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Document publié le Mercredi 14 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
ss DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 24.031
L'an deux mille vingt-quatre, le 20 février, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 14 février 2024 Le 14 février 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIERE, M. jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Christophe PLASSARD, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Éliane CIRAUD-LANOUE représentée par Mme Nadine DAVID
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Philippe CUSSAC M. julien DURESSAY représenté par M. Patrick MARENGO
M. Yannick PAVON représenté par Mme Océane FERNANDES
ÉTAIT ABSENTE EXCUSÉE : Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 28
Nombre de votants : 32
M. Denis MOALLIC a été élu secrétaire de séance.
OBJET: RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN -— MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
RAPPORTEUR : M. FILOCHE
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240220-DCM24-031-DE
Date de télétransmission : 22/02/2024
Date de réception préfecture : 22/02/2024 MISE EN LIGNE LE 22-02-2024 Par délibération n° 20.019 en date du 05 juillet 2020, le Conseil Municipal a désigné les membres du Conseil d'Administration de la régie à personnalité morale et à autonomie financière « Golf de Royan ».
Madame Odile CHOLEET, installée dans les fonctions de conseillère municipale lors du Conseil Municipal du 05 juillet 2020, a fait part de sa démission par un courrier daté du 09 janvier 2024.
Conformément au règlement intérieur de la Régie à Personnalité morale et à autonomie financière "Golf de Royan", les membres du conseil d'administration sont désignés par le conseil municipal, sur proposition du Maire.
il est proposé à l'assemblée délibérante la candidature de M. Charles BONNAVITA qui a succédé à Mme Odile CHOLLET en tant que conseiller municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Vu le règlement intérieur de la Régie à Personnalité morale et à autonomie financière "Golf de Royan",
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- de désigner Monsieur Charles BONNAVITA, en sa qualité de conseiller municipal, comme membre du Conseil d'Administration de la régie à personnalité morale et à autonomie financière du Golf de Royan, en remplacement de Madame Odile CHOËLLET.
DÉSIGNE
- les membres du conseil d'administration de la régie à personnalité morale et
autonomie financière du golf de ROYAN suivants, en tenant compte de cette décision :
- M. Gérard FILOCHE
- Mme Dominique BERGEROT
- Mme Françoise LARRIEU
- M. Raynald RIMBAULT
- M. Charles BONNAVITA
- M. Jean-Michel DENIS
- Mme Christine DELPECH-SOULET
- M. Thomas LAFARIE
- M. jacques GUIARD
- Mme Dominique PARSIGNEAU
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240220-DCM24-031-DE
Date de télétransmission : 22/02/2024
Date de réception préfecture : 22/02/2024 MISE EN LIGNE LE 22-02-2024 - M. Bernard MIGNOT, représentant l'association sportive
- M. Daniel DELAPLACE, représentant l'association sportive
- M. David MESCHIN, représentant la commune d'implantation - M. Alain PLANTIVE, titulaire d'une carte de membre du golf - M. jacky GUILLAUD, titulaire d’une carte de membre du golf
Fait et délibéré legjour, mois, et an susdits,
Pour extrait confq
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Dire
Certifié exécutoire
Compte tenu de l’accomplissement
des formalités légales
le 22 février 2024
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240220-DCM24-031-DE
Date de télétransmission : 22/02/2024
Date de réception préfecture : 22/02/2024 MISE EN LIGNE LE 22-02-2024
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