Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1774 view
Déliberation - 1899 view
Déliberation - 1339 view
Déliberation - 1897 view
Compte-Rendu - 1299 view
Compte-Rendu - 1301 view
Déliberation - 2301 view
Déliberation - 2338 view
Procès Verbal - 1830 view
Compte-Rendu - 1421 view
Déliberation - 1792 view
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Courtois-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 1792 view)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE COURTOIS SUR YONNE
18 rue de l'Eglise
89100 COURTOIS-SUR-YONNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023 - 20H30
L'An deux mil vingt-trois, les dix-neuf juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous là présidence de Monsieur Eric BERTHAULT, Maire
Présents : E. BERTHAULT, F. ION, A. GAYETANO, A. DEHENRY, F. POIRIER, V. PRUD'HOMME, J. FOURMAUX, A. AUBOIS, V. MOREL, M. MIRANDA.
Absents excusés : G. ROYER ayant donné pouvoir à F. POIRIER, L. RICHARD ayant donné pouvoir à A. AUBOIS, V. MAINIER ayant donné pouvoir à E. BERTHAULT, M. COLLET ayant donné pouvoir à J. FOURMAUX, D. DÉVEZE.
Secrétaire de séance : M. MIRANDA
N° Délibération objet de la délibération Sens des votes -
Approbation
D2023-06-025 MISSION AVANT PROJET DFINITIF POUR LE PROJET D UN ESPACE MULTI COMMERCES ET SALLE DE VIE INTERGENERATIONNELLE Adoptée à l'unanimité
D2023-06-026 CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LE LOGICIEL LE PARAPHEUR Adoptée à l'unanimité
D2023-06-027 CONVENTION POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D'ORANGE SUR UNE PARTIE DE LA ROUTE DE NAILLY Adoptée à l'unanimité
D2023-06-028 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE HEBERGEANT L’ANTENNE TELEPHONIQUE Adoptée à l'unanimité
D2023-06-029 REDEVANCE D’OCCUPATION DES OUVRAGES DE TELECOMMUNICATIONS ELECTRONIQUES — ANNEE 2023 Adoptée à l'unanimité
D2023-06-030 INSTAURATION DES TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Adoptée à l'unanimité
D2023-06-031 CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMENAGEMEENT A LA CAGS
D2023-06-032 ACCEPTATION DE LA DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND SENONAIS nn,
Adoptée T3 pour, T
abstention
D2023-06-033 VENTE D’UNE PARTIE DES CHEMINS RURAUX DE LA CROIX DE M OIS ET DES BORYES Adoptée 13 pour, 1 n'a pas pris part au vote
D2023-06-034 TARIF POUR LE VIDE GRENIERS 10.09.2023 ( ._Ÿ Adoptée à l'unanimité Publié et affiché le 26/06/2023
Pour extrait conforme, Pour extrait conÿ O7 | & Q
ui Ô . eo (XS F. A Zz Manu MIRANDA Eric BERTHAU DE WS
Secrétaire de séance Maire RS 3
NN©