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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 02 15b budget annexe p f4le touriqtique de brebotte c iso 8859 1 q ompte de gestion
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 02 15b budget annexe p f4le touriqtique de brebotte c iso 8859 1 q ompte de gestion)
Thèmes du document : Fiscalité, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 14/04/2020
~ Reçu en préfecture le 14/04/2020 t r
~r~ -_~ - _~ Affiché le -
~ ~ ID:090-249000241-20200312-2020 02 15C-BF i ~ ~ — _- ~ ~ ' ~iv".U. I: II ~ I ~1~.41o1vI ;l '~
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 12 mars à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Jacques BOUQUENEUR, Anissa BRIKH, Claude BRUCKERT, Bernard CERF, Monique DINET, Patrice DLTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, André HELLE, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KHELIFI, Jean LOCATELLI, Emmanuelle MARL,IN, Didier MATHIEU, Thierry MARCJAN, Robert NATALE, Jean RACINE, Roger SCHERRER, Jean-Claude TOi_IRNIER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT, Bernard MATTE, membres titulaires Nicolas PETERLINI membre suppléant.
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs Denis BANDELIER, Josette BESSE, Jean-Claude BOUROUH,Laurent BROCHET,Roland DAMOTTE,Jacques DEAS, Christine DEL PIE, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Sophie GUYON, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Pierre OSER, Cédric PERRIN, Emmanuelle PY,Frédéric ROUSSE.
Avaient donné pouvoir : Mesdames et Messieurs Jean Claude BOUROUH à Jean Louis HOTTLET, Bernard LIAIS à Jean-Claude TOTIRNIER, Denis BANDELIER à Nicolas PETERLINI, Sophie GUYON à Christian RAYOT, Cédric PERRIN àJean-Jacques DUPREZ, Frédéric ROUSSE à Claude BRUCKERT.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 03 mars Le 9 mars En exercice 41
Présents 26
Votants 31
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean Louis HOTTLET est désigné.
2020-02-15C- Budget annexe Pôle touristique Brebotte -Budget primitif 2020 Rapporteur Christian RAYOT
V ii le débat d'orientation budgétaire visé par' le Conseil Communautaire du 6février 2020,
Les grandes lignes du BP 2020 —Pôle touristique Brebotte
Ce budget est formulé en valeurs hors-taxes.
Les dépenses de fonctionnement pouf• l'année 2020 se montent à 21 587,36 €elles intègrent principalement la Taxe Foncière, des intérêts d'emprunt en cours, les Intérêts Courus Non Echus
2020-02-15C~ Budget annexe Pôle toaristic~ue arebotte -Budget primitif ?020 Page I sin' 2