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Ordre du Jour - CM 4 fevrier ordre du jour
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Bouguenais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 4 fevrier ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Vieillesse,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 4 FEVRIER 2025
à 8 heures
questions à l’ordre du jour
N° INTITULE Rapporteur
0001-02-25 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-2 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Mme IMPERIALE
0002-02-25 PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Mme TARTROU
0003-02-25 PETITE ENFANCE - REVALORISATION LIEE AU BONUS ATTRACTIVITE - MISE A JOUR POUR LES ASSISTANTES
MATERNELLES
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0004-02-25 PERSONNEL - RECRUTEMENT DE PERSONNEL VACATAIRE
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0005-02-25 PERSONNEL - RIFSEEP - MODIFICATION EN CAS DE CONGE DE LONGUE MALADIE ET CONGE DE GRAVE
MALADIE
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0006-02-25 PERSONNEL - BESOINS SAISONNIERS - CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES "JOBS D’ÉTÉ"
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0007-02-25 PERSONNEL - BESOINS SAISONNIERS Mme TARTROU
0008-02-25 PERSONNEL - BESOINS SAISONNIERS - ROCHE BALLUE Mme TARTROU
0009-02-25 PERSONNEL - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
Mme TARTROU
0010-02-25 ACCES AU DROIT - MUTUALISATION DU FINANCEMENT - CONVENTION FINANCIERE
M. LE CORRE
0011-02-25 COMITES DE QUARTIERS - BILAN ANNUEL ET MISE A JOUR DE LA CHARTE ET DU REGLEMENT INTERIEUR
M. LE CORRE
0012-02-25 AVENANT À LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA GENDARMERIE NATIONALE ET LA POLICE
MUNICIPALE
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0013-02-25 COMMISSION CITOYENNETE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION
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0014-02-25 COMMISSION CULTURE, FESTIVITÉS ET RELATIONS INTERNATIONALES ET COOPÉRATION DECENTRALISEE -
NOUVELLE COMPOSITION
Mme LUSSON
0015-02-25 REMBOURSEMENTS DE LOCATION DE SALLES Mme LUSSON
0016-02-25 CREATION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE – COMPLEXE SPORTIF DE LA NEUSTRIE – DEMANDE DE
SUBVENTION
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0017-02-25 PISCINE - REMBOURSEMENTS Mme DUCHEMIN
0018-02-25 ORGANISATION DU MOUVEMENT SPORTIF - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT
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0019-02-25 REMBOURSEMENT DES FAMILLES SUITE A LA GREVE DES 23 ET 24 DECEMBRE 2024
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RELATIVE AU PILOTAGE DE PROJET DE TERRITOIRE -
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0021-02-25 VOEU - SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE M. BASCOUL
0022-02-25 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS - ACTUALISATION
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0023-02-25 MISE EN ACCESSIBILITE DES ERP-AP/CP- ACTUALISATION
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DE DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
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0045-02-25 RENOVATION THERMIQUE DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ZAY -REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE AMIANTE-
DEMANDE DE DOTATION DE SOUTIEN A
L'INVESTISSEMENT LOCAL 2025
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0046-02-25 VŒU SUR LA PERENNISATION DE L’ETUDE DES PARTICULES ULTRA-FINES
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