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Déliberation - del050 17
Document publié le Mardi 20 juin 2017 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del050 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 26 26 JUIN JUIN 2017 2017
DELIBERATION N° DEL050-17 DELIBERATION N° DEL050-17
L’an deux mille dix-sept, le 26 juin à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI, Maire, le 20 juin 2017, s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes S. BRANON-MAILLET, M. BREUILLE, C. EGEA, C. FERRACIOLI, M. GERACI, C. PICCA, C. TISON, et MM. J. M . BERINGUIER, P. BERTHOLLET, A. DUSSERRE, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, J. PAVAN, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BAH Rahim (Pouvoir à Habib EL GARES, en date du 23 juin 2017) Mme BEREZIAT Isabelle (Pouvoir à Christiane EGEA, en date du 26 juin 2017) Mme BONNIN-DESSARTS Alberte (Pouvoir à Simone BRANON-MAILLET, en date du 21 juin 2017) Mme CUSSIGH Sylvie (Pouvoir à Christine TISON, en date du 20 juin 2017) Mme GONZALEZ Gisèle (Pouvoir à Paul BERTHOLLET, en date du 26 juin 2017) Mme LE CLOAREC Gisèle (Pouvoir à Jean PAVAN, en date du 22 juin 2017) M. MORIN Georges (Pouvoir à Pierre VERRI, en date du 26 juin 2017) M. PERRIER Yves (Pouvoir à Marianne GERACI, en date du 22 juin 2017) Mme ROULAND Chloé (Pouvoir à Daniel FINAZZO, en date du 26 juin 2017) M. SERGENT Claude (Pouvoir à Christine PICCA, en date du 26 juin 2017)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M. Yann BOUCLIER
M. Stéphane DUBOIS
M. Jean-Paul GABBERO a été élu secrétaire de séance.
OBJET : Tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque.
Rapporteur : Pierre VERRI
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
La bibliothèque procédera à une vente de livres d'occasion le samedi 9 septembre 2017.
Il est proposé d'établir les tarifs de vente comme suit :
- 0,50 euro pour les livres jeunesse
- 1 euro pour les livres adultes
- 2 euros pour les beaux livres
- 1 euro pour les documents sonores
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20170626-DEL050-17-DE
Date de télétransmission : 04/07/2017
Date de réception préfecture : 04/07/2017 Délibération n° DEL050-17
2 / 2
Ces sommes seront encaissées sur la régie de recettes de la bibliothèque.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'approuver les tarifs pour la vente de livres de la bibliothèque.
Conclusions : la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 26 juin 2017.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’État.