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Arrêté - 1656518
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aureilhan.
Lien du pdf (Arrêté - 1656518)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
CAISSE ECOLES d'AUREILHAN - BUDGET CAISSE DES ECOLES - CA - 2023
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents © Ce
Nombre de suffrages exprimés : GE
VOTES :
Pour :9
Contre : O
Abstentions : 0
Date de convocation : 22/03/2024
Présenté par (1) Le La Présidente Déléguée.
À Aureilhan, le 05/04/2024
Le La Présidente Déléguée
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Aureilhan, le 05/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
La Présidente déléguée,
Virginie FAVERON
BAQUE Laetitia
CARRERE Sylvie
CHARLAS Céline
DA COSTA Céline
FABRE Béatrice
FAVERON Virginie, Présidente Déléguée
A
LATOUR Stéphane
OLIVER Alexandra
PEYROU Franck, Inspecteur de l'Education Nationale
PICHOU Patrick
RULL Sylvain
Certifié exécutoire par (1) Le La Présidente Déléguée, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil d'administration.
(3) L'’ajout des signataires est désormais facultatif.
Accusé de réception en préfecture
065-266505007-20240405-CA2024-02-BF
Date de télétransmission : 11/04/2024
Date de réception préfecture : 11/04/2024
Page 34
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