Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 4 fevrier ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 07.04.2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 02 2025
Ordre du Jour - 2025 01 30 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 20
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 11 octobre 2019
Conseil Municipal - OJ CM 30juin2026
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Bouguenais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 17 DECEMBRE 2024
à 8 heures
questions à l’ordre du jour
N° INTITULE Rapporteur
0001-12-24 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-2 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Mme IMPERIALE
0002-12-24 CONVENTIONS D'ENTENTE ET D'OFFRE DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE REZE ET LA VILLE DE BOUGUENAIS
- PROJET DE CUISINE CENTRALE MUTUALISEE
Mme IMPERIALE
0003-12-24 DEMANDE DU FONDS DE CONCOURS EN INVESTISSEMENT METROPOLITAIN - PROJET DE
CUISINE CENTRALE MUTUALISEE
Mme IMPERIALE
0004-12-24 POLICE MUNICIPALE - REGIME INDEMNITAIRE - MISE A JOUR DE LA PART VARIABLE
Mme TARTROU
0005-12-24 PETITE ENFANCE - MISE EN PLACE DE LA REVALORISATION LIEE AU BONUS ATTRACTIVITE
Mme TARTROU
0006-12-24 PERSONNEL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL Mme TARTROU
0007-12-24 PERSONNEL - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE L'AVANTAGE EN NATURE REPAS - AJOUT DES ATSEM
Mme TARTROU
0008-12-24 PERSONNEL - ASTREINTES DU PERSONNEL AIDE SOIGNANT
Mme TARTROU
0009-12-24 PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Mme TARTROU
0010-12-24 PERSONNEL - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
Mme TARTROU
0011-12-24 PERSONNEL - BESOINS SAISONNIERS Mme TARTROU
0012-12-24 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
Mme TARTROU
0013-12-24 OBLIGATION D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX –
RAPPORT ANNUEL 2023
Mme TARTROU
0014-12-24 PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE BOUGUENAIS - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS
LES ECOLES - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS
Mme BIRET
0015-12-24 MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A LA VILLE PAR L'AMICALE LAIQUE DES COUETS - CONVENTION
Mme BIRET
0016-12-24 REVALORISATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE AUX SEANCES DE CINEMA POUR LES SCOLAIRES
Mme BIRET
0017-12-24 AVENANTS A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023-2027 CONCERNANT LE
FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU
JEUNE ENFANT - INTEGRATION DE NOUVELLES
SUBVENTIONS
Mme BIRET
0018-12-24 ADAPTATION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT Mme BIRET DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
0019-12-24 REMBOURSEMENT DES FAMILLES SUITE A LA MALADIE DE LEUR ENFANT PENDANT LES ACCUEILS DE LOISIRS
DES VACANCES D'AUTOMNE
Mme BIRET
0020-12-24 MEDIATHEQUE CONDORCET - REINFORMATISATION - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC
M. BASCOUL
0021-12-24 BUDGET PRINCIPAL-DECISION MODIFICATIVE N°2 M. BASCOUL
0022-12-24 HOTEL DE VILLE AP/CP-ACTUALISATION M. BASCOUL
0023-12-24 GENDARMERIE - AP/CP - ACTUALISATION M. BASCOUL
0024-12-24 BUDGET PRINCIPAL-ANNEE 2025-DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
M. BASCOUL
0025-12-24 BUDGET ANNEXE SSIAD-ANNEE 2025-DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
M. BASCOUL
0026-12-24 BUDGET PRINCIPAL-BUDGET PRIMITIF 2025- OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION
M. BASCOUL
0027-12-24 BUDGET ANNEXE SSIAD- BUDGET PRIMITIF 2025- OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION
M. BASCOUL
0028-12-24 BUDGET PRINCIPAL-CCAS ET ASSOCIATIONS- VERSEMENT ANTICIPE DE LA SUBVENTION AU TITRE
DE L'EXERCICE 2025
M. BASCOUL
0029-12-24 BUDGET SSIAD-DECISION MODIFICATIVE N°2 M. BASCOUL
0030-12-24 BUDGET ANNEXE SSIAD-AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULATS 2023
M. BASCOUL
0031-12-24 BUDGET PRINCIPAL-ADMISSION EN NON VALEUR M. BASCOUL
0032-12-24 BUDGET PRINCIPAL- REGULARISATION DE L'AMORTISSEMENT SUR EXERCICE ANTERIEUR
M. BASCOUL
0033-12-24 OUVERTURES DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2025
M. BASCOUL
0034-12-24 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA VILLE SUR LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE -
PARCELLES AK 478 ET 479
M. ZAROUDNEFF
0035-12-24 CONVENTION DE PASSAGE SUR DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA VILLE AU PROFIT DE FREE MOBILE -
PARCELLES AY 243 - 246 - 249 - 522 ET AW 841
M. ZAROUDNEFF
0036-12-24 CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE PIETONNIER AU PROFIT DU DOMAINE PUBLIC
GREVANT LE PROGRAMME DU CIF "COEUR DE
BOUGUENAIS" SUR LA PARCELLE AV 184
M. ZAROUDNEFF
0037-12-24 VENTE - PARCELLE COMMUNALE DH 60 AUX MINAIS - PROJET DE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
M. ZAROUDNEFF
0038-12-24 VENTE A LA SCI ARIMMO - PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CK 368 - RUE DE LA PIERRE-ANNE
M. ZAROUDNEFF
0039-12-24 ETOILE VERTE – CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE REMPLACEMENT DE 3
PASSERELLES ET LA REFECTION DE 2 PASSERELLES LE
LONG DE LA LOIRE AVAL
M. RUNFOLA
0040-12-24 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE NANTES MÉTROPOLE M. RUNFOLA AMÉNAGEMENT - RAPPORT ANNUEL 2023
0041-12-24 RAPPORT ANNUEL DES SERVICES PUBLICS EAU ET DECHETS 2023 - NANTES METROPOLE - INFORMATION
M. RUNFOLA
0042-12-24 PACTE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE METROPOLITAINES
M. LE CORRE
0043-12-24 RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PORTANT SUR LE TRANSFERT DU MIN DE NANTES à
REZE - CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION
DE NANTES METROPOLE DEPUIS 2012, DE LOMA ET
DE LA SEMMINN DEPUIS 2016 - INFORMATION
M. LE CORRE