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Conseil Municipal - 7nm7fg5b9urswy0
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Varages.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 7nm7fg5b9urswy0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Séance du 20 décembre 2023
L'an deux mille vingt trois et le vingt décembre, les membres du conseil municipal
dûment convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la
présidence de Monsieur Guy PARTAGE, Maire de Varages.
Etaient présents : Elisabeth COULOMB, Nathalie ESPITALIER, Yves DAVIN,
Gilles BLANC, Michel MOISSON, Marie-Françoise POSTAL, Stéphanie
MEZIERES, Vincent BLANC, Benjamin CLAUSSE.
Etaient absents : Jean-Michel ANDRIES (procuration à B. Clausse), Lucien
HOYOUX (procuration à E. Coulomb}), Jean-Pierre GOUDAL (procuration à G.
Blanc), Constance LANXADE (excusée), Julia BONGIORNO.
Il a été procédé, conformément à l’article L.215-15 du code des Collectivités Territoriales, à l'élection d'une secrétaire, Nathalie Espitalier, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Vu le nouveau code des marchés publics,
Vu la réunion de la commission d'appel d'offres le 20 décembre 2023 pour
l'ouverture et l'analyse des offres reçues pour la réalisation d'un terrain
multisports,
Celle-ci a retenu, conformément aux critères pré établis :
- La société SATD sise ZA rue Creuse Fontaine à Russ (67130) pour les
prestations d'un montant de 78 433 € HT soit 94 119,60 € TTC :
Aménagement d’un terrain multisports (football, basket-ball, handball, jeux
ludiques, hockey, tennis, badminton, tennis ballon, volley-ball, course)
œ Transport et déchargement du matériel
© Travaux préparatoires du terrain (découpe de l’enrobé, réalisations des
réservations et évacuation des gravats), montage et mise à niveau de la
structure, fourniture et mise en œuvre du béton pour scellement poteaux
æ Réalisation des tests de solidité et de stabilité
> Fourniture d'un panneau d'information répondant aux critères de la norme
en vigueur
æ Fourniture du dossier administratif complet et fourniture d'un kit de
maintenance.
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de suivre l'avis de la commission d'appel d'offres pour attribuer le marché à procédure adaptée (MAPA) énoncé ci-dessus.
Il précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- DECIDE, à l'unanimité des présents, d'attribuer le marché conformément à l'avis rendu par la commission d'appel d'offres soit de retenir l'offre de la Société SATD pour la réalisation d'un terrain multi sports avec les prestations définies ci-dessus,
- D'inscrire les crédits correspondants au budget communal,
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces afférentes au
MAPA lancé pour la réalisation d'un terrain multi sports.
La secrétaire de séance
ESPITALIER Nathalie
AR Prefecture
083-218301455-20231220-1032023-DE
Reçu le 21/12/2023