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Arrêté - 1656526
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aureilhan.
Lien du pdf (Arrêté - 1656526)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Industrie,
CAISSE ECOLES d'AUREILHAN - BUDGET CAISSE DES ECOLES - BP - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES ><
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents :9° 6
Nombre de suffrages exprimés : 9 &
VOTES :
Pour : # 6
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 22/03/2024
Présenté par Le La Présidente Déléguée (1),
À Aureilhan, le 05/04/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil d'administration(2), réunie en session Ordinaire
À Aureilhan, le 05/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil d'administration (2),(3).
La Présidente déléguée,
Virginie FAVERON
BAQUE Laetitia
CARRERE Sylvie
CHARLAS Céline
DA COSTA Céline
FABRE Béatrice
FAVERON Virginie, Présidente Déléguée
LATOUR Stéphane
OLIVER Alexandra
PEYROU Franck, Inspecteur de l'Education Nationale
PICHOU Patrick
RULL Sylvain
Certifié exécutoire par Le La Présidente Déléguée (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
À Aureilhan, le
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 148
Accusé de réception en préfecture
065-266505007-20240405-BP2024-04-BF
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024