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Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Courtois-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 1897 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE COURTOIS SUR YONNE
18 rue de l'Eglise
89100 COURTOIS-SUR-YONNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2023 - 20H00
L'An deux mil vingt-trois, les trente novembre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la
loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Eric BERTHAULT, Maire
Présents : E. BERTHAULT, F. ION, G. ROYER, À. DEHENRY, L. RICHARD, J. FOURMAUX, A. AUBOIS, V. MOREL, V. MAINIER, D. DEVEZE.
Absents excusés : A. GAYETANO ayant donné pouvoir à G. ROYER, F. POIRIER ayant donné pouvoir à J. FOURMAUX, V. PRUDHOMME ayant donné
pouvoir à E. BERTHAULT.
Absents : M. COLLET, M. MIRANDA.
Secrétaire de séance : À. AUBOIS.
N° Délibération objet de la délibération Sens des votes - Approbation
D2023-11-038 TARIFS COMMUNAUX 2024 Adoptée à l'unanimité
D2023-11-039 CONVENTION POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE AU DISTRIBUTEUR DE BAGUETTES - ANNEE 2024 Adoptée à l'unanimité
D2023-11-040 PARTICIPATION COMMUNALE PROVISOIRE AU SIVOS DE COURTOISET DE NAILLY 1ER TRIM 2024 Adoptée à l'unanimité
D2023-11-041 PARTICIPATION FINANCIERE A LA COMMUNE DE CHAMPIGNY Adoptée à l'unanimité
D2023-11-042 DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES N° 2/2023 Adoptée à l'unanimité
D2023-11-043 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC Adoptée à l'unanimité
D2023-11-044 FIXATION DE LA VALEUR D UN TERRAIN POUR INSCRIPTION A L INVENTAIRE Adoptée à l'unanimité
D2023-11-045 DESIGNATION D UN COORDONATEUR DE L ENQUETE DE RENCENSEMENT T RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS Adoptée à l'unanimité
RECENSEURS VACATAIRES
D2023-11-046 INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES Adoptée à l'unanimité
Publié et affiché le 06/12/2023
Pour extrait conforme, Pour extrait conforme,
À. AUBOIS Eric BERTHAULT
Secrétaire de séance Maire