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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 21nov Cugand)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Environnement,
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
S E A N C E D U 2 1 N O V E M B R E 2 0 2 4
Les membres du conseil municipal ont approuvé le procès-verbal du conseil municipal du 12 SEPTEMBRE 2024 à l’unanimité moins une abstention.
N°
délibération Objet de la décision Vote
2024-074
Adoption du rapport d’évaluation 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées unanimité
2024-075 Adoption du montant de l’Attribution de Compensation 2024 unanimité
2024-076 Créances irrécouvrables : admission en non-valeur unanimité
2024-077 Convention de travaux d’éclairage avec le SYDEV - Lotissement le Hameau du Paradis unanimité
2024-078 Demande de subvention auprès du Département de la Vendée au titre de l’entretien de la piste Vélidéale unanimité
2024-079 Règlement intérieur - utilisation de la maison des associations unanimité
2024-080 Convention de mise à disposition de salle dans le cadre de la mise en œuvre des actions du service du Relais Petite Enfance unanimité
2024-081 Recensement 2025 : Information et fixation de la rémunération des agents recenseurs unanimité
2024-82 Convention d’adhésion de participation Prévoyance avec le Centre de Gestion de la Vendée au 1er janvier 2025 unanimité
2024-83 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation au centre de gestion de la Vendée unanimité
2024-84 Précisions relatives aux modalités de calcul de la prime de 13ème bénéficiant aux
agents titulaires de la commune de Cugand unanimité
2024-85 Actualisation du tableau des effectifs unanimité
2024-86 Rapport d’activités 2023 pour la gestion des déchets ménagers Prend acte
2024-87 Rapport d’activités 2023 pour la gestion de l’assainissement collectif Prend acte
2024-88 Rapport d’activités 2023 pour la gestion de l’assainissement non collectif Prend acte
2024-89 Délégation du Conseil Municipal à Mme le Maire – rapport au conseil municipal Prend acte