Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - crcm 20 05 2021
Déliberation - CRCM DU 16 07 2020
Déliberation - CRCM DU 16 07 2020
Procès Verbal - CRCM PV DU 21 10 2021
Procès Verbal - CRCM PV DU 21 10 2021
Procès Verbal - crcm du 25 11 2021
Compte-Rendu - CRCM 08 04 2021
Compte-Rendu - CRCM 08 04 2021
Procès Verbal - crcm du 25 11 2021
Compte-Rendu - crcm 17 06 2021
Compte-Rendu - crcm 20 05 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 20 05 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Banque,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
mai
2021
Tenu
à
la Salle
Polyvalente
à 20
h 30
Présents
:
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
DE
CLAVIERE
Eric,
MABRU
Philippe,
MARTINEZ
Frédéric,
PERRAUD
Camille,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
REY
Didier,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
VANNIER
Thomas
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé(e)s
: CHABANON
Thierry
(pouvoir
à
ROLLET
Jocelyne),
KNEPPERT
Marie-Laure
(pouvoir
à
Franck
CALAS),
PAULE
Emilie
(pouvoir
à VANNIER
Thomas)
Le
Maire,
Franck
CALAS
déclare
ouverte
la
séance
du
Conseil
Municipal.
Secrétaire
de
séance
: VANNIER
Thomas
AK ORHE
Avant
de
commencer
la
séance,
Monsieur
Le
Maire
demande
l'accord
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
ajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour:
Le
premier
concerne
les
travaux
d'aménagement
du
Talweg
de
Flurieux
et
le
second
la
modification
du
bail
du
commerce
«
le
Cheval
Blanc
».
Accord
est
donné
par
l’ensemble
des
membres
présents
Le
compte-rendu
du
8
avril
2021
est
approuvé
et
validé
à l’unanimité.
Puis,
selon
l’ordre
du
jour :
1/ Décision
modificative
n°1
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
Trésorerie
nous
a
fait
part
d’un
déséquilibre
au
niveau
des
amortissements.
Il
est
donc
nécessaire
d’effectuer
des
écritures
comptables
afin
de
rectifier
cet
état
de
fait.
De
plus,
lors
du
vote
du
budget
du
CCAS,
il
a
été
voté
une
augmentation
exceptionnelle
de
certaines
subventions
dont
le
montant
total
s’élève
à 750
€.
Ce
montant
n’ayant
pas
été
prévu,
il
est
décidé
de
transférer
cette
somme
du
budget
de
la
commune
au
budget
du
CCAS. Les
écritures
suivantes
sont
nécessaires :
En
investissement
:
Dépenses Dépenses
imprévues
(020)
-3
257.00
€
Recettes Autres
Bâtiments
et instal.
(2804182/040)
-3
257.00
€
En
fonctionnement :
Dépenses Dépenses
imprévues
(022)
-711.00
€
CCAS
(657362/65)
+750.00
€
Dot.
amort.
immos
incorp.
&
corp
(6811/042)
-39.00
€
Après
délibération
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
accepte
les
écritures
énoncées
et
autorise
M.
Le
Maire
à
signer
tout
document
s’y
rapportant.
1 il/
Modification
du
tableau
des
emplois
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
temps
de
travail
du
poste
de
secrétaire
de
mairie
doit
évoluer
à
compter
du
8 juin
2021.
Il doit
passer
de
20
heures
à 35
heures
ce
qui
nécessite
la
modification
du
tableau
des
emplois.
Le
Comité
Technique
de
CDG
01
a
émis
un
avis
favorable
en
date
du
19
mai
2021. Il explique
que
le
poste
d’agent
d'accueil
n’a
volontairement
pas
été
supprimé
en
cas
de
besoin.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
le
Conseil
Municipal,
accepte
la
modification
du
tableau
des
emplois
et
autorise
M.
Le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
1H1/
RIFSEEP
: Modification
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
suite
au
passage
à
35
h
du
poste
de
secrétaire
de
Mairie
il est
nécessaire
d’effectuer
une
mise
à jour
du
tableau
du
RIFSEEP.
Il est
décidé
de
ne
plus
inscrire
une
somme
annuelle
définie
mais
un
montant
plafond
annuel
pour
l'IFSE
et
le
CIA.
Les
modifications
concernant
le RIFSEEP
sont
acceptées
à l’unanimité.
IV/
SIVOS
: Remboursement
emprunt
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
SIVOS
avait
en
2013
contracté
un
emprunt
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
Est
d’un
montant
de
40
000.00
€
pour
la
commune
de
Mogneneins
sur
une
durée
de
10
ans
pour
la
construction
de
l’Ecole
du
Jorfond.
La
nouvelle
Trésorière
demande
une
nouvelle
délibération
dans
laquelle
est
notifié
que
la
commune
s'engage
à effectuer
le
remboursement
des
annuités
restantes
auprès
du
SIVOS.
Au
01/01/2021
le capital
restant
dû
est
de
9 143.47
€.
I
reste
au
total
2
annuités
: - 2021
: 4870.74
€
- 2022
: 4
659,50
€
Monsieur
le
Maire
demande
l'accord
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'effectuer
le
remboursement
des
ces
annuités
au
SIVOS.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
accepte
de
rembourser
les
annuïités
citées
ci-dessus
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à cette
décision.
V/
Elections
Départementales
et
Régionales
M.
Le
Maire
rappelle
que
pour
les
élections
des
20
et
27
juin
il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
les
permanences
de
tenues
des
bureaux
de
vote
ainsi
que
la
composition
des
membres
des
bureaux
de
dépouillements.
Il est
décidé
de
faire
les
permanences
suivantes
:8h-11h,
11h-14h
et
14h-18h.
Un
récapitulatif
sera
envoyé
à chacun
des
membres
du
Conseil.
VI/
Echange
de
parcelle
(Impasse
de
la
Fontaine)
Monsieur
le
Maire
explique
que
parmi
les
chemins
disparus
l’Impasse
de
la
Fontaine
a
été
répertoriée.
En
accord
avec
l’administré
concerné
il
est
demandé
de
se
prononcer
sur
un
échange
de
parcelle
entre
le
propriétaire
et
la
commune
pour
dévier
cette
impasse.
Les
parties,
d’un
commun
accord,
on
fait
faire
un
bornage
du
futur tracé
de
l'impasse.
A
savoir
que
dans
un
premier
2 temps
il
faudra
faire
déclasser
en
tant
que
voie
communale
l’impasse
actuelle
pour
la
faire
à
nouveau
classer
avec
son
nouveau
tracé.
Le
plan
d'échange
qui
nous
a
été
fourni
par
le géomètre
fait
état
de
l'échange
suivant
:
-
la commune
cèderait
une
partie
de
l’impasse
de
la
Fontaine
d’une
surface
de
3a08ca.
-
_l’administré
cèderait
une
partie
de
sa
parcelle
pour
une
surface
de
4a49ca
et
prendrait
en
charge
les frais
de
notaires.
Après
délibération
les
membres
du
Conseil
acceptent
cet
échange
et
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
signer
tout
document
en
lien
avec
cet
échange.
VII/
Travaux
d'aménagement
du
Talweg
de
Flurieux
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Didier
REY
qui
explique
aux
membres
du
Conseil
qu’un
second
devis
de
l’entreprise
Auclair
a
été
mis
à jour
suite
à
un
différend
sur
la
longueur
du
métrage.
Le
devis
a donc
été
refait
en
se
basant
sur
31
m
et
non
40
m.
Au
vu
des
montants
des
devis
proposés
pour
ces
travaux
il
est
décidé,
à
l’unanimité
de
sélectionner
l’entreprise
Auclair
pour
un
devis
d’un
montant
de
16
962.31€
plus
le
devis
de
la
Sté
Lorin
dont
le montant
du
devis
est
de
350
€ pour
effectuer
les travaux
du
talweg
de
Flurieux.
VII/
Commerce
Le
Cheval
Blanc
Monsieur
Le
Mairie
informe
les
membres
du
Conseil
que
l’état
des
lieux
entrant
aura
lieu
le
vendredi
21
mai
2021
à
16 h
en
présence
de
Didier
Rey,
Magali
ROBERT
et
lui-même.
Il
informe
également
que
lors
des
diverses
rencontres
avec
les
futurs
locataires-gérants
il
n’avait
pas
été
précisé
que
les
frais
de
notaires
étaient
à leur
charge.
Il demande
aux
membres
du
Conseil
l'autorisation
de
notifier
dans
le bail
(qui
prendra
effet
au
1° juin)
que
les
3
premiers
mois
de
loyer
ne
seront
pas
facturés
afin
de
compenser
cette
somme.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
accepte
de
ne
pas
facturer
les
mois
de
juin-juillet
et
août
aux
futurs
locataires-gérants
du
Commerce
Le
Cheval
Blanc.
VI/
Rapport
des
commissions
Jeunesse
et
Affaires
Culturelles
Monsieur
Philippe
MABRU
informe
les
membres
du
Conseil
que
suite
à
l’allègement
des
mesures
sanitaires,
le
calendrier
des
animations
a
été
revu
comme
suite :
-
Le
21
juin
: Fête
de
la
Musique.
En
partenariat
avec
Le
Cheval
Blanc
voir
si
des
animations
musicales
peuvent
être
mises
en
place.
Une
demande
sera
faite
sur
les
réseaux
sociaux
pour
trouver
des
volontaires
(groupes,
solistes..).
Il rappelle
que
les
mesures
sanitaires
et
le couvre-feu
seront
respectés.
-
10/07:
Feu
d'artifice
du
14
juillet.
Cette
année
il
n’y
aura
pas
de
sonorisation
pour
des
raisons
sanitaires.
-
Rentrée
scolaire:
Une
nouvelle
demande
sera
faite
auprès
de
graffeur
qui
avait
été
contacté
pour
une
intervention
au
city stade
pour
l’élaboration
de
plusieurs
fresques.
-
Octobre:
Voir
si
Mme
Julie
ARNAUD
serait
disponible
pour
une
intervention
nommée
«
Cultivons
l’épanouissement
familial
». -
31/10:
Fête
d'Halloween.
Voir
s’il
est
possible
de
mettre
en
place
un
concours
de
la
plus
belle
courge
ainsi
que
la
plus
jolie
« Jack
O
Lantern
».
Une
décoration
de
la
salle
des
fêtes
est
envisagée.
Il sera
demander
aux
enfants
(et
adultes)
de
se
déguiser.
-
Novembre
: Mettre
en
place
une
dégustation
Beaujolais
Nouveau
-
Décembre
: Mettre
en
place
une
collecte
de
jouets
en
bon
état
que
l’on
donnerait
à
une
association.
-
2022
: Intervention
de
Valérie
DESVIGNES
pour
une
séance
de
rigologie.
Le
dépliant
destiné
aux
nouveaux
arrivants
est
dans
sa
dernière
phase
d’élaboration.
Il ne
manque
plus
que
quelques
informations:
nouveaux
horaires
de
la
mairie,
coordonnées
et
horaires
du
Cheval
Blanc,
etc.
En
ce
qui
concerne
le
concours
de
lecture
il y
a
7
inscrits.
Une
réunion
est
prévue
le
27/05
à
19h
avec
les
membres
de
la bibliothèque.
Monsieur
Philippe
MABRU
distribue
à
chaque
membre
du
Conseil
un
exemplaire
du
fascicule
«
Balades
ludiques
pour
petits
et grands
: Mogneneins
».
Celui-ci
est
disponible
sur
Randoland.fr
et
à
l'Office
de
Tourisme
Val
de
Saône
Centre
au
prix
de
2 €.
A
voir
si
par
la
suite
un
dépôt
ne
serait
pas
possible
au
Cheval
Blanc.
Cadre
et
qualité
de
vie
Madame
Jocelyne
ROLLET
nous
informe
que
:
-
Le
nombre
de
dossiers
d'urbanisme
s’est
stabilisé.
-
Elle
est
allée
avec
la
secrétaire
à
la
réunion
de
présentation
de
la
Saisine
par
Voie
Electronique
et
de
la
dématérialisation
des
actes
d'urbanisme
avec
intervention
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT)
et
du
Service
Intercommunal
d'Energie
de
l'Ain
(SIEA),
le
mercredi
28
avril
2021
de
9
à
12
heures
à
la
salle
des
fêtes
de
Montmerle
sur
Saône.
Ce
système
devrait
être
mis
en
place
le 1° janvier
2022.
-
Elle
s'est
également
rendue
à
une
réunion
sur
le développement
durable
à
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre.
Elle
rappelle
que
le 29
mai
de
9h
à 12h
il y a la
Matinée
Nettoyage
du
Village.
L'installation
d'hôtels
à insectes
est toujours
à l’ordre
de
jour.
A voir
avec
les
écoles.
Administration
Générale
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
nous
informe
que
sa
commission
devrait
se
réunir
la
première
quinzaine de juin. Gestion
du
Territoire
Monsieur
Didier
REY
informe
que :
-
Un
mécénat
ONF/CLUB
DE
RUGBY
D'OYONNAX
(FERMOB
étant
sponsor)
pourrait
prendre
en
charge
à
100
%
la
plantation
de
2
hectares
d'arbres
sur
la
commune.
Une
rencontre
doit
avoir
lieu
le 7/6
sur
place
à 16h
en
présence
de
tout
les
protagonistes.
-
La
guüirlande
perdue
a
été
retrouvée
par
la
Sté
Babolat.
Elle
avait
été
livrée
dans
une
autre
commune.
La
société
prend
à
sa
charge
la
réparation
de
la
guirlande
tombée
en
panne
cette
année.
-
Une
recrudescence
de
prélèvement
d’eau
dans
les
puits
existants
sur
la
commune
a été
constatée. -
Un
courrier
sera
fait
à
l’ancienne
locataire-gérante
du
commerce
pour
l’avertir
que
la
commune
va
lui
imputer
certains
travaux.
En
effet
suite
à l’état
des
lieux
sortant
il a été
nécessaire
de
faire
réparer
une
poignée
ainsi
que
la
marquetterie.
-
Des
fuites
d’eau
sur
la
toiture
de
l’appartement
communal
ont
été
signalées.
Une
vérification
va
être
faite.
-
Les
demandes
de
dérogations
dont
s'occupe
Madame
Camille
PERRAUD
vont
bientôt
être
envoyées
aux
services
concernés.
-
Un
courrier
va
être
envoyé
à
l’ensemble
des
propriétaires
des
parcelles
concernées
par
le Chemin
de
la Croix
St Alban
qui
fait
parti
des
chemins
disparus.
-
Plusieurs
rendez-vous
sont
prévus:
le
17/6
avec
l'ONF
puis
TMF;
le
31/05
chez
différents
administrés
ayant
eu
des
problèmes
avec
l’écoulement
des
eaux
pluviales
et
la semaine
prochaine
avec
la Sté
2AS
pour
le marquage
au
sol.
VII/
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
suite
à
l'augmentation
des
incivilités,
il va
se
renseigner
pour
savoir
s’il
est
possible
de
verbaliser
directement
les
administrés
pour
dépôts
sauvages,
stationnements
gênants,
brûlages
des
déchets
verts,
etc.
Monsieur
Thomas
VANNIER
nous
informe
qu’il
est
allé
à
une
formation
des
élus
intitulée
« gestion
des
comportements
agressifs
et
désescalade
des
conflits
».
Réunion
intéressante
à
laquelle
une
seule
«
petite
»
commune
était
présente
: Mogneneins.
Une
interview
passera
sur
France
2
dans
les
jours
à venir.
M.
Jean-Pierre
CHAMPION
demande
aux
diverses
commissions
d'envoyer
leurs
comptes-rendus
à
tous
les
membres
du
conseil
afin
que
tous
soient
informés
de
ce
qui
se
dit
et ou
se fait.
Attention
à bien
penser
d'envoyer
par
écrit
les
procurations
pour
les
Conseils
municipaux.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
lève
la séance
à 23
h
37.
Le
Maire,
Franck
CALAS
Ÿ0
Jean-Pierre
CHAMPION,