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Ordre du Jour - ODJ CM 27 05 26
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune d'Itteville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 05 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française - Département de l'Essonne - Arrondissement d'Etampes - Canton de Mennecy
= Ville d’Itteville ORDRE DU JOUR Conseil Municipal SEANCE DU MERCREDI 27 MAI 2026
Appelet désignation d'un secrétaire de séance
N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Présentation des décisions n°1 à 5,7, 8 et 10 à 14 Mme
la Maire
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16.04.2026 Mme la Maire
Service finances
2. Nomination des membres de la CCID Mme la Maire
3. Règlement budgétaire et financier M. MONTUEL
4. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation Mme la Maire
des Charges Transférées (CLECT)
Service urbanisme environnement
5. Tarifs de la taxe sur la publicité extérieure 2027 M. PREVOTEAU
6. Avis sur la demande d’autorisation au titre de la Loi sur l’eau SIARCE Mme la Maire
Service scolaire
7. Convention de prise en charge des frais de restauration scolaire Mme BUROND-DRUON
et des frais d'accueil périscolaire avec La commune de Ballancourt
8. Convention tripartite de prise en charge des frais de restauration Mme BUROND-DRUON
Scolaire avec la Société SOGERES et La commune de Breuillet
9. Questions diverses