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Procès Verbal - PV du 10 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Daubeuf-la-Campagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement,
COMMUNE DE DAUBEUF-LA-CAMPAGNE
MAIRIE
27110 DAUBEUF-LA-CAMPAGNE
SIRET : 21270201300013
Adresse mail : mairie.daubeuf.la.campagne@wanadoo.fr
Maire : Mme Laurance BUSSIERE
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/01/2023
Date de convocation : Le 10/01/2023
22/12/2022 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Mme
Laurance BUSSIERE, Maire.
Membres : Etaient présents :
Mesdames Corinne FARGES, Corinne DUBOS, Joë CATHERINE
En exercice : 11 Messieurs François MANCEL, Philippe DUBOS, Sébastien BUISSON, Paul DUCLOS,
Julien NICERON et Yannick LE CORFF.
Présents : 10
Absents : Madame Margot TOULORGE
Votants : 10
QUORUM : Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien BUISSON JEHE
Ordre du jour :
+ 2023-01-01 : Rénovation thermique mairie : changement de 2 portes
+ 2023-01-02 : Rénovation thermique mairie : couverture
° Questions diverses
2023-01-01 : Rénovation thermique mairie : changement de 2 portes
2 portes de la mairie donnant accès sur l'extérieur sont en très mauvais état :
- Une porte de service en bois, très ancienne et sans sécurité, n'est ni étanche à l'air, ni étanche à l'eau. Le bois est
usé, les joints des carreaux, en simple vitrage, ne tiennent plus.
- La seconde est la porte d'entrée pour l'accès aux PMR, en alu mais entièrement déformée, aucune étanchéité non
plus.
Ces 2 portes sont à changer rapidement pour limiter la déperdition de chaleur et ainsi contribuer à diminuer les frais de
fonctionnement en énergie.
De plus, ce changement assurera davantage de sécurité pour le bâtiment et les utilisateurs.
Madame le Maire informe les membres du conseil municipal que ce projet ayant déjà été à l’ordre du jour en 2019, le
devis a été réactualisé et leur est soumis pour avis.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, les membres du conseil municipal /
+ acceptent le devis de la société RPCSARL pour un montant de 5504.00 € HT (6604.80 € TTC);
e autorisent Mme le Maire à effectuer les demandes de subventions pour ce projet ;
° autorisent Mme le Maire à signer tous documents relatif à ce projet.
Vote CONTRE :0 POUR :10 ABSTENTION : O
2023-01-02 : Rénovation thermique de la mairie : toiture Le toit de la mairie est en très mauvais état : des fuites au niveau du toit lorsqu'il pleut, des ardoises manquantes, des
courants d'air et des oiseaux qui rentrent et dégradent le grenier.
L'objectif de cette rénovation est de permettre d'améliorer les performances thermiques de la mairie dans le but de
réduire la consommation d'énergie et de protéger la bâtisse.
Madame le Maire informe les membres du conseil municipal que ce projet ayant déjà été présenté en 2018, le devis a été
réactualisé et leur est soumis pour avis.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, les membres du conseil municipal :
e acceptent le devis de la société SERQUIGNY COUVERTURE pour un montant de 33328 € HT (39993.60 € TTC) ;
° autorisent Mme le Maire à effectuer les demandes de subventions pour ce projet ;
° autorisent Mme le Maire à signer tous documents relatif à ce projet.
Vote CONTRE :0 POUR:10 ABSTENTION : 0
Questions diverses :
Mme le maire informe qu’il a été installé un miroir à l'angle de la Ruelle Picard et de la Rue Grande
Mme le maire indique que la distribution des chocolats aux anciens est commencée.
Mme le maire a sollicité la commission voirie de la CDC pour une étude afin de poser des « STOP » dans la Rue des
Forrières de l'Est.
Mme Joë CATHERINE demande ce qui a été retenu entre les dos d’ânes et les « STOP » pour la Rue des Forrières
de l'est, il a donc été retenu les « STOP ». Il a été choisi la solution la moins onéreuse, mais s’il n’y a pas satisfaction
on réétudiera le problème, à suivre !
Mme le maire informe les membres du conseil que la CDC a invité une propriétaire pour l’étude d’un bassin de
rétention. Cette réunion s’est tenue en mairie avec la propriétaire de parcelle sur la commune. Les études pour la
réalisation ce projet se poursuivent.
Mme le maire va organiser pour le conseil municipal des jeunes une soirée crêpes.
Mme Corinne FARGES signale qu’un panneau a été renversé à l’angle de la ruelle Picard /de la Route de Venon
Mr Julien NICERON demande s’il y a eu un retour suite aux forages rue grande; Mme le maire souligne qu'il y a
eu un retour, mais souhaîite rencontrer le conseil départemental pour avoir des explications.
L'école primaire souhaite mettre en place une classe de mer et il a été décidé avec toutes les communes du SIVOS
d'accorder 50 € par enfants sans autre participation des communes. Par ailleurs il a été convenu avec les maires
qu'il n’y aura pas de demande aux CCAS.
Mr Julien NICERON à annoncé que l’école maternelle avait aussi un projet classe de mer mais celui-ci avait été
annulé.
Mme Corinne FARGES demande si la fête des voisins sera reconduite; Le conseil municipal est favorable à
reconduction.
Mr Julien NICERON demande s’il y a une réunion préparatoire du BP. Mme le maire informe qu'il y en aura une,
comme chaque année.
Séance levée à 18h 50
Le Secrétaire,
Sébastien BUISSON
Le Maire,
aurance BUSSIERE
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