Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 075 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 075 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 072 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 072 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 072 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 071 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 070 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 076 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 076 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 070 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 075 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20230921 DEL2023 09 075 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
N° DELIB 2023/09/075
République Française
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le 27/09/2023
ID : 058-215800863-20230921-DEL2023 09 075-DE
Date de la convocation : 15/09/2023
Département de la Nièvre Date d’affichage : 15/09/2023 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire Séance du 21 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le vingt et un septembre à dix-neuf
heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
| convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Daniel GILLONNIER,
| maire
Etaient présents : MM Gillonnier, Lienhard, Mme Leroy, M Renaud,
Mme Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, M. Marasi, Mmes
Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Dedisse, Cassera,
Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Guillaume, Tabbagh Gruau, M.
Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, Mme Borel, M.
Boujlilat, Mme Denis
Absents ayant donné procuration: M. Reby à M. Lienhard, M.
Gabez à Mme Ouvry, Mme Pabiot à M. Cassera, M. Boucher-
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Effectifs 25
Nombre de votants _| 29 || Baudard à Mme Reboulleau Votes « Pour » 29
|Votes « Contre » |_Ô
Abstentions 0
Procurations 4
Objet de la délibération: Attribution d’aides en faveur de la
transition écologique
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son
article L.1111-2 ;
Vu le code général des impôts ;
Vu la délibération du 26 mai 2008 décidant du lancement de la
démarche Agenda 21 ;
Vu la délibération du 29 mars 2010 créant un dispositif d’aides
communales en faveur du développement durable ;
Vu la délibération du 8 décembre 2022 modifiant le dispositif
d'aides en faveur de la transition écologique ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et suivant l'avis ; ap N° DELIB 2023/09/075
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 CS L
Publié le 27/09/2023 G
ID : 058-215800863-20230921-DEL2023 09 075-DE
favorable de la Commission des Finances,
- DECIDE d'attribuer les aides mentionnées dans le tableau joint en
annexe,
- DIT que les crédits sont inscrits dans la section d’investissement
du budget 2023 de la commune.
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire, Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 PS
1 " ; VV
Publié le 27/09/2023
ID : 058-215800863-20230921-DEL2023 09 075-DE
Attribution d'aides en faveur de la transition écologique
Annexe à la délibération du 21 septembre 2023
Nom du bénéficiaire Achat Aide accordée
Aude YVARD Vélo à assistance électrique 150,00 €
Roland SIMONIN Vélo à assistance électrique 150,00 €
Raymond PAUTRAT Vélo à assistance électrique 300,00 €
Mélanie CARREL Vélo à assistance électrique 389,70 €
Montant total attribué 989,70 €