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Conseil Municipal - 8p6lg6zgxqf3s4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varages.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
= DES
DELJBERATIONS
N°44 ATTRIBUTION
DU
Séance
du
23
mai
2025
MARCHE
A
PROCEDURE
éan
U
ai
CE
FH
|
ADAPTEE
(MAPA)
POUR
L'an
deux
mille
vingt
cinq
et
le
vingt
trois
mai,
les
membres
du
conseil
municipal
LA
REFECTION
DU
dûment
convoqués
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
pese
72
|
présidence
de
Monsieur
Guy
PARTAGE,
Maire
de
Varages.
HEIN
Pis
"ER
ee
sr
DU
CHEMIN
NOTRE
Etaient_
présents
:
ANDRIES
Jean-Michel,
BLANC
Gilles,
BLANC
Vincent,
DAME
DES
VICTOIRES
COULOMB
Elisabeth,
DAVIN
Yves,
ESPITALIER
Nathalie,
GOUDAL
Jean-Pierre,
LANXADE
Constance,
POSTAL
Marie-Françoise,
HOYOUX
Lucien.
Etaient_
absents
:
BONGIORNO
Julia,
CLAUSSE
Benjamin
(procuration
à
N.
Espitalier),
MEZIERE
Stéphanie
(procuration
à
V.
Blanc),
MOISSON
Michel
(procuration
à
E.
Coulomb).
Il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.215-15
du
code
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire,
Yves
DAVIN,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
_—
DEPARTEMENT
Vu
la
réunion
de
la
commission
d'appel
d'offres
le
16
mai
2025
pour
DU
VAR
l'ouverture
et
l'analyse
des
offres
reçues
pour
les
travaux
de
réfection
du
chemin
de
la Serre
et du
chemin
Notre
Dame
des
Victoires,
COMMUNE DE VARAGES
Celle-ci
a
retenu,
conformément
aux
critères
pré
établis :
- La
Société
FUSION
TP
sise
avenue
de
la
Foux
à
Varages
(83670)
pour
la
réfection
du
chemin
de
la
Serre
pour
un
montant
de
38
100
€
HT
(45
720
€
TTC)
et
pour
la
réfection
du
chemin
de
Notre
Dame
des
Victoires
pour
un
montant
de
8 208
€ HT
(9 849,60
€ TTC).
Date
de la
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
convocation
:
suivre
l'avis
de
la
commission
d'appel
d'offres
pour
attribuer
le
marché
à
procédure
adaptée
(MAPA)
énoncé
ci-dessus.
16
mai
2025
Il
précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal. LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
- Oui
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
conseillers
en
- Après
en
avoir
délibéré,
exercice
:
- DECIDE,
à
l'unanimité
des
présents
(14
POUR),
d'attribuer
le
marché
15
conformément
à
l'avis
rendu
par
la
commission
d'appel
d'offres
soit
de
retenir
l'offre
de
la
société
FUSION
TP
pour
un
montant
de
38
100
€
HT
+
8
208
€
HT
avec
les
prestations
définies
ci-dessus,
- D'inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
communal,
- Donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
toutes
pièces
Présents
: 11
afférentes
au
MAPA
lancé
pour
la
réfection
du
chemin de |la
Serre
et
du
chemin
de
Notre
Dame
des
Victoires.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme
Le
Maire
PARTAGE
Guy
j
f\
:
DT
Le
becrétaire
de
séance
Votants
: 14
DAŸI
Yves
AR
Prefecture
083-218301455-20250523-44-DE Reçu le 28/05/2025