissions de voirie - Tarifs complémentaires pour l'année 2002
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a créé les nouveaux tarifs de permission de voirie suivants :
- occupation extraordinaire du sous-sol par des galeries techniques : 23 £/m3,
- occupation extraordinaire en encorbellement sur domaine public par des planchers ou terrains : 90 £/m².
Garanties d'emprunts
11 - Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 8 logements places Risler et Mercier à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 77 749 £ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
12 - Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 55 logements chemin du Sanatorium à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 121 449 £ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
13 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 198 logements, 22 à 32 avenue Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 532 517 £ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
14 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Réhabilitation de 6 logements rue Sainte Claire Deville à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 65 854 £ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
15 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération d'acquisition-amélioration de 2 logements collectifs PLUS rue Roger Martin du Gard à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 60 524 £ et à hauteur de 100 % d'un prêt de 88 310 £ contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
5 16 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 10 logements collectifs PLUS CD rue des Fluttes Agasses à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 499 838 £ et à hauteur de 100 % d'un prêt de 212 829 £, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Cette question a été retirée de l'ordre du jour.
17 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 6 logements collectifs PLUS rue Fresnel «Résidence Lavoisier» à Besançon - Garantie par la Ville à hauteur de 50 % d'un prêt de 279 774 £ et à hauteur de 100 % d'un prêt de 103 310 £ contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
18 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 15 logements collectifs PLUS rue Fabre à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt de 690 582 £ et à hauteur de 100 % d'un prêt de 211 680 £, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Cette question a été retirée de l'ordre du jour.
19 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux de résidentialisation des abords de la Cité de l'Observatoire à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 25 %, d'un prêt de 325 680 £ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
20 - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction d'un logement PLAI 21, chemin des Justices à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 20 307 £ et à hauteur de 100 % d'un prêt de 10 238 £ contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
21 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'amélioration et d'aménagement dans divers immeubles - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts d'un montant global de 56 440 £ contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté
Adopté à l'unanimité.
6 M. FUSTER, Président de la SAIEMB, n'a pas pris part au vote.
22 - SONACOTRA - Réhabilitation du foyer CNA, 82 ter avenue Clemenceau à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 224 610 £ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Adopté à l'unanimité.
Patrimoine, travaux
23 - Palais des Sports - Restructuration et extension - Abandon de l'opération initiale - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre
A l'unanimité, 12 Conseillers n'ayant pas pris part au vote, le Conseil Municipal :
- a décidé l'abandon du projet de restructuration et d'extension du Palais des Sports arrêté par délibération du 10 mai 1999,
- a autorisé M. le Maire à résilier le marché n° 20.170 passé avec le Groupement de concepteurs dont CAMBORDE-LAMAISON, Architectes, est le mandataire et à signer tous documents à cet effet.
24 - Palais des Sports - Restructuration, agrandissement et modernisation - Adoption du programme - Lancement de la procédure - Plan de financement et demande de subventions
A l'unanimité moins 5 abstentions, le Conseil Municipal :
- a approuvé ce projet estimé à 11 500 000 £ TTC, valeur octobre 2002, et l'échéancier prévisionnel de l'opération,
- a autorisé M. le Maire :
* à solliciter l'aide financière de l'État, de la Région de Franche-Comté, du Département du Doubs, de la CAGB et de tout autre organisme ayant la vocation de participer à la construction ou à la rénovation d'équipements sportifs de ce niveau,
* à solliciter à nouveau le Département du Doubs au titre du FDPTP,
* à lancer la consultation pour la désignation du maître d'oeuvre ou du groupement de concepteurs sur la base de l'article 74.II.3a du nouveau code des marchés publics et à signer le marché correspondant avec l'équipe retenue après appel d'offres restreint,
* à lancer les consultations pour la réalisation de toute étude ou prestation nécessaire au bon déroulement de l'opération et à signer les marchés correspondants avec les entreprises retenues,
* à signer tous les ordres de services et avenants, soit sans incidence financière, soit inférieurs à 5 % du montant des marchés,
7 * à solliciter du Ministre des Sports la prolongation de la durée de validité de la subvention FNDS jusqu'à la date de démarrage des travaux.
25 - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Travaux de mise en sécurité - Adoption du projet d'exécution et du nouveau budget global prévisionnel
A l'unanimité, le Conseil Municipal a adopté ce nouveau projet estimé à 756 200 £ TTC et décidé de sa réalisation complète (tranche ferme + 2 tranches conditionnelles).
26 - Temple du Saint-Esprit - Ravalement des façades - Adoption du projet
A l'unanimité, le Conseil Municipal a approuvé ce projet estimé à 85 000 £ TTC.
Subventions, participations : attributions, encaissement
27 - Attribution d'une subvention à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infraction (AAVI)
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer une subvention de 5 739 £ à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infraction.
28 - Subventions exceptionnelles à diverses associations
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :
- 500 £ au Comité d’animation des Oeuvres Protestantes pour l’achat de livres «large vision» et de matériel audiovisuel «très grand écran» pour les pensionnaires de la maison de retraite «Les Hospices Protestants»,
- 250 £ à la Coopérative IMPRO Château Galland pour compléter le financement d'un voyage à Paris des pensionnaires de l'IMPRO Château Galland, en complément de sa participation (coopérative : 420 £) et de celle des élèves adultes (208 £),
- 4 000 £ à l'Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDD) pour l'encadrement des enfants valides et non valides lors des activités voile et ski, nouvellement mises en place,
- 2 500 £ à l'Association ECHEL pour l'organisation des Journées Techniques Nationales Renouées consacrées aux problèmes liés à la colonisation des
8 milieux par la Renouée du Japon et les stratégies de lutte contre cette plante envahissante,
- 1 600 £ à l'Association pour le Développement de la Parasitologie-Mycologie en Franche-Comté pour la réalisation d'un projet d'étude mené par le laboratoire de parasitologie-mycologie du CHU de Besançon et le laboratoire de microbiologie de l'Hôpital de Kuopio concernant la maladie du poumon de fermier qui touche à la fois la Franche-Comté et la région de Kuopio (Finlande),
- 200 £ à l'Association Antenne Petite Enfance à l'occasion de son dixième anniversaire.
29 - Subventions à l'Université de Franche-Comté et aux associations d'étudiants
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
- Université Ouverte : 15 550 £
- Université de Franche-Comté : 7 622 £
- Association Projet Aurore : 3 811 £
- Association SOLEI : 1 524 £
30 - Subventions à des associations sportives
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
1 - Subventions d'équipement
. Centre Omnisports Pierre Croppet 1 500 £
. Tennis de Table PSB 649 £
. Volant Bisontin 900 £
2 - Subventions au sport amateur
9 Subvention au sport amateur - 2ème répartition - Automne 2002
Valeur du point : 10,30 £ PCN : Participation à des Compétitions Nationales OCN : Organisation de Compétitions à caractère National ou International : - 1 compétition officielle : 760 £
- 1 manifestation non officielle : 300 £
- plusieurs manifestations non officielles : 450 £
Club ou section Discipline Rappel
subvention
Printemps
Cotation Montant
du forfait
PCN OCN Reliquat Élus Total
Automne
Total année Rappel
subvention
année 2001
ASPTT
ASPTT
ASPTT
ASPTT
ASPTT
ASPTT
Ath. C. sur route
Cyclisme
Foot
Tennis de Table
Badminton
Omnisports
630,00 £
4 200,00 £
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Une
seule
3 500,00 £ Passage progressif au système de cotation
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
3 500,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
630,00 £
7 700,00 £
457,35 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
3 658,78 £
Aiglon Sports
Amicale Club Bouliste
Gymnastique
Lyonnaise
600,00 £
630,00 £
Forfait
Forfait
répartition
au
Printemps
0,00 £
0,00 £
600,00 £
630,00 £
985,13 £
548,51 £
BUC
BUC
BUC
BUC
BUC
BUC
BUC
BUC
BUC
Aïkido
Boxe Française
Karaté
Montagne Escal.
Billard
Escrime
Tennis
Plongée
Omnisports 700,00 £
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
700,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
614,37 £
BVL
Besançon CR
Bousbotte
CAF
Centre Ecole Parchutisme
Centre Médico Sportif
Deltaplane
Cyclotourisme
Gymnastique
Alpinisme
Parachutisme
200,00 £
200,00 £
785,00 £
4 300,00 £
370,00 £
1 750,00 £
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
200,00 £
200,00 £
785,00 £
4 300,00 £
370,00 £
1 750,00 £
174,40 £
784,20 £
838,47 £
4 975,94 £
324,56 £
2 515,41 £
Centre Omnisport CROPPET
Centre Omnisport CROPPET
Centre Omnisport CROPPET
Centre Omnisport CROPPET
Centre Omnisport CROPPET
Handisport
Equitation
Equitation Poney
Natation
Omnisport
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait Autres lignes budgétaires
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
10 Club ou section Discipline Rappel
subvention
Printemps
Cotation Montant
du forfait
PCN OCN Reliquat Élus Total
Automne
Total année Rappel
subvention
année 2001
Citadelle
District Pétanque
Etoile Sportive St-Ferjeux
Etrier Bisontin
Jeunesse de Palente
Les Archers du CSAMB
UNSS
USEP
Gymnastique
Pétanque
Gymnastique
Equitation
Gymnastique
Tir à l'Arc
Sport Scolaire
Sport Scolaire
1 212,20 £
100,00 £
338,60 £
550,00 £
200,00 £
3 500,00 £
3 500,00 £
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
en attente
300,00 £
760,00 £
300,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
0,00 £
760,00 £
0,00 £
1 512,20 £
100,00 £
0,00 £
338,60 £
550,00 £
200,00 £
4 260,00 £
3 500,00 £
1 909,42 £
548,51 £
0,00 £
1 397,35 £
943,05 £
174,40 £
3 811,23 £
3 963,67 £
Club ou section Discipline Rappel
subvention
Printemps
Cotation 1 point =
10,30 £
PCN OCN Reliquat Élus Total
Automne
Total année Rappel
subvention
année 2001
ADORR
Aéro Club du Doubs
ANB
AS Don Quichotte
AS Orchamps-Palente
AS Palente Orchamps
ASC Montrapon
ASC Velotte
ASCC Bregille
ASC Planoise St-Ferjeux
AS Portugais Besançon
ASGB
AM CB
Aqua Sport
La Méduse
Arc Club
AS Turcs
BBA
BBCD
BCB
BHBC
BHC
C. d'Orientation
Vol à Voile
Natation
Foot
Foot
Hand
Foot
Foot
Handi Sport
Foot
Foot
Patinage
Cyclisme
Plongée
Plongée
Tir à l'Arc
Foot
Boxe Anglaise
Basket
Basket
Hand
Hockey/Glace
71,38 £
0,00 £
4 017,00 £
618,00 £
515,00 £
3 244,60 £
1 648,00 £
1 442,00 £
504,70 £
1 442,00 £
309,00 £
1 308,10 £
813,70 £
305,91£
292,31£
257,50 £
57,78 £
988,80 £
4 789,60 £
865,20 £
824,00 £
1 833,40 £
6,93
0,00
390,00
60,00
50,00
130,00
160,00
140,00
49,00
140,00
30,00
127,00
79,00
29,70
28,38
25,00
5,61
96,00
280,00
84,00
80,00
178,00
71,38 £
0,00 £
4 017,00 £
618,00 £
515,00 £
1 339,00 £
1 648,00 £
1 442,00 £
504,70 £
1 442,00 £
309,00 £
1 308,10 £
813,70 £
305,91 £
292,31 £
257,50 £
57,78 £
988,80 £
2 884,00 £
865,20 £
824,00 £
1 833,40 £
1 524,00 £
5 335,00 £
300,00 £
71,38 £
300,00 £
4 017,00 £
618,00 £
515,00 £
2 863,00 £
1 648,00 £
1 442,00 £
504,70 £
1 442,00 £
309,00 £
1 308,10 £
813,70 £
305,91 £
292,31 £
257,50 £
57,78 £
988,80 £
8 219,00 £
865,20 £
824,00 £
1 833,40 £
142,76 £
300,00 £
8 034,00 £
1 236,00 £
1 030,00 £
6 107,60 £
3 296,00 £
2 884,00 £
1 009,40 £
2 884,00 £
618,00 £
2 616,20 £
1 627,40 £
611,82 £
584,63 £
515,00 £
115,57 £
1 977,60 £
13 008,60 £
1 730,40 £
1 648,00 £
3 666,80 £
138,58 £
0,00 £
6 951,68 £
731,76 £
890,30 £
6 982,16 £
5 260,56 £
3 658,78 £
823,22 £
5 027,77 £
0,00 £
1 884,27 £
2 603,83 £
1 301,75 £
0,00 £
1 408,63 £
0,00 £
1 951,35 £
7 012,65 £
1 951,35 £
1 820,24 £
4 421,02 £
11 Club ou section Discipline Rappel
subvention
Printemps
Cotisation 1 point =
10,30 £
PCN OCN Reliquat Élus Total
Automne
Total année Rappel
subvention
année 2001
BRC
BRC
BRC
BRC
BRC
BRC
BRC
Basket
Cyclisme
Escrime
Foot
Tennis
Tennis de Table
Omnisports
1 060,90 £
484,10 £
1 586,20 £
2 678,00 £
1 427,15 £
195,70 £
6 555,30 £
103,00
47,00
154,00
260,00
57,15
19,00
1 060,90 £
484,10 £
1 586,20 £
2 678,00 £
588,65 £
195,70 £
839,00 £
1 060,90 £
484,10 £
1 586,20 £
2 678,00 £
1 427,65 £
195,70 £
0,00 £
2 121,80 £
968,20 £
3 172,40 £
5 356,00 £
2 854,79 £
391,40 £
6 555,30 £
2 170,87 £
1 311,06 £
2 744,08 £
7 119,37 £
3 032,75 £
420,76 £
6 555,31 £
BSC
BVB
Balise 25
Base Ball Club
Besançon Escrime Club
Besançon Triathlon
Patinage
Volley
C. d'Orientation
Base Ball
Escrime
Triathlon
782,80 £
4 872,10 £
285,52 £
937,30 £
370,80 £
957,90 £
76,00
103,00
27,72
91,00
36,00
93,00
782,80 £
1 060,90 £
285,52 £
937,30 £
370,80 £
957,90 £
7 241,00 £ 3 050,00 £
782,80 £
11 351,90 £
285,52 £
937,30 £
370,80 £
957,90 £
1 565,60 £
16 224,00 £
571,03 £
1 874,60 £
741,60 £
1 915,80 £
3 805,13 £
13 430,76 £
1 263,19 £
1 820,24 £
701,27 £
2 426,99 £
Bousbotte
Bousbotte
Bousbotte
Foot
Tennis de Table
Omnisports
309,00 £
123,60 £
30,00
12,00
309,00 £
123,60 £
765,00 £
Déjà payé
309,00 £
123,60 £
765,00 £
Déja payé
618,00 £
247,20 £
765,00 £
Déjà payé
701,27 £
259,16 £
0,00 £
Budo Club
CPB
Club de Tir Bisontin
DOJO Franc-Comtois
Doubs Sud Athlé
Dynamique Bisontine
ESBF
ESBM
Judo
Lutte
Tir
Arts Martiaux
Athlétisme
GRS
Hand
Hand
183,55 £
1 720,10 £
288,40 £
2 709,59 £
5 376,60 £
1 297,80 £
2 904,60 £
1 854,00 £
17,82
167,00
28,00
134,31
522,00
126,00
282,00
180,00
183,55 £
1 720,10 £
288,40 £
1 383,39 £
5 376,60 £
1 297,80 £
2 904,60 £
1 854,00 £
5 335,00 £
1 906,00 £
300,00 £
183,55 £
1 720,10 £
288,40 £
1 383,39 £
5 676,60 £
1 297,80 £
8 239,60 £
3 760,00 £
367,09 £
3 440,20 £
576,80 £
4 092,99 £
11 053,20 £
2 595,60 £
11 144,20 £
5 614,00 £
404,37 £
3 000,20 £
725,66 £
3 783,17 £
12 628,88 £
3 299,00 £
5 344,86 £
3 413,33 £
Etoile St-Ferjeux
Etoile St-Ferjeux
Etoile St-Ferjeux
Etoile St-Ferjeux
Cyclisme
Tennis de Table
Tennis
Omnisports
401,70 £
226,60 £
214,00 £
39,00
22,00
20,85
401,70 £
226,60 £
214,76 £
401,70 £
226,60 £
214,76 £
0,00 £
803,40 £
453,20 £
428,76 £
0,00 £
865,91 £
512,23 £
489,82 £
0,00 £
FNSU
Française
Franche-Comté Judo
Full Contact
IKS ASEP
Sport Scolaire
Haltérophilie
Judo
Boxe Américaine
Karaté
0,00 £
1 359,60 £
390,00 £
401,70 £
577,00 £
0,00
132,00
37,95
39,00
56,10
0,00 £
1 359,60 £
390,89 £
401,70 £
577,83 £
380,00 £ 380,00 £
1 359,60 £
390,89 £
401,70 £
577,83 £
380,00 £
2 719,20 £
780,89 £
803,40 £
1 154,83 £
2 722,74 £
712,24 £
701,27 £
1 377,07 £
Indépendante Comtoise
Indépendante Comtoise
Ecole de Gym.
Gymnastique
1 421,40 £
5 768,00 £
138,00
560,00
1 421,40 £
5 768,00 £
1 421,40 £
5 768,00 £
2 842,80 £
11 536,00 £
2 707,40 £
12 012,98 £
12 Club ou section Discipline Rappel
subvention
Printemps
Cotisation 1 point =
10,30 £
PCN OCN Reliquat Élus Total Automne Total année Rappel subvention
année 2001
Judo Club de Besançon
Judo Club du Doubs
Karaté Sport 25
La Tour Prends Garde
Le Shotokan
OB
PKA
Judo
Judo
Karaté
Echecs
Karaté
Rugby
Karaté
71,00 £
234,00 £
278,00 £
441,00 £
445,00 £
4 181,90 £
424,88 £
6,93
22,77
27,06
42,90
43,23
221,00
41,25
71,38 £
234,53 £
278,72 £
441,87 £
445,27 £
2 276,30 £
424,88 £
6 860,00 £
71,38 £
234,53 £
278,72 £
441,87 £
445,27 £
9 136,30 £
424,88 £
142,38 £
468,53 £
556,72 £
882,87 £
890,27 £
13 318,20 £
849,75 £
236,75 £
478,39 £
791,36 £
1 086,50 £
1 103,88 £
6 814,47 £
1 135,71 £
PSB
PSB
PSB
PSB
PSB
PSB
PSB
Arts Martiaux
Foot
Hand
Judo
Tennis de Table
Tennis
Omnisports
129,00 £
2 163,00 £
648,90 £
673,00 £
906,40 £
460,00 £
12,54
210,00
63,00
65,34
88,00
44,70
129,16 £
2 163,00 £
648,90 £
673,00 £
906,40 £
460,41 £
129,16 £
2 163,00 £
648,90 £
673,00 £
906,40 £
460,41 £
0,00 £
258,16 £
4 326,00 £
1 297,80 £
1 346,00 £
1 812,80 £
920,41 £
0,00 £
353,68 £
6 646,78 £
1 143,37 £
1 490,34 £
1 573,27 £
882,22 £
0,00 £
Pistoliers de Besançon
ROB
Roller Hockey
Tir
Boxe Anglaise
Roller Hockey
1 050,60 £
1 709,80 £
535,60 £
102,00
166,00
52,00
1 050,60 £
1 709,80 £
535,60 £
1 050,60 £
1 709,80 £
535,60 £
2 101,20 £
3 419,60 £
1 071,20 £
2 393,45 £
2 869,09 £
731,76 £
SNB
SNB
SNB
Aviron
Canoë Kayak
Omnisports
3 296,00 £
2 358,70 £
5 107,00 £
320,00
229,00
3 296,00 £
2 358,70 £ 300,00 £
3 296,00 £
2 658,70 £
0,00 £
6 592,00 £
5 017,40 £
5 107,00 £
5 503,41 £
4 616,16 £
5 107,04 £
Saint-Claude
Saint-Claude
Ecole de Gym.
Gymnastique
1 143,30 £
6 921,20 £
111,00
558,00
1 143,30 £
5 747,40 £
1 143,30 £
5 747,40 £
2 286,60 £
12 668,60 £
1 536,69 £
11 991,64 £
Sporting Clemenceau
Tennis de Table Planoise
UFFB
UGSEL
USPV Besançon
UTINAM
Volant Bisontin
Foot
Tennis de Table
Foot Féminin
Sport Scolaire
Foot
Tir
Badminton
1 854,00 £
206,00 £
2 554,50 £
206,00 £
1 339,00 £
556,20 £
1 720,10 £
180,00
20,00
100,00
20,00
130,00
54,00
167,00
1 854,00 £
206,00 £
1 030,00 £
206,00 £
1 339,00 £
556,20 £
1 720,10 £
5 335,00 £
1 854,00 £
206,00 £
6 365,00 £
206,00 £
1 339,00 £
556,20 £
1 720,10 £
3 708,00 £
412,00 £
8 919,50 £
412,00 £
2 678,00 £
1 112,40 £
3 440,20 £
2 988,00 £
481,74 £
5 183,27 £
365,88 £
4 055,14 £
1 341,55 £
3 914,89 £
Totaux 141 248,86 £ 8 877,24 94 935,57 £ 27 515,00 £ 1 960,00 £ 11 055,00 £ 135 465, 57 £ 276 714,43 £ 264 175,81 £
13 3 - Subventions exceptionnelles
Dans le cadre de Top Vacances :
- Stage Vacances aux Orchamps : 989 £
- Sport Nautique Bisontin : 854 £
- Bisonsports : 767 £
- PEP : 3 800 £
Autres subventions :
. Jeunesse de Palente 1 000 £
. ASCC Salins de Bregille 500 £
. ASA Sequanie 1 500 £
. Centre Ecole Parachutisme 300 £
4 - Organisation de manifestations
FC Judo (Open de Franche-Comté) 1 500 £
5 - Comités Départementaux
. Kayak 4 040 £
. Tennis de table 4 040 £
. Judo 4 040 £
. Volley 4 040 £
. Athlétisme 4 040 £
. Cyclisme 4 040 £
. Comité Départemental Olympique et Sportif 4 040 £
. Association des Sports de Glace de Besançon 4 040 £
. Besançon Hockey Club 4 040 £
14 31 - Subventions à des associations de quartiers et diverses - Deuxième répartition pour 2002
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé l'attribution des subventions suivantes :
Associations Rappel 2001 Proposition de la Commission
APIM 3 048,98 £ 3 000 £
Commune Libre de Saint-Ferjeux 1 219, 59 £ 3 400 £
La Passerelle 3 811,23 £ 3 000 £
La Ligue des Droits de l'Homme 762,25 £ 760 £
MRAP 1 067,14 £ 1 100 £
SOS Racisme 762,25 £ 760 £
Antidote et Compagnie 0,00 £ 500 £
Bouge-toi 0,00 £ 750 £
GRAPPM. ARSA 0,00 £ 300 £
ADIF 304,90 £ 300 £
Anciens Combattants Français Musulmans 228,67 £ 250 £
Fédération Nationale Combattants de moins de 20 ans 0,00 £ 150 £
OR.GE.CO. 0,00 £ 1 500 £
TOTAL GENERAL 15 770 £
32 - Subvention complémentaire à l'Atelier Musical de Saint-Ferjeux
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer une subvention complémentaire de 2 200 £ à l'Atelier Musical de Saint-Ferjeux pour réajustement.
33 - Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
IMMEUBLE PROPRIETAIRE \ SYNDIC FACTURES TAUX SUBVENTION
SIXIEME SECTEUR
7, rue Courbet Cabinet BENOIT
4, Rue d'Alsace
25000 Besançon
17 750 £ 20 % 3 550 £
20, rue Courbet Mme DEMOULIN Blanche
1, rue de Chantilly
25410 Saint-Vit
13 161 £ 20 % 2 632 £
1, Grande Rue M. TOUVREY Henri
4, chemin de la Maltournée
25720 Beure
12 427 £ 20 % 2 485 £
15 IMMEUBLE PROPRIETAIRE \ SYNDIC FACTURES TAUX SUBVENTION
24, rue de la République Cabinet BENOIT
4, Rue d'Alsace
25000 Besançon
11 887 £ 20 % 2 377 £
4 dossiers - TOTAL 55 225 £ 11 044 £
SEPTIEME SECTEUR
23, rue d'Arènes AGI BIS Le Major
83, rue de Dole
25000 Besançon
5 743 £ 20 % 1 148 £
1 dossier - TOTAL 5 743 £ 1 148 £
HUITIEME SECTEUR
3, rue L. de Moustier AGI BIS Le Major
83, rue de Dole
25000 Besançon
13 465 £ 20 % 2 693 £
9, rue Morand AGI BIS Le Major
83, rue de Dole
25000 Besançon
16 393 £ 20 % 3 278 £
5, rue Proudhon AGI BIS Le Major
83, rue de Dole
25000 Besançon
16 238 £ 20 % 3 247 £
3 dossiers - TOTAL 46 096 £ 9 218 £
REGULARISATION - DIVERS SECTEURS
5, rue de la Convention
(Secteur 1)
Association Diocésaine
3, rue de la Convention
25000 Besançon
15 758 £ 20 % 3 151 £
2, place Jean Gigoux
(Secteur 1)
M. FROIDEVAUX Hervé
30, rue du Chateau
25140 Charquemont
22 638 £ 10 % 2 263 £
2, rue Renan /
142 Grande Rue
(Secteur 1)
Reynaud Immobilier Service
22 bis, rue de Dole
25000 Besançon
16102 £ 20 % 3220 £
3 dossiers - TOTAL 54 498 £ 8 634 £
TOTAL GENERAL 161 562 £ 30 044 £
34 - Subventions pour congrès
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé l'attribution des subventions suivantes :
- 500 £ à l'AROEVEN (Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale) pour l'organisation de son université européenne d'été, du 20 au 23 août dernier dans les locaux du Lycée Pasteur, sur le thème «apprentissage et pratique de la citoyenneté au quotidien dans la classe et dans l'établissement en France et en Europe. Quelle place pour la vie lycéenne ?».
16 - 1 500 £ à la CAPEB (Chambre des Artisans et des Petites Entreprises du Bâtiment) pour l'organisation du congrès de l'Union Nationale Artisanale Maçonnerie Carrelage qui se déroulera au Palais des Congrès du 10 au 12 octobre prochain.
- 600 £ à la Ligue de Franche-Comté de Tennis de Table pour l'organisation du colloque des présidents de ligues et comités départementaux, du 1er au 3 novembre prochain, à l'Hôtel Mercure Micaud. Ce séminaire regroupe toutes les instances du tennis de table.
- 350 £ à l'UFR Lettres (Équipe Poétique des genres et spiritualité) pour l'organisation du colloque «Mémorialistes de l'exil» qui s'est tenu les 5 et 6 mars dernier dans les locaux de la Faculté des Lettres. Ce colloque initialement prévu en décembre 2001 a été repoussé en mars 2002, à la demande de la Mission Victor Hugo de la Ville de Besançon, pour le faire coïncider avec les manifestations relatives aux écrivains de l'exil et à la commémoration de Victor Hugo.
- 1 500 £ à l'UFR Médecine et Pharmacie pour l'organisation d'un colloque d'audience internationale «vers l'unité pour la santé, quels partenariats dans les actions de santé, quelle responsabilité sociale des facultés de médecine ?» qui se tiendra à la Maison de l'Economie, le 8 novembre prochain. Ce colloque sera un lieu de rencontres et d'échanges pour tous ceux qui souhaitent développer les partenariats entre les Facultés de Médecine et les autres acteurs des politiques de santé, pour une meilleure réponse aux besoins de santé des populations.
- 500 £ à l'UFR Lettres (laboratoire des Sciences Historiques) pour l'organisation du colloque «Hugo politique», qui aura lieu du 11 au 13 décembre prochain au Kursaal. Ce colloque, inscrit dans le cadre de l'année Hugo, doit rassembler 200 personnes environ.
- 500 £ à la Fédération des Oeuvres Laïques du Doubs pour l'organisation de la manifestation «Rencontre avec les partenaires de l'école publique - la citoyenneté - Agir ensemble pour l'enfant et le jeune», le 16 octobre à l'IUFM Montjoux. Tout au long de la journée les partenaires exposants présenteront leurs actions, dans, autour, pour, avec l'école.
35 - Campagne «ALIMENTERRE» et journée mondiale de l'alimentation - Aide matérielle et financière de la Ville
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé l'octroi d'une subvention de 1 067 £ à l'Association RECIDEV, coordonnatrice de l'ensemble des actions à mener dans le cadre de la campagne «ALIMENTERRE» et de la journée mondiale de l'alimentation fixée au 12 octobre.
17 36 - Contrat Enfance - Bilan financier de l'exercice 2001 - Réajustement des subventions attribuées par la Ville au titre de l'année 2002
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- a adopté le bilan financier de l'exercice 2001,
- a décidé le réajustement des subventions attribuées par la Ville et des versements de Prestations de Services Enfance (PSE) de la Caisse d'Allocations Familiales,
- a décidé que le versement de la PSE à la Caisse d'Allocations Familiales s'effectuera, à compter de 2003, à hauteur et selon le rythme des encaissements de la Caisse d'Allocations Familiales, au lieu du versement mensuel actuel établi sur la base d'un budget prévisionnel.
37 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Encaissement et réaffectation de la subvention 2002 du Centre National du Livre
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé l'encaissement et la réaffectation de cette subvention d'un montant de 900 £ destinée à l'acquisition d'ouvrages sur les thèmes liés à la seconde guerre mondiale.
38 - Villes d'art et d'histoire - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé l'encaissement et la réaffectation de cette subvention d'un montant de 9 910 £ destinée au financement des activités menées dans le cadre de Besançon, Ville d'Art et d'Histoire.
39 - Musée de la Résistance et de la Déportation - Restauration de la collection DALIGAULT - Demande de subvention
A l'unanimité, le Conseil Municipal a approuvé le projet de restauration d'oeuvres de DALIGAULT estimé à 7 500 £ et a décidé de solliciter pour son financement une subvention de la DRAC de 2 250 £.
40 - Musée Comtois - Restauration d'un ensemble demarionnettes et de céramiques - Demande de subvention
A l'unanimité, le Conseil Municipal a approuvé le projet de restauration d'un ensemble de marionnettes et de céramiques estimé à 7 765,15 £ qui seront financés pour 5 435,15 £ par la Ville et pour 2 330 £ par une subvention de la DRAC que le Maire a été autorisé à solliciter.
18 41 - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Acquisition d'un tableau de Louis-Jacques DURAMEAU - Demande de subvention
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé :
- l'acquisition d'un tableau de Louis-Jacques DURAMEAU intitulé «Elie et l'Ange» pour le prix de 15 244,90 £,
- de solliciter la subvention du Fonds Régional d'Acquisition des Musées de France à hauteur de 10 672 £ (5 336 £ pour la part de l'État et 5 336 £ pour la part de la Région).
42 - Célébration du bicentenaire de la naissance de Victor Hugo - Colloque «L'humanisme européen à l'épreuve des réalités contemporaines» - Actualisation du plan de financement
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- a approuvé le nouveau plan de financement de cette manifestation arrêté à la somme de 40 462,04 £,
- a autorisé M. le Maire à confirmer la demande de subvention 2002 (d'un montant de 8 840 £) auprès de la DRAC.
Contrats, baux
43 - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Convention avec le Département du Doubs - Encaissement et réaffectation de la subvention de fonctionnement 2002
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- a décidé l'encaissement et la réaffectation de la subvention de fonctionnement 2002 (d'un montant de 76 300 £) accordée par le Département du Doubs,
- a autorisé M. le Maire à signer avec le Département la convention à intervenir énumérant les différentes activités de l'école justifiant le concours du Département.
44 - Contrat de Ville - Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Conventions
A l'unanimité, le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire à signer la convention- cadre de gestion urbaine de proximité passée avec l'État et les organismes d'HLM (Office Public d'HLM de Besançon, Office Public d'HLM du Département du Doubs, SAIEMB, SAFC) dont l'objectif principal est l'amlioration de la gestion de proximité quotidienne dans les quartiers prioritaires du contrat de ville afin de les maintenir ou de les rendre plus attractifs en garantissant aux habitants un cadre de vie agréable et valorisant.
19 45 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Transfert de la compétence Economie - Période transitoire - Convention pour prestations de service
A l'unanimité, le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire à signer, avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, une convention de prestations de service, ayant pour objet de préciser les modalités d'intervention des agents concernés par le transfert à la CAGB durant la phase transitoire de septembre au 31 décembre 2002.
M. le Maire, Président de la CAGB, n'a pas pris part au vote.
46 - Réalisation d'habitat spécifique - Accord-cadre avec les partenaires
A l'unanimité, le Conseil Municipal a donné son accord sur la démarche engagée avec les partenaires que sont l'État, le Département, la CAGB, les 4 bailleurs sociaux, les associations HDL, AIVS, Julienne JAVEL, du Centre Communal d'Action Sociale, pour la réalisation de logements spécifiques et adaptés et a autorisé M. le Maire à signer l'accord-cadre établi pour l'ensemble des partenaires.
M. le Maire, Président de la CAGB et M. BAUD, Président de l'Office Municipal d'HLM, n'ont pas pris part au vote.
47 - Réservation de logements au profit de la Ville - Convention avec Habitat et Développement Local du Doubs
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé d'établir avec Habitat et Développement Local du Doubs une convention ayant pour objectifs :
- l'exercice du droit de réservation par la Ville de Besançon des logements rénovés, au profit des ménages démunis occupants, ou de tout ménage à reloger dans le cadre des opérations de renouvellement urbain en centre ancien,
- la pérennisation d'un parc de logements très social en centre ancien et en secteur diffus.
M. le Maire a été autorisé à signer cette convention ainsi que les avenants à intervenir avec HDL.
20 48 - Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Domaines de la jeunesse, de l'éducation et de la formation - Organisation de rencontres - Conventions
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- a approuvé le projet d'organisation de rencontres entre les acteurs de la société civile, dans les domaines de la jeunesse, de l'éducation et de la formation de Bistrita (Roumanie) et de Besançon,
- a autorisé M. le Maire à signer avec la Ville de Bistrita la convention de collaboration pour la mise en oeuvre de ces rencontres,
- a autorisé M. le Maire à signer les conventions nécessaires avec les associations et organismes bisontins concernés,
- a décidé de financer le transport et l'hébergement des participants (estimation : 12 200 £),
- a accepté la participation financière des partenaires bisontins à hauteur de 150 £ par participant et 100 £ par participant étudiant,
- a décidé l'encaissement de la participation financière de 2 000 £ attendue de la Commission Européenne.
49 - Aménagement des berges du Doubs entre le Moulin Saint-Paul et le Port Fluvial - Convention de superposition de gestion
A l'unanimité, le Conseil Municipal a autorisé M. le Maire à signer une convention tripartite de superposition de gestion passée, à titre gratuit, entre Voies Navigables de France, la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs et la Ville de Besançon, pour l'aménagement d'une piste cyclable sur les berges du Doubs entre le Moulin Saint-Paul et le port fluvial.
50 - Nettoyage des espaces publics dans le quartier de Planoise - Convention avec la Régie des Quartiers de Besançon
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé de confier à la régie des quartiers de Besançon différentes prestations de nettoyage des espaces publics, et a autorisé M. le Maire à signer la convention à intervenir (montant annuel de la dépense : 55 827,20 £).
51 - Nettoyage des cours d'écoles - Convention avec la Régie des Quartiers de Besançon
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé de confier à la régie des quartiers de Besançon différentes prestations de nettoiement des cours d'école, et a autorisé M. le Maire à signer la convention à intervenir (montant annuel de la dépense : 4 700 £).
Marchés, achats
21 52 - Marchés annuels - Année 2003 - Autorisation de signature
A l'unanimité, M. le Maire a été autorisé à signer les marchés à intervenir, après mises en concurrence, pour l'année 2003.
Urbanisme
53 - Modification du POS Secteur Nord - Approbation après enquête publique
A l'unanimité, le Conseil Municipal a approuvé la modification du POS secteur Nord tel qu'il résulte de l'enquête publique.
54 - ZAC Val des Grands Bas - Procédure de modification du Plan d'Aménagement de la Zone
A la majorité, 10 Conseillers ayant voté contre, le Conseil Municipal a décidé d'engager rapidement une procédure de modification du Programme d'Aménagement de la Zone Val des Grands Bas, visant à :
- favoriser une plus grande diversité de l'offre en habitat en permettant localement du logement individuel en bande par un ajustement du zonage et du règlement,
- adapter les règles d'aménagement des parcelles dans les zones de relief (plan de clôture par exemple) pour garantir la qualité du parti d'urbanisme.
55 - Ilot des Montboucons - Immeuble SAFC - Projet de démolition d'un immeuble - Demande de maintien de la garantie d'emprunt
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé le maintien de la garantie accordée à la SAFC pour un emprunt de 1 350 000 F destiné au financement pour la construction d'un immeuble sis 15 - 17, cité des Montboucons, qui doit être démoli dans le cadre du projet de renouvellement urbain engagé sur l'îlot Bouloie - Montboucons.
56 - Acquisition d'un terrain chemin des Sansonnets à M. Bernard VUILLIER
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé de procéder à cette acquisition d'un terrain de 19 m² (acquisition gratuite - indemnité de 1 530 £ à M. VUILLIER pour perte de mur).
57 - Acquisition d'un terrain boisé avenue de la 7ème Armée Américaine aux Consorts JACQUET
22 A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé de procéder à cette acquisition d'un terrain boisé de 1 ha 17 a 28 ca pour le prix forfaitaire de 2 000 £.
58 - Aliénation d'un délaissé communal rue des Courtils/Boulevard Blum à M. et Mme Robert RISCHMANN
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé de procéder à cette aliénation d'un terrain de 238 m² au prix global de 7 259 £.
59 - Déclassement d'un chemin rural et aliénation d'une partie à M. et Mme Sébastien JEANDENANS
A l'unanimité, le Conseil Municipal a décidé :
- de prononcer le déclassement du chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts,
- d'aliéner une partie dudit chemin à M. et Mme JEANDENANS au prix global de 408,51 £ (267 m² x 1,53 £/m²).
60 - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 2002
A l'unanimité, l'Assemblée Communale a pris acte de ce bilan.
61 - Dénomination de voies
A l'unanimité, le Conseil Municipal a retenu les dénominations de voies suivantes :
- rue du Clos CELESTE pour la voie en impasse sur la rue Camille Flammarion,
- rue Pierre MESNAGE pour la voie commençant avenue des Montboucons et finissant rue de l'Epitaphe,
- rue Sophie GERMAIN pour la voie commençant avenue des Montboucons et finissant rue de l'Escale.
23 Divers
62 - Ancienne école 90, chemin des Montarmots - Désaffectation du logement de fonction pour instituteurs
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- a décidé la désaffectation de ce logement,
- a autorisé le transfert des crédits nécessaires à sa rénovation (15 245 £),
- a autorisé M. le Maire à signer la convention à intervenir avec le Centre Communal d'Action Sociale pour la mise à sa disposition de ce logement.
63 - Installations classées pour la protection de l'environnement - Information du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal a pris acte de cette information concernant la Société BOURGEOIS, ZI de Trépillot, la Société Raffinerie du Midi sur le site des Prés de Vaux, la Société ALTEC avenue de la 7ème Armée Américaine et l'exploitation de la déchetterie sur le site des Tilleroyes à Besançon.
64 - Dérogation au repos dominical - Magasin SEPHORA 15 - 17, rue des Granges
A la majorité, 2 Conseillers ayant voté contre et 8 s'étant abstenus, le Conseil Municipal a émis un avis favorable à cette demande de dérogation au repos dominicial.
65 - Organisation du forum «les rendez-vous de l'âge»
A l'unanimité, le Conseil Municipal a autorisé le financement de la communication réalisée à l'occasion de l'organisation de ce forum (montant de la dépense : 12 600 £).
24 66 - Secteur de l'enseignement - Travaux dans les bâtiments - Programme et financement complémentaires
A l'unanimité, le Conseil Municipal a approuvé un programme complémentaire de travaux dans les bâtiments dont le coût est estimé à 910 400 £.
La séance est levée à 20 heures 35.
Hôtel de Ville, le 15 octobre 2002
Le Maire,
Jean-Louis FOUSSERET.
Affiché à Besançon le 15 octobre 2002
Le Maire,
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