Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 57euxgivp379urw
Déliberation - sq2hzw298706hj7
Déliberation - wbpqzppsbvs0i36
Déliberation - v4c978vhcougx2q
Déliberation - 9rf3wla4ud499at
Déliberation - cs0y17iuwh3c0my
Déliberation - 5cdpgzh9p9a4f4u
Déliberation - 2yaeczs04btiv3o
Convocation - gu5578820gx5k7
Déliberation - jjq5mhev8e9dfdr
Déliberation - n8y8jngcj04evfy
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - n8y8jngcj04evfy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
NZAN
ON
|
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
8103
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
:
Le
vendredi
05
avril
2024
à
18
h
30
YZERON,
le
29
mars
2024
Madame
la Maire,
:
Agnès
NELITAS
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération
:
1
-
Approbation
du
Compte
de
gestion
«
commune
»
2023,
2
-
Approbation
du
Compte
administratif
«
commune
»
2023,
3
-
Affectation
des
résultats
«
commune
»
2023,
4
-
Vote
des
taux
communaux
des
contributions
directes
2024,
5
-
Vote
du
Budget
Primitif
«
commune
»
2024,
6
-
Subventions
2024
aux
associations,
sociétés
et
organismes,
et
conventions
afférentes,
7
-
Service
commun
«
Comptabilité/Finances
»
:autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
l'avenant
n°
2
à
la
convention
du
21
juin
2019
portant
extension
du
service
à
la
commune
de
THURINS, 8
-
Modification
du
fonctionnement
du
marché
hebdomadaire,
9-
Modification
de
la
composition
du
Conseil
d'Exploitation
des
chaufferies-bois,
10
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'un
contrat
de
cession
de
droits
de
représentation
avec
la
Foissonnante
(Conte
en
mimes,
au
périscolaire).
Questions
diverses
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération
:
a -
Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables
b -
Décisions
du
Maire
:
N°
2024/05
portant
fixation
du
montant
de
la
redevance
dûe
par
ENEDIS
au
titre
de
l'année
2024,
N
2024/06
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes
pour
la
période
du
8 au
22
mars
2024,
N
2024/07
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes
pour
les
29
mars
et
5 avril
2024,
N
2024/08
portant
signature
d'une
convention
de
formation
professionnelle
(conduite
en
sécurité
des
engins
de
chantier
de
type
A),
avec
ABTM
formations,
pour
la
session
du
19
avril
2024,
moyennant
un
coût
de
670.00
€