Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1774 view
Déliberation - 1897 view
Compte-Rendu - 1298 view
Déliberation - 1738 view
Compte-Rendu - 1563 view
Déliberation - 1339 view
Déliberation - 1792 view
Compte-Rendu - 1299 view
Compte-Rendu - 1301 view
Déliberation - 2301 view
Déliberation - 1899 view
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Courtois-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 1899 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE COURTOIS SUR YONNE
18 rue de l'Eglise
89100 COURTOIS-SUR-YONNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023 - 20H00
L’An deux mil vingt-trois, les dix-huit septembre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Eric BERTHAULT, Maire
Présents : E. BERTHAULT, F. ION, À. GAYETANO, G. ROYER,A. DEHENRY, L. RICHARD, F. POIRIER, V. PRUD'HOMME, J. FOURMAUX, A. AUBOIS, V. MOREL, M. MIRANDA.
Absents excusés : V. MAINIER ayant donné pouvoir à L. RICHARD.
Absents : M. COLLET, D. DEVEZE.
Secrétaire de séance : M. MIRANDA
Sens des votes - N° Délibération objet de la délibération .
Approbation
D2023-09-035 SUBVENTIONS VIDEOPROJECTUER Adoptée à l'unanimité
D2023-09-036 TAXE D AMENAGEMENT - MODIFICATION DE L EXONERATION Adoptée à l'unanimité D2023-09-037 DENOMINATION DES VOIES DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT D HABELLIS Adoptée à l'unanimité
Publié et affiché le 25/09/2023
Pour extrait conforme,
J. FOURMAUX
Secrétaire de séance