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Compte-Rendu - crcm 17 06 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 17 06 2021)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
juin
2021
Tenu
à
la Salle
Polyvalente
à
20
h
30
Présents:
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
KNEPPERT
Marie-Laure,
MABRU
Philippe,
MARTINEZ
Frédéric,
PERRAUD
Camille,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
REY
Didier,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
VANNIER
Thomas
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé{e}s
: CHABANON
Thierry,
DE
CLAVIERE
Eric
(pourvoir
à CALAS
Franck},
PAULE
Emilie
Presse
: AUBOUIN-DECROIX
Christine
pour
le Progrès
de
l’Ain
Le
Maire,
Franck
CALAS
déclare
ouverte
la séance
du
Conseil
Municipal.
Secrétaire
de
séance
: Jocelyne
ROLLET
KAKHAAX
Avant
de
commencer
la
séance,
Monsieur
Le
Maire
demande
l'accord
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
l’ajout
d’un
point
à
l’ordre
du
jour: modification
du
bail
du
commerce
«
le
Cheval
Blanc
».
L'ensemble
des
membres
présents
donne
son
accord.
Le
compte-rendu
du
20
mai
2021
est
approuvé
et validé
à l'unanimité.
Puis,
selon
l’ordre
du
jour :
1/
Décision
modificative
n°2
Monsieur
le
Maire
explique
qu’une
demande
d'annulation
de
location
de
la salle
polyvalente
nous
est
parvenue.
Le
contrat
avait
été
fait
en
2020
pour
une
réservation
en
novembre
2020,
reportée
en
mai
de
cette
année
en
raison
des
conditions
sanitaires.
Celles-ci
n’étant
pas
meilleures
en
mai
de
cette
année
les
personnes
ayant
réservé
ont
préféré
annuler
et
demandent
le
remboursement
de
leur
acompte
pour
un
montant
de
156
€.
Cette
somme
est
à
imputer
sur
le compte
673
(titres
annulés
—
exercice
antérieur)
sur lequel
nous
n’avions
prévu
que
la
somme
de
100
€.
I|
manque
donc
des
crédits
sur
cette
ligne
budgétaire.
M.
le
Maire
demande
l'accord
du
Conseil
pour
transférer
la
somme
de
56
€
du
compte
022
(dépenses
imprévues)
sur
le compte
673.
Après
délibération
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
accepte
les
écritures
énoncées
et
autorise
M.
Le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
11/
Désignation
d’un
élu
référent
PCAET
(Plan
Climat
Air
Energie
Territorial)
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre
a approuvé
le
PCAET
2021-2026
lors
du
conseil
communautaire
du
27
avril
2021.
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
plan
d'actions,
un
élu
communal
référent
PCAET
doit
être
désigné.
Celui-ci
aura
pour
rôle
de
:
- faire
le
relais
entre
la
commune
et
la
communauté
de
communes
dans
la
mise
en
œuvre
des
actions
et
leur
suivi. - faire
remonter
à
la
communauté
de
communes
les
actions
réalisées
par
la
commune
dans
le
cadre
du
programme
d’actions
validé
via
un
partage
de
fichier
commun
à mettre
en
place.
- participer
aux
ateliers
thématiques
(par
exemple,
mobilité)
pour
lesquels
la
commune
est
pilote
de
l’action
ou
partenaire
associé.
- assister
aux
formations/réunions
d'informations
prévues
dans
certaines
fiches
actions
du
PCAET.
- faire
le
relais
auprès
des
habitants
de
la
commune
ou
autres
acteurs
du
territoire
dans
le
cadre
d’actions
d’information
et de
sensibilisation.
Suite
à la demande
de
Monsieur
le Maire,
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
se
porte
volontaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
désigne
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION,
élu
communal
référent
PCAET.
HI/
Modification
de
la
dénomination
des
co-gérants
du
Cheval
Blanc
Lors
de
la
signature
du
bail
Maître
Sophie
ANGELI
s’est
aperçue
que
le
bail
était
fait
au
nom
de
VAGANAY
Viadimir
et
FAVRE
Axelle.
Ceux-ci
ont,
sous
les
conseils
de
leur
comptable,
créé
la
«
SARL
AMA
».
Sur
la
demande
du
notaire
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
l’accord
pour
modifier
la
dénomination
des
locataires-gérants
du
«
Cheval
Blanc
».
Accord
à l’unanimité
des
membres
du
Conseil.
VI/
Rapport
des
commissions
Cadre
et
qualité
de
vie
Madame
Jocelyne
ROLLET
nous
informe
que :
-
Le
nombre
de
dossiers
déposés
est
assez
conséquent.
-
Le
service
ADS
de
la
communauté
de
communes
va
avoir
des
difficultés
à
traiter
les
dossiers
d'urbanisme
du
fait
qu’Isabelle
MONIOTTE
quitte
le service
prochainement
et
que
son
remplacement
est
en
cours.
-
La
journée
nettoyage
de
la
commune
s’est
très
bien
déroulée.
Des
remontées
positives
des
habitants.
A
savoir
que
le
nettoyage
s’est
principalement
effectué
dans
le
village
qui
s’est
révélé
ne
pas
être
trop
envahi
de
détritus.
Lors
de
la
prochaine
journée
nettoyage
à voir
s’il
ne
serait
pas
judicieux
d'intervenir
sur
des
lieux
connus
de
la
commune
pour
ses
dépôts
sauvages.
Jeunesse
et
Affaires
Culturelles
Monsieur
Philippe
MABRU
informe
les
membres
du
Conseil
-
Le jeudi
10 juin
sa
commission
s’est
réunie
et qu’il
a été
décidé :
o
d'annuler
la fête
de
la
musique
du
fait
du
protocole
sanitaire
compliqué
à mettre
en
place
;
o
de
maintenir
le feu
d'artifice
du
10
juillet
;
o
de
mettre
en
place
un
nouveau
mouvement
très
en
vogue
sur
les
réseaux
sociaux
:
« trouve
mon
galet
01
»
qui
serait
destiné
aux
enfants
de
6-8
ans.
Les
membres
de
la
commission
proposent
de
cacher
quelques
galets
avec
le
logo
de
la
commune.
Ceux
qui
auront
été
trouvé
entre
juillet
et
août
devront
être
ramenés
en
Mairie
qui
leur
remettra
une
«
petite
surprise
» ; 2 o
le jury
du
prix jeunes
lecteurs
a
été
choisi.
Il se
compose
de
11
enfants
(9 filles
et
2
garçons)
qui
auront
chacun
5
livres
à
lire.
Une
réunion
débat
se
déroulera
le
11
septembre
puis
le
29
septembre
une
deuxième
rencontre
permettra
de
choisir
le
lauréat
ainsi
que
le
livre
vainqueur.
Le
2
octobre
une
remise
officielle
sera
faite
à
la
salle
polyvalente.
o
de
reporter
la collecte
des
jouets
aux
mois
de
mai/juin
2022
;
o
les flyers
concernant
la fête
de
la courge
sont
en
cours
de
distribution.
Suite
à sa
rencontre
avec
M.
Brice
PONCHON,
il a été
décidé
que
l’animation
découverte
de
l’univers
du
graffiti
et
street
art
se
ferait
sur
2
jours
en
septembre
(le
4
et
le
18)
pour
peindre
les
fresques
et
ce
après
une
explication
sur
la
prévention
«
les
lois
et
le
graffiti
».
Le
devis
de
684.65
euros
est
accepté.
Reste
à charge
de
la commune
l’achat
de
4
panneaux
bois,
masques
et
gants.
Cette
animation,
destinée
aux
enfants
ayant
entre
10
à
16
ans,
se
composera
de
4
groupes
de
3
à
4
participants.
Une
information
sera
faite
auprès
des
habitants
de
la commune.
Administration
Générale
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
nous
informe
que
sa
commission
se
réunira
le 24
juin.
Gestion
du
Territoire
Monsieur
Didier
REY
informe
que :
En
présence
de
Camille
PERRAUD
ils
ont
reçu
l'architecte
Julie
HERGGOTT
pour
une
première
étude
des
travaux
de
réhabilitation
des
2
pièces
situées
au-dessus
du
commerce.
Il en
est
ressorti
quelques
bonnes
idées
qui
permettraient
une
valorisation
du
pisé
existant.
Un
rendez-vous
est
prévu
avec
une
deuxième
architecte
: Mme
DUGEAI-PEYRAUD.
Des
travaux
électriques
sont
à
prévoir
au
commerce.
Mécénat
ONF:
Monsieur
le
Maire
s’est
rendu
au
rendez-vous
prévu
entre
l'ONF,
le
rugby
club
d’Oyonnax
et
Fermob.
Les
dirigeants
de
la
Sté
Fermob
nous
ont
fait
savoir
qu'ils
étaient
très
contents
d'intervenir
sur
notre
commune
du
fait
que
leur
entreprise
se
trouve
à
proximité.
Le
choix
des
essences
d’arbres
qui
seront
plantés
ont
été
choisies
en
collaboration
avec
Monsieur
DENIAU
de
l'ONF
(pins
sylvestres
—
40
%
+
pins
maritimes
—
40%
+
chênes
pédonculés
—
10
%
+
cèdres
de
l’Atlas
—
10
%)
qui
représenteront
3000
plants. Divers
rendez-vous
sont
prévus
d'ici
la fin
du
mois
de
juin
(2AS,
TMF,
Cottey
Frères...).
Chemins
disparus
: un
courrier
a
été
envoyé
à
tous
les
propriétaires
concernés
par
le
chemin
rural
dit de
la Bourra
afin
de
connaitre
les exploitants
de
ces
dites
parcelles.
Le
lampadaire
chemin
des
Juifs
va
être
installé
par
l’entreprise
Babolat.
TMF
a effectué
le traçage
PMR
au
parking
du
pigeonnier.
2
panneaux
ont
été
installés
impasse
de
la
Grande
Charrière
et
sur
le
parking
du
pigeonnier. 5
plots
vont
être
installés
(3
à l'arrêt
de
bus
de
Flurieux
et 2 impasse
du
Cerisier).
2 devis
ont
été
demandés
à CLAAS
et
BERNARD
pour
changer
la tête
de
l’élagueuse.
Le trou
qui
s'était
formé
route
du
Jorfond
a été
rebouché.
Camille
PERRAUD
a terminé
les
demandes
de
dérogations
pour
les
mises
aux
normes
PMR. VII/
Questions
diverses
Monsieur
Frédéric
MARTINEZ
demande
ce
qu’il
peut
mettre
exactement
sur
panneau
pocket
par
rapport
aux
nombreux
envois
de
menus
des
gérants
du
Cheval
Blanc.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
c’est
à la commission
communication
d’en
décider.
Madame
Jocelyne
ROLLET
nous
informe
qu’il
y
a
un
problème
au
niveau
de
l'éclairage
public
aux
Avaneins.
Une
demande
d'intervention
sera
faite
au
SIEA
par
le secrétariat.
Monsieur
le
Maire,
Franck
CALAS,
informe
qu'il
a
enlevé
une
barrière
située
vers
la
bibliothèque
car
elle
était
posée
au
sol
suite
à un
choc
avec
un
véhicule.
Un
point
est
fait
sur
les élections
à venir.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
lève
la séance
à 22
h
20.
Le
Maire,
Franck
CALAS