Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 2024 SVA 04 03 Attribution dune subvention e
Déliberation - 99 DE n 2025 SVA 02 01 Budget 2025 attribution de
Déliberation - 99 DE 2025 SVA 05 02 Subvention exceptionnelle au
Déliberation - 99 DE j 2025 SVA 08 02 Subventions aux association
Déliberation - 99 DE Deliberation 2023 FIN 03 14
Déliberation - 99 DE Deliberation 2023 FIN 03 13
Déliberation - 99 DE Deliberation 2023 FIN 03 12
unknown - 99 DE n 2025.SVA 06 03 Demande de subvention excep
Déliberation - 99 DE Deliberation AGPC 03 04 Detemination nombre
Déliberation - 99 DE Deliberation 2023 EDDEV 06 03 Ombrieres phot
Déliberation - 99 DE Deliberation 2023 SVA 03 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE Deliberation 2023 SVA 03 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
H
U
x
LHUSGERIE
053-215301193-20230322-2023-SVA-03-01-DE Accusé
certifié
exécutoire
Vivre entre
ne
S
et
Free
Réception par le
préfet : 27/03/202
Mairie
de
l'Huisserie
Centre
administratif
municipal
17
place
de
l'église
53970
L'HUISSERIE DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22MARS
2023
Date
de
convocation:
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-deux
mars
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
L'HUISSERIE,
16
mars
2023
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
THIOT,
maire.
Date
d'affichage
:
Présent(e)
Absent(e)
Préseni(e)
Absent(e)
27
mars
2023
Thierry
BAILLEUX
x
0
Fabienne
LEMONNIER
x
O
Gwendoline
BERNARD
D
x
Marie-Ange
MARGUERITE
œ
O
Nombre
de
conseillers
L
Régis
BOUGLÉ
O
&
Nicolas
MOREL
m
O
en
exercice
:27
Jean-Marc
BOUHOURS
O
Maryvonne
OGER
Œ
D
Émily
CHATELLIER
O
Chantal
PLACÉ
x
O
Présents
:19
André
CHAUVIN
œ
O
Monique
PORTIER
œ
D
Absents
:2
Anthony
CIVET
O
Claire
QUINTON
O
œ
Noëlle
DELAHAIE
Ü
Éliane
RENOUARD
O
x
Pouvoirs
:6
Valérie
FOUCHER
œ
D
Stanislas
SALMON
0
x
Votnte
25
Emmanuel
HAMON
x
0
Guylène
THIBAUDEAU
Ê
us
Fabrice
HUMEAU
O
x
Jean-Pierre
THIOT
x
D
Secrétaire
de
séance
:
Anne-Marie
JANVIER
x
Ü
Olivier
TRICOT
x
A
René
VAUCORET
Marc
LANDSHEERE
x
Ü
René
VAUCORET
O
Nathalie
LE
ROUX
x
0
Ont
donné
pouvoir
:
Stanislas
SALMON
a
donné
pouvoir
à
Anne-Marie
JANVIER,
Eliane
RENOUARD
a
donné
pouvoir
à
Jean-Marc
BOUHOURS,
Gwendoline
BERNARD
a
donné
pouvoir
à
Maryvonne
OGER,
Fabrice
HUMEAU
a
donné
pouvoir
à
Monique
PORTIER,
Régis
BOUGLÉ
a
donné
pouvoir
à
Fabienne
LEMONNIER,
Noëlle
DELAHAIE
a
donné
pouvoir
à
Jean-Pierre
THIOT
Absente
excusée
:Emily
CHATELLIER
Absente
:Claire
QUINTON
BUDGET
2023
:ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
RAPPORTEURS
:STANISLAS
SALMON
/ MARIE-
ANGE
MARGUERITE
Délibération
2023-SVA-03-01
La
commission
thématique,
ainsi
que
la
commission
Finances,
ont
émis
un
avis
favorable
aux
montants
de
subventions
tels
que
proposés
ci-dessous
:
Nom
de
l'association
Montant
Compte
|
Service
ADMR
L'HUISSERIE
(1)
9191,00€|
6574
1501
AFN
200,00
€|
6574
1501
APEL
Sainte-Marie
265,00
€|
6574
1705
Amicale
de
Beausoleil
800,00
€|
6574
1501
Boules
bretonnes
160,00
€
6574
1501
Comité
de
jumelage
(3)
1
500,00
€
6574
1501
CVH
53
300,00
€|
6574
1501
FASL
18
500,00
€|
6574
1501
FDGDON
/
POLLENIZ
100,00
€|
6574
1501
Hommes
peuples
solidaires
105,00
€
6574
1501
Aubépine
Orée
du
Bois
150,00
€
6574
1501
L'Aître
au
Royer
150,00
€
6574
1501
Les
épouvantails
(2)
6
500,00
€
6574
1501
Mayenne
Nature
Environnement
165,00
€
6574
1501
Paroisse
Saint-Benoit
778,00
€
6574
1501
Délibération
2023-SVA-03-01
Conseil
municipal
du
22
mars
2023
1/2 UDAL
1
000,00
€
6574
1501
{Les
Arts
s'en
mêlent
»
(voyage
école
200,00
€
6574
1501
de
musique)
ARCEM
(rénovation
calvaires)
300,00
€|
6574
1501
Association
du
personnel
300,00
€|
6574
1501
Bambinos
100,00
€|
6574
1501
Les
pourquoi
pas
(4)
650,00
€|
6574
1501
TOTAL
GÉNÉRAL
41
414,00
€
-
-
(1)
en
application
de
la
convention
approuvée
par
délibération
n°2019-AS-05-
01
du
16
mai
2019.
(2)
cette
somme
sera
versée
en
2
acomptes,
l'un
de
700
€
au
cours
du
1e
trimestre
2023
et
l'autre
d'un
montant
de
5.800 E€
si le festival
est
organisé.
(3)
cette
somme
sera
versée
si
la
rencontre
inter-jeunes
est
organisée
en
2023.
(4) versement
sur
présentation
de
la facture
du
matériel
acheté.
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
sport,
culture
et
vie
associative
du
13
mars
2023,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances
du
16
mars
2023;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Par
20
voix
POUR
(Monsieur
le
Maire
ne
participant
pas
au
vote
de
la
subvention
pour
les
AFN),
5
ABSTENTIONS
(M.
BOUHOURS,
M.
HAMON,
Mme
LEROUX,
Mme
RENOUARD
et
Mme
THIBAUDEAU) >
ACCEPTE
les
propositions
précitées.
>
PRÉCISE
que
ces
dépenses
seront
réglées
au
budget
principal
2023,
compte
6574.
La présente délibération
peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter
de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l'objet d'un recours
administratif
gracieux
auprès
de
la
commune
de
L'Huisserie
ou
d'un
recours
contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes.
Le
maire,
Jean-Pierre
THIO
LL
r
Délibération
2023-SVA-03-01
Conseil
municipal
du
22
mars
2023
2/2