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Compte-Rendu - cr 2008 09 11
Document publié le Jeudi 11 septembre 2008 par la commune de Boisemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2008 09 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Dialogue social,
Département du REPUBLIQUE FRANCAISE
Val d’Oise
Arrondissement Mairie de Boisemont
PONTOISE
Canton de l’Hautil
Compte rendu du
Conseil Municipal du 11 septembre 2008
L’an deux mil huit, le onze septembre, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni à vingt heures quarante cinq en session publique au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean Claude Wanner, Maire.
Date de convocation : le 6 septembre 2008
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de membres votants : 15
Etaient Présents : Messieurs Wanner, Chaumeret Charpentier, Métayer, Touazi, Mesdames Bécue Caignard, Daine, Duhem, Gamito, Guermeur, René, Vanderbeke.
Etaient absents excusés : Mrs Aubin (pouvoir à Mr Wanner), Pernel (pouvoir à Mme Caignard)
Secrétaire de séance : Mme René
___________________________
1 – COMPTE–RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal, celui-ci est adopté à l’unanimité.
2 – COMMISSION DES IMPOTS
Monsieur le Maire rappelle que la commission des impôts est constituée par les services fiscaux. Les membres sont désignés d'après une liste en nombre double proposé par le Conseil Municipal, de ce fait, pour Boisemont, cette liste doit comporter douze noms pour les commissaires titulaires et douze noms pour les commissaires suppléants, ainsi que des propriétaires non domiciliés dans la commune.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Propose la liste suivante :
Commissaires titulaires Commissaires suppléants
AUBIN Bernard GASTE Alain
BECUE Chantal GAVILLON Christian
CHARPENTIER René CUNY Danièle
DAINE Martine ROTURIER Patricia
DUHEM Monique LE TELLIER Corinne
DE SOUSA Maryvonne ORTIZ Serge
TOUAZI Karim STEVENOOT Alain
PERNEL Jean-François LEFEBVRE Maurice
GUERMEUR Danièle PHILIPPE Pascal
METAYER Joël MAXEL Eve
DUHEM Philippe AYCAGUER Annie
WATTELLIER Joseph CAPEL Marie-Catherine
BARAN Danièle MATTIOLI Florence
1 3 - MODIFICATION DU POSTE D'UN AGENT ENTRETIEN A TEMPS NON COMPLET
Monsieur le Maire dans le cadre de la réorganisation du fonctionnement de l'école propose d'annualiser la durée du temps de travail d'un emploi d'agent d'entretien à temps non complet à 25 heures mensuelles.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE de l'annualisation à 25 heures du poste d'agent d'entretien à temps non complet.
4 – INFORMATIONS SUR LES DOSSIERS D'URBANISME
Monsieur le Maire donne la parole à Mme Caignard, responsable de la commission d'urbanisme, pour faire le point sur les dossiers en cours.
Opération d'aménagement de la Cupidonne : Les informations complémentaires demandées par la Préfecture pour l'instruction du dossier de Déclaration d'Utilité Publique devraient permettre l'aboutissement de ce projet.
Dossiers d'urbanisme en cours : A la suite de difficultés dévoilées à l'instruction de certains dossiers, il est envisagé une prochaine modification du règlement du PLU.
5 – LOGEMENTS DU 15 RUE MAURICE FOUQUET
Monsieur le Maire informe l'assemblée de l'avancement du dossier et précise que le permis de construire sera déposé prochainement.
6 - QUESTIONS DIVERSES
Un tour de table est effectué, Monsieur Charpentier rappelle qu'à l'occasion de la journée du patrimoine le 21 septembre il fera visiter ses colombiers et donnera des informations sur l'élevage des pigeons.
Il demande qu'un élagage des arbres de la Cupidonne soit réalisé.
Mme Guermeur et Mr Chaumeret signalent que certains lampadaires de l'éclairage public sont en panne : une campagne de révision de l'ensemble de l'éclairage public va être programmée.
Monsieur Touazi fait le point sur les réponses peu nombreuses des questionnaires pour les activités des jeunes et propose de commencer par des sorties cinéma à Vauréal.
Il demande où en est la réalisation des bateaux de la rue de la Garenne : des devis ont été demandés pour une réalisation prochaine.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 40.
Le Maire,
JC WANNER.
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