Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Mission+de+Maitrise+d'oeuvre+relative+à+la+renovat
Déliberation - Attribution+logement+Communal?t=1781623207
Convocation - 2022d033+convention+de+transfert+de+Maitrise+d'ouv
Déliberation - Convention+de+Mise+en+oeuvre+de+la+Medecine+préven
Déliberation - 2023D07?t=1781623207
Déliberation - Cimetière?t=1781623207
Déliberation - 2023D01?t=1781623207
Déliberation - Cimetière?t=1781623207
Déliberation - 2023d08?t=1781623207
Déliberation - Dénomination+des+voies?t=1781623207
Déliberation - Mission+de+Maitrise+d'oeuvre+relative+à+la+renovation+de+l'agence+postale+en+
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 00h20 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Mission+de+Maitrise+d'oeuvre+relative+à+la+renovation+de+l'agence+postale+en+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
dd. Ie
Commune
de Saint Clément
Sur Durance
x
DR
Arrondissement
de
Briançon
H aut es- A P es
F
e
Cepartermen
SAINT-CLÉMENT
DELIBERATION N°2023-D-016 DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
: 11
[005-210501342-20230721-2023D016-DE
EN
EXERCICE :
11
Accusé
certifié exécutoire
VOTANTS:
10
PRESENTS
: 9
ABSENTS
: 2 L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 21
juillet,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Roland
BERNAUDON,
Patrick
DELAVACHERIE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Paul
Emile
LARDY
Etaient
absents:
, Raphaël
LAURES,
Geneviève
GRANET
(a donné
procuration
à JL
BERARD)
Date
de
la convocation
: 07/07/2023
Secrétaire
de
séance
: Bruno
JILBERT
MISSION
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
RELATIVE
A LA
RENOVATION
DE
LA
MAISON
POSTALE
EN
LOGEMENT
Monsieur
Le Maire
expose
à l'Assemblée
que
dans
le cadre
du
projet de rénovation
de la MAISON
POSTALE
en
logement,
la collectivité
a sollicité des
architectes
pour
le dépôt
du
la demande
d'autorisation
d'urbanisme
ainsi
que
la
maitrise
d'œuvre.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
municipal
:
POUR
10
(CONTRE
0
JABSTENTION
0
DECIDE
de
confier
la
mission
de
maitrise
d'œuvre
à
Flavien
Davin,
Architecte,
3
Impasse
de
Charance,
05200
EMBRUN,
dont
la proposition
s'élève
à 14
880
€ HT
soit
17 856.00
€ TTC.
AUTORISE
Monsieur
Le Maire
à signer tout document
afférent à cette décision.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire
Jean
Louis
BER